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341 Droit international et droit des autres paysOuvrages de la bibliothèque en indexation 341.23 (682)
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Présentation d'une centaine de QCM couvrant l'ensemble des champs de l'Union européenne, qu'il s'agisse des aspects institutionnels, des mécanismes du droit communautaire, en passant par l'histoire de la construction européenne, ainsi que les po[...]
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Ce n'est pas un essai sur la situation économique ou sur les perspectives de l'Europe unie. Il s'agit plutôt d'un jeu, avec la CEE comme carrefour de vie, où se croisent routine et désordre, hasard et nécessité... L'auteur a travaillé sept ans p[...]
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Paul Demaret, Éditeur scientifique ; Inge Govaere, Éditeur scientifique ; Dominik Hanf, Éditeur scientifique | Bruxelles : PIE-Peter Lang | Cahiers du Collège d'Europe, ISSN 1780-9665 | 2005Communications sur le droit institutionnel et constitutionnel, le contentieux, le droit du marché intérieur et ses politiques d'accompagnement, le droit de la concurrence et le droit des relations extérieures de l'Union européenne.
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A l'heure de l'élargissement de l'Union européenne et du débat sur sa future Constitution, le président du conseil général de Vendée plaide pour l'intérêt national contre la technocratie de Bruxelles. Il critique vigoureusement le projet de Cons[...]
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Donne un aperçu complet de la construction européenne : intégration européenne, les acteurs, l'union douanière, le marché commun, le développement régional, le progrès social, la fiscalité, la concurrence, l'environnement, la recherche, etc. Ave[...]
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Donne un aperçu complet de la construction européenne : intégration européenne, les acteurs, l'union douanière, le marché commun, le développement régional, le progrès social, la fiscalité, la concurrence, l'environnement, la recherche, etc.
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Donne un aperçu complet de la construction européenne : intégration européenne, les acteurs, l'union douanière, le marché commun, le développement régional, le progrès social, la fiscalité, la concurrence, l'environnement, la recherche, etc.
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Donne un aperçu complet de la construction européenne : intégration européenne, les acteurs, l'union douanière, le marché commun, le développement régional, le progrès social, la fiscalité, la concurrence, l'environnement, la recherche, etc.
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Reproduit le texte de l'accord sur l'espace économique européen, tel qu'il a été signé le 2 mai 1992 à Porto.
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JOURNEE D'ACTUALITE INTERNATIONALE (1985), Auteur ; Marie-Françoise Labouz, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Montchrestien | Cahiers du CEDIN | 1992Les particularismes des accords de Maastricht (le traité, les protocoles, l'accord social) sont analysés à travers l'étude de l'Union économique et monétaire, la politique étrangère et de sécurité commune, les affaires intérieures. Sont aussi ex[...]
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L'auteur, en décrivant les grandes étapes des négociations, les principes retenus, les dispositions juridiques, administratives et techniques mises en oeuvre, apporte l'éclairage nécessaire à la connaissance de ce nouvel acquis communautaire.
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Résumés de la législation adoptée et des propositions de législation en ce qui concerne les banques, assurances, marché des valeurs mobilières, services de transport, nouvelles technologies et services, mouvements de capitaux et libre circulatio[...]
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Législation concernant le contrôle des marchandises, le contrôle des personnes, la taxe sur la valeur ajoutée et les droits d'accises.
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Législation concernant le droit des sociétés, la propriété intellectuelle, la fiscalité des entreprises et les marchés publics.
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Législation concernant l'harmonisation en matière de sécurité, les véhicules à moteur, les tracteurs et machines agricoles, les denrées alimentaires, les produits pharmaceutiques, les produits chimiques, la construction.
