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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 341.23 (682)
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Jean-Dominique Nuttens, Auteur ; François Sicard, Auteur | Paris : Documentation française | Les études de la Documentation française, ISSN 1763-6191 | 2000L'Union européenne représente, à l'échelle d'un continent, le principal laboratoire du renouvellement du parlementarisme. Cette évolution ne se fait pas sans résistance ni aménagement. Les parlements nationaux doivent s'adapter à ce contexte de [...]![]()
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Les asymétries entre le Mercosur et l'Union européenne : les enjeux d'une association interrégionale
Observe les caractéristiques des 2 modèles économiques représentés par le Mercosur et l'Union européenne. Etudie les possibilités de coopération entre ces deux institutions. Observe les freins à un éventuel partenariat entre ces deux communautés[...]![]()
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Joël Andriantsimbazovina, Auteur | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit public, ISSN 0520-0288 | 1998Une nouvelle conception de l'autorité des décisions de justice constitutionnelles, communautaires et européennes des droits de l'homme est à mettre en place du fait de l'évolution de la Communauté européenne. Un dialogue organisé entre juges co[...]![]()
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Loïc Azoulai, Metteur en scène, réalisateur ; Laurence Burgorgue-Larsen, Metteur en scène, réalisateur | Bruxelles : Bruylant | Droit de l'Union européenne | 2006Les contributions à cette journée examinent les fondements de l'autorité de l'Union européenne et l'importance de sa formalisation à travers une constitution. Elles définissent qui détient l'autorité dans cette Union sous ses différentes formes [...]![]()
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Rostane Mehdi, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | Monde européen et international | 1999Ces communications présentent quels seraient les aménagements indispensables à une meilleure administration de la justice dans l'Union européenne. Elles établissent également le bilan du contenu du Traité d'Amsterdam, en matière de refonte insti[...]![]()
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Jean-Yves Carlier, Metteur en scène, réalisateur ; Elspeth Guild, Metteur en scène, réalisateur ; RÉSEAU ACADÉMIQUE D'ÉTUDES JURIDIQUES SUR L'IMMIGRATION ET L'ASILE EN EUROPE, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Collection du Centre des droits de l'Homme de l'Université catholique de Louvain | 2006Prenant sa source dans la directive du 29 avril 2004 du Parlement européen et du Conseil, ce colloque fait le point sur l'avenir de la libre circulation des personnes dans l'Union européenne.![]()
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Marianne Dony, Éditeur scientifique ; Emmanuelle Bribosia, Éditeur scientifique | Bruxelles : Ed. de l'Université de Bruxelles | Etudes européennes | 2002Des spécialistes internationaux contribuent aux réflexions actuelles sur la construction entamée au traité de Nice, d'un nouveau système juridictionnel européen : cour de justice et tribunal de première instance surchargés, rôle des institutions[...]![]()
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Marianne Dony, Auteur ; Emmanuelle Bribosia, Auteur | Bruxelles : Ed. de l'Université de Bruxelles | Etudes européennes | 2002Contributions scientifiques qui font le point, clarifient les enjeux de la réforme en cours, mettent en évidence les lacunes qui persistent et qui proposent des remèdes. Traitent notamment de l'architecture juridictionnelle, des nouveaux domaine[...]![]()
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Analyse les arrêts rendus par la Cour européenne mettant en cause la Belgique et qui furent le point de départ de la jurisprudence tant européenne que nationale, ou même de modifications législatives : interdiction de traitements inhumains ou dé[...]![]()
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Fait le point des répercussions de la construction européenne sur l'organisation et le fonctionnement du système institutionnel de trois Etats membres de l'Union européenne, la Belgique, l'Espagne et l'Italie. Aborde plus particulièrement la rép[...]![]()
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Dresse le bilan et suggère les perspectives de la politique de coopération juridique française en partant de l'exemple de l'Europe centrale et orientale sur la période de 1990 à 2004 afin de définir une stratégie d'intervention reposant sur les [...]![]()
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Au sommaire : Brevets, savoir-faire et libre circulation des marchandises en droit communautaire, Brevets, savoir-faire et interdictions des ventes, Brevets, savoir-faire et positions dominantes.![]()
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Offre une base communepour l'élaboration de programme de langues vivantes, de référentiels, d'examens, de manuels, etc. En Europe, définit les niveaux de compétence qui permettent de mesurer les progrès de l'apprenant à chaque étape de l'apprent[...]![]()
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Propose de répondre, notamment sous forme de tableaux comparatifs, aux questions que se pose le lecteur sur les enjeux du projet de Constitution européenne : le statut du citoyen, les libertés de l'entreprise et du salariés, la reconnaissance de[...]![]()
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Etude globale concise et actualisée des différents aspects de la Communauté économique européenne.![]()
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Marie-Liesse Houbé-Masse, Auteur | Rennes : Apogée | Publications du Pôle européen Jean Monnet, CEDRE, ISSN 1257-9602 | 1992Le financement privilégié des exportations est une violation ouverte des Etats membres à l'article 113 de la CEE. Cette étude démontre le caractère problématique de l'intégration dès lors que la CEE tentera d'aborder l'exercice de sa compétence [...]![]()
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Claude Blumann, Éditeur scientifique | Paris : Economica | Etudes de la Faculté de droit et des sciences économiques de Tours | 1982![]()
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Au sommaire : Les Populations méditerranéennes, par Pierre-Jean Thumerelle et Guy Burgel; L'Eau, atout ou limite au développement, par Lucette Davy; Méditerranée et CEE : l'affirmation d'une mer ouverte...![]()
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L'association Attac analyse le texte de la Constitution (448 articles, 36 protocoles, 2 annexes et 48 déclarations), explique ce qu'elle considère comme des pièges et démontre que, selon elle, ce traité n'a d'autre but que de mettre l'Union euro[...]![]()
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Pour mieux connaître les pays qui composent la Communauté européenne et donner une vue d'ensemble des données économiques, sociales et politiques.![]()
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Ayant participé à l'écriture de la Charte proclamée en l'an 2000, G. Braibant en éclaire le préambule et les 54 articles fondés autour des valeurs de dignités, de liberté, d'égalité, de solidarité, de citoyenneté et de justice.![]()
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CONSEIL DE L'EUROPE, Auteur | Strasbourg : Conseil de l'Europe | Cahiers de la Charte sociale | 2002Contient les conclusions du Comité européen des droits sociaux relatifs à l'Irlande.![]()
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Examine les rapports nationaux relatifs à la deuxième partie du 15e cycle de contrôle soumis par l'Espagne, la Norvège, les Pays-Bas, la Pologne, le Portugal, le Royaume-Uni et la Suède.![]()
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Ce texte rend compte de l'évolution des adoptions et des ratifications par un nombre croissant de pays européens, et regroupe les règlements des différents organes qui participent au fonctionnement de la Charte : le Comité des ministres, l'Assem[...]