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S'attache à distinguer accidents de travail et accidents de trajets, et à faire émerger les responsabilités en cas de litige. S'appuie sur les textes et la jurisprudence commentée, propose de nombreux exemples.
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La sécurité des baignades est un droit spécifique qui n'est pas codifié mais qu'il convient de rendre accesible.
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Domaine du droit des baignades. Organisation des baignades. Responsabilités de ceux qui participent à la surveillance. Règles d'hygiène et de sécurité. Police des baignades.
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Traité pour les professionnels des baignades (les mairies, les maîtres-nageurs, les pompiers, les instituteurs...) qui recense les règles applicables en matière de baignades afin de prévenir les risques et les accidents.
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Les maladies professionnelles dues au bruit touchent beaucoup de salariés qui sont insuffisamment informés sur les risques encourus et sur leurs droits. Ce guide fournit quelques repères juridiques dans ce domaine.
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Permet d'éclairer comment la responsabilité des employeurs peut être engagée et comment les salariés peuvent obtenir les avantages attachés à la reconnaissance des fautes graves commises par les employeurs. Les commentaires s'appuient sur une ju[...]
