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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 341.23 (682)
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Une présentation synthétique et critique de l'ensemble des systèmes institutionnel, juridique et judiciaire des communautés européennes. En annexe la table des équivalences entre ancienne et nouvelle numérotation des articles du traité de Rome s[...]![]()
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Le complément de l'édition de 1984.![]()
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Aborde la sécurité intérieure, qui est devenue une politique de l'Union depuis Maastricht, et en décrypte le droit institutionnel. Situe la configuration institutionnelle de la sécurité intérieure avec son système normatif. Décrit la maturation [...]![]()
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Analyse de la pratique institutionnelle de l'Union, des techniques juridiques, de la jurisprudence et des Etats membres.![]()
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Présente de façon exhaustive le processus de construction communautaire depuis 1945 jusqu'à l'Europe des 25. Examine le système institutionnel de l'Union européenne et de la Communauté européenne ainsi que les caractéristiques de l'ordre juridiq[...]![]()
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Retrace l'évolution historique de l'intégration communautaire et de la "pensée européenne", non sans s'interroger également sur les perspectives d'avenir. Étudie l'organisation et les compétences des institutions, les sources du droit communauta[...]![]()
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Une première partie porte sur la construction européenne. Une seconde partie étudie le fonctionnement institutionnel de l'Union européenne. Le tout est enrichi par des schémas et des tableaux récapitulatifs.![]()
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Présentation synthétique de la charte constitutionnelle de l'Union européenne, à savoir ses principes fondateurs, ses institutions et ses organes, ses compétences, son ordre juridique et son processus décisionnel depuis le traité de Nice. Inclut[...]![]()
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Offre une analyse détaillée des caractéristiques de l'Union, de son organisation et de ses compétences. Présente outre le volet institutionnel de l'Union, son volet normatif et contentieux, en y intégrant des données jurisprudentielles.![]()
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Sean Van Raepenbusch, Auteur | Bruxelles : Larcier | Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège | 2004Etudie tout d'abord le droit institutionnel de l'Union européenne. Retrace ensuite l'évolution historique de l'intégration communautaire et expose les perspectives d'avenir, en particulier celles ouvertes par le traité établissant une Constituti[...]![]()
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Offre une analyse détaillée des caractéristiques de l'Union, de son organisation et de ses compétences. Présente outre le volet institutionnel de l'Union, son volet normatif et contentieux, en y intégrant des données jurisprudentielles.![]()
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Une étude qui porte sur la création et l'évolution des Communautés ainsi que sur leurs institutions.![]()
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Après avoir dressé un historique de l'intégration communautaire depuis 1945, traite de l'Union européenne à 25 et du projet de traité-constitution du 29 octobre 2004, des acteurs de l'intégration européenne, de la Charte constitutionnelle et de [...]![]()
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Afin de montrer la différence entre le droit de l'intégration normative, naissant au début des années 1970 et l'ordre juridique international, l'auteur étudie plusieurs thèmes : développement de nouvelles structures institutionnelles, réaménagem[...]![]()
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Afin de montrer la différence entre le droit de l'intégration normative naissant dans le cadre des Communautés européennes et l'ordre juridique international, l'auteur étudie plusieurs thèmes : développement de nouvelles structures institutionne[...]![]()
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Alexis Mourre, Auteur | Bruxelles : Bruylant | FEDUCI, Fondation pour l'étude du droit et des usages du commerce international | 2003L'auteur analyse le droit européen qui est en train de se créer en matière civile, notamment par le réglement de la Communauté européenne (CE44/2001). La compétence, l'exécution des décisions européennes, la coopération judiciaire européenne et [...]![]()
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Explicite le régime juridique du marché de l'Union et les différentes politiques de la Communauté et de l'Union européenne : régime des biens, condition des personnes, questions de société, relations extérieures.![]()
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On constate des évolutions du droit communautaire, des changements concernant la libre circulation des personnes et celle des marchandises, aussi dans le cadre de la concurrence. Cet ouvrage participe à la compréhension de ces transformations. [...]![]()
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Analyse et commente les jurisprudences de la Cour de justice des Communautés européennes, avec des illustrations tirées de l'actualité récente. Tente de mettre en lumière les enjeux des choix opérés sur le plan économique, les difficultés à cons[...]![]()
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Présentation des actions menées par les institutions et les organes de l'Union dans le cadre des différents traités qui servent de fondement à l'Union. Etudie également les rôles de la CPJP (coopération policière et judiciaire en matière pénale)[...]![]()
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Plus de 40 participants rendent hommage à la carrière française et européenne du magistrat et juriste Philippe Léger, à travers des textes sur l'essence de ces fonctions, puis sur les mécanismes du droit, et enfin sur des points du droit en rapp[...]![]()
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Développe les notions de droit de la concurrence mis en oeuvre par les institutions européennes et qui vise à éviter les abus de position dominante, les ententes illicites et à contrôler les concentrations. Met en évidence le lien étroit entre d[...]![]()
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Traite des recours ouverts par le droit communautaire, des juridictions et des procédures en vigueur dans les différents pays de l'Union européenne. Aborde également la question du contentieux de la fonction publique communautaire et du contenti[...]![]()
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Michel Pâques, Éditeur scientifique ; CENTRE INTERNATIONAL DE DROIT COMPARÉ DE L'ENVIRONNEMENT, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | 2005Cette synthèse d'une réunion des membres de l'observatoire Natura 2000 porte sur l'installation d'un réseau européen Natura 2000, la désignation des zones de protection spéciale et des zones spéciales de conservation, afin de préserver à la fois[...]