GEOTRUST SSL CERTIFICATE
Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 341.23 (682)
![](./images/expand_all.gif)
![](./images/collapse_all.gif)
![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
F. Mosconi, Auteur | Bruxelles : Ed. de l'Université de Bruxelles | Institut d'études européennes | 1979![]()
texte imprimé
Jean-Victor Louis, Auteur ; Peter Brückner, Auteur | Bruxelles : Ed. de l'Université de Bruxelles | Institut d'études européennes | 1981![]()
texte imprimé
Tente de familiariser le lecteur au droit de la communauté et de l'Union européenne avec un historique des trois grands traités.![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
Les Communautés européennes ont été constituées par le droit. Elles reposent sur des traités internationaux conclus par les États membres. Ces traités ont établi des institutions, leur ont conféré des compétences et des pouvoirs et ont défini le[...]![]()
texte imprimé
Mis à jour en août 1990.![]()
texte imprimé
COMMUNAUTES EUROPEENNES, AuteurUn recueil des dispositions qui régissent la concurrence entre entreprises au sein de la Communauté européenne.![]()
texte imprimé
L'auteur facilite la compréhension des mécanismes communautaires en présentant les recours ouverts par le droit communautaire, les juridictions devant lesquelles ces recours peuvent être présentés et les procédures en vigueur.![]()
texte imprimé
Sont réunis le système contentieux de l'Union européenne (juridictions et voies de recours) et les contentieux du marché intérieur (jugements effectivement rendus sur les litiges en matière des libertés intracommunautaires et du respect de la co[...]![]()
texte imprimé
Les règles de fond du droit européen connaissent une expansion telle qu'on a pu la qualifier de "foisonnement". En conséquence, une meilleure conscience et une efficace défense des droits des justiciables supposent la connaissance du régime du [...]![]()
texte imprimé
Benoît Jadot, Auteur ; Jean-Pierre Hannequart, Auteur ; Etienne Orban de Xivry, Auteur | Bruxelles : De Boeck-Wesmael | Droit actuel | 1989Le point juridique sur la politique de l'environnement en Belgique.![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
Evoque l'environnement institutionnel et juridique des Communautés européennes, avec les organisations garantes de la sécurité, le système de protection des droits de l'homme, la coopération économique, scientifique et technologique en Europe et[...]![]()
texte imprimé
Evoque l'environnemnt institutionnel et juridique des communautés européennes, avec les organisations garantes de la sécurité, le système de protection des droits de l'homme, la coopération économique, scientifique et technologique en Europe et [...]![]()
texte imprimé
Exposé du traité sur l'Union européenne et les modifications intervenues dans le droit de la Communauté européenne, nouvelle appellation de la Communauté économique européenne, état actuel du droit communautaire, incluant les perspectives qui s'[...]![]()
texte imprimé
Piet Jan Slot, Auteur ; Walter Van Gerven, Auteur | Paris : Pedone | Institut des hautes études internationales de Paris | 1998Les dispositions institutionnelles de l'Union économique et monétaire, le rôle du juge et du législateur dans le développement du droit communautaire et de celui des Etats membres, la jurisprudence récente de la Cour de Justice des Communautés e[...]![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
Présente le droit issu du traité de la Communauté européenne et régissant le statut des sociétés européennes (SE) ainsi que leur activité (établissement, opérations transfrontalières, prestations de services). Aborde aussi la question de la conc[...]![]()
texte imprimé
Guy Levie, Auteur | Bruxelles : Bruylant | Travaux de la Faculté de droit de l'Université catholique de Louvain | 1992L'auteur travaille depuis près de quinze années à la division Assurances de la Commission des Communautés européennes; à ce titre, il a participé à toutes les étapes de la procédure d'élaboration du droit européen des assurances.![]()
texte imprimé
Destiné aux candidats aux concours administratifs. En liant le droit communautaire au droit européen, l'ouvrage propose une approche transversale de la matière.![]()
texte imprimé
Après un exposé des principes généraux qui animent la politique communautaire, et notamment les liens entre celle-ci et les politiques nationales, aborde chaque secteur : eaux, déchets, risques nucléaires et chimiques, pollution atmosphérique, b[...]![]()
texte imprimé
Serge Bonnefoi, Auteur ; Christine Bonnefoi, Auteur | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : Masson | Droit des affaires | 1989Les grands principes qui régissent la vie communautaire, les principales règles de la libre circulation, le point sur les différentes politiques...![]()
texte imprimé
Après le refus de la Constitution pour l'Europe par la France, le droit européen s'impose toujours mais son application d'après les traités instituant l'Union européenne et de celui de la Communauté européenne est plus complexe. Comment le droit[...]