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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 341.23 (682)
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Présente la Charte sociale européenne et son mécanisme de contrôle ; décrit les procédures internes de la Charte ; dessine les grandes lignes de la jurisprudence du Comité européen des droits sociaux.![]()
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Par un examen précis, et des discussions sur le présent et sur l'avenir de la Charte sociale européenne, ce colloque a abordé certaines des questions essentielles pour une garantie effective des droits de l'homme : le rôle d'une charte des droit[...]![]()
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Catherine Wihtol de Wenden, Auteur | Paris : Presses de Sciences Po | La bibliothèque du citoyen, ISSN 1272-0496 | 1997Etre citoyen en Europe est une innovation politique et constitutionnelle : dissociation entre nationalité et citoyenneté, élaboration d'une culture commune, acceptation de valeurs civiques nouvelles fondées sur les pluralismes.![]()
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La citoyenneté européenne existe depuis 1992, mais reste finalement peu connue. Cet ouvrage propose d'expliquer en quoi elle consiste, les droits qu'elle offre à tout citoyen, ainsi que les conditions d'accès.![]()
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La politique industrielle européenne telle qu'on l'entend à Bruxelles, à savoir comme étant le résultat de luttes acharnées qui obligent à des négociations approfondies conduisant à des compromis raisonnables. Par le vice-président de la Commiss[...]![]()
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Tout ce qu'il faut savoir sur l'Europe : les institutions européennes, l'euro, le marché unique, les entreprises, la concurrence, la culture, l'éducation, la protection sociale, l'environnement, la recherche, le droit des consommateurs...![]()
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Jean-Yves Carlier, Éditeur scientifique ; Marc Fallon, Éditeur scientifique ; Bernadette Martin-Bosly, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Codes en poche | 2003Présente les textes de la Communauté européenne qui, suite au traité d'Amsterdam, sont relatifs aux conflits de juridiction, à l'éxecution des décisions et à l'entraide judiciaire, que ce soit en matière civile ou commerciale. Outre ces actes e[...]![]()
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Code en vigueur dans les pays membres de l'OCDE. Liste des actes du Conseil.![]()
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Contient le texte intégral de ce code dont les dispositions, acceptées par les pays membres de l'OCDE, ont force obligatoire.![]()
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Les procédures communautaires, la convention de Bruxelles et la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales.![]()
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Antonio Tizzano, Éditeur scientifique ; Daniel Vignes, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Pratique du droit communautaire | 2001Rassemble les textes fondamentaux de la Communauté et de l'Union européennes. Classement en sept rubriques : Les traités institutifs ; Appareil institutionnel et organisation ; Origines, droits et principes fondamentaux ; Condition des personnes[...]![]()
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En droit européen, l'Etat est le garant de l'application du droit communautaire et doit s'assurer que les collectivités publiques le respectent également. Cette étude répertorie les causes des manquements des collectivités locales et propose les[...]![]()
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Présentation du Comité des régions, organe consultatif créé par le Traité sur l'Union européenne, où se retrouvent les représentants des collectivités territoriales à des niveaux divers et son rôle dans le processus de l'intégration européenne.![]()
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RENCONTRE INTERNATIONALE DES JEUNES CHERCHEURS (2004), Auteur ; Francis Snyder, Metteur en scène, réalisateur | Bruxelles : Bruylant | Travaux du CERIC | 2003De jeunes chercheurs en droit communautaire insistent sur la nécessité d'une protection accrue des citoyens européens, notamment en matière de consommation, d'environnement et d'accès à la justice.![]()
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La question centrale de cet essai polémique : peut-on faire l'Europe sans défaire la France ? Poser la question, c'est y répondre.