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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 341.23 (682)
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Présentation d'une centaine de QCM couvrant l'ensemble des champs de l'Union européenne, qu'il s'agisse des aspects institutionnels, des mécanismes du droit communautaire, en passant par l'histoire de la construction européenne, ainsi que les po[...]![]()
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Ce n'est pas un essai sur la situation économique ou sur les perspectives de l'Europe unie. Il s'agit plutôt d'un jeu, avec la CEE comme carrefour de vie, où se croisent routine et désordre, hasard et nécessité... L'auteur a travaillé sept ans p[...]![]()
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Paul Demaret, Éditeur scientifique ; Inge Govaere, Éditeur scientifique ; Dominik Hanf, Éditeur scientifique | Bruxelles : PIE-Peter Lang | Cahiers du Collège d'Europe, ISSN 1780-9665 | 2005Communications sur le droit institutionnel et constitutionnel, le contentieux, le droit du marché intérieur et ses politiques d'accompagnement, le droit de la concurrence et le droit des relations extérieures de l'Union européenne.![]()
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A l'heure de l'élargissement de l'Union européenne et du débat sur sa future Constitution, le président du conseil général de Vendée plaide pour l'intérêt national contre la technocratie de Bruxelles. Il critique vigoureusement le projet de Cons[...]![]()
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Donne un aperçu complet de la construction européenne : intégration européenne, les acteurs, l'union douanière, le marché commun, le développement régional, le progrès social, la fiscalité, la concurrence, l'environnement, la recherche, etc. Ave[...]![]()
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Donne un aperçu complet de la construction européenne : intégration européenne, les acteurs, l'union douanière, le marché commun, le développement régional, le progrès social, la fiscalité, la concurrence, l'environnement, la recherche, etc.![]()
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Donne un aperçu complet de la construction européenne : intégration européenne, les acteurs, l'union douanière, le marché commun, le développement régional, le progrès social, la fiscalité, la concurrence, l'environnement, la recherche, etc.![]()
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Donne un aperçu complet de la construction européenne : intégration européenne, les acteurs, l'union douanière, le marché commun, le développement régional, le progrès social, la fiscalité, la concurrence, l'environnement, la recherche, etc.![]()
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Reproduit le texte de l'accord sur l'espace économique européen, tel qu'il a été signé le 2 mai 1992 à Porto.![]()
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JOURNEE D'ACTUALITE INTERNATIONALE (1985), Auteur ; Marie-Françoise Labouz, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Montchrestien | Cahiers du CEDIN | 1992Les particularismes des accords de Maastricht (le traité, les protocoles, l'accord social) sont analysés à travers l'étude de l'Union économique et monétaire, la politique étrangère et de sécurité commune, les affaires intérieures. Sont aussi ex[...]![]()
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L'auteur, en décrivant les grandes étapes des négociations, les principes retenus, les dispositions juridiques, administratives et techniques mises en oeuvre, apporte l'éclairage nécessaire à la connaissance de ce nouvel acquis communautaire.![]()
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Résumés de la législation adoptée et des propositions de législation en ce qui concerne les banques, assurances, marché des valeurs mobilières, services de transport, nouvelles technologies et services, mouvements de capitaux et libre circulatio[...]![]()
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Législation concernant le contrôle des marchandises, le contrôle des personnes, la taxe sur la valeur ajoutée et les droits d'accises.![]()
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Législation concernant le droit des sociétés, la propriété intellectuelle, la fiscalité des entreprises et les marchés publics.![]()
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Législation concernant l'harmonisation en matière de sécurité, les véhicules à moteur, les tracteurs et machines agricoles, les denrées alimentaires, les produits pharmaceutiques, les produits chimiques, la construction.![]()
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Législation concernant les contrôles vétérinaires et phytosanitaires.![]()
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Description et analyse des différentes parties de l'Acte unique signé à Luxembourg en février 1986. Dans cette nouvelle édition, une postface passe en revue les développements enregistrés depuis cette date jusqu'en octobre 1988.![]()
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Propose une classification des actes communautaires atypiques selon qu'ils participent à la régulation du fonctionnement interne de la communauté ou contribuent à créer une doctrine administrative destinée à faciliter la mise en oeuvre du droit [...]![]()
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Activités des secteurs particuliers du transport en Europe et leur évolution entre 1970 et 1983.![]()
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L'activité de la CEMT. Evolution des transports 1970-1984. Résolutions du Conseil des ministres.![]()
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Après un rappel sur les caractéristiques du droit communautaire, les recours devant les institutions judiciaires européennes sont présentés, ainsi que des exemples pratiques. Un point sur la réglementation actuelle applicable aux accords vertica[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Jean-Michel Lemoyne de Forges, Secrétaire | Paris : Dalloz | Thèmes et commentaires, ISSN 1255-1155 | 2003Met en relief les adaptations de la fonction publique nécessaires pour coller aux principes européens, tout en dénonçant les problèmes de diversités juridique et sociologique des systèmes nationaux de la fonction publique.