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Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.32 (297)
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L'auteur décrit les spécificités juridiques et économiques des produits dérivés financiers et s'interroge sur la manière de maîtriser juridiquement les risques qu'ils recèlent. Il compare les protections juridiques en vigueur en France et aux Et[...]![]()
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Albert Chavanne, Auteur ; Jean-Jacques Burst, Auteur ; Jacques Azéma, Éditeur scientifique ; Jean-Christophe Galloux, Éditeur scientifique | Paris : Dalloz | 2006Les droits de la propriété industrielle prennent une importance grandissante dans la stratégie des entreprises industrielles et commerciales. C'est ce qui explique les modifications législatives dont ils ont fait l'objet dernièrement. Offre un p[...]![]()
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Un présentation synthétique des droits de propriété industrielle : brevets d'invention, dessins et modèles, logiciels, topographies de semi-conducteurs, etc. Contient un exposé des conditions et des effets de ces droits dans le système français,[...]![]()
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Les deux premiers livres présentent, pour chaque type de création protégée, les conditions d'obtention de la protection ainsi que ses effets tant en droit français, qu'en droit communautaire et internationnal. Le livre trois décrit et analyse le[...]![]()
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Etudie cette matière dans ses divers aspects : les innovations industrielles (brevets d'invention), les obtentions végétales, les dessins et modèles, les signes distinctifs (nom commercial, enseigne, dénomination sociale), les signes distinctifs[...]![]()
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Un présentation synthétique des droits de propriété industrielle : brevets d'invention, dessins et modèles, certificats d'obtention végétale, logiciels, topographies de semi-conducteurs, etc. Puis contient un exposé des conditions et des effets [...]![]()
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Les droits de la propriété industrielle prennent une importance grandissante dans la stratégie des entreprises industrielles et commerciales. C'est ce qui explique les modifications législatives dont ils ont fait l'objet au cours des dernières a[...]![]()
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Présente le regime juridique des créations techniques incorporelles (brevets, droit des obtentions végatales et des semi-conducteurs) et des signes distinctifs (marques, labels, noms commerciaux, noms de domaine internet, appellations d'origine,[...]![]()
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Présente selon l'ordre du Code de la propriété intellectuelle : la propriété littéraire et artistique, à travers le droit d'auteur et les droits voisins, puis la propriété industrielle, à travers les dessins et modèles, le brevet d'invention et [...]![]()
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Définit la liberté de recherche à partir des sources internationales et en énonce les limites légitimes (éviter l'abus de droit, préserver l'ordre public en respectant la dignité et l'intégrité humaine). Décrit les statuts, droits et obligations[...]![]()
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Laurent Drai, Auteur | Paris : LGDJ | Bibliothèque constitutionnelle et de science politique, ISSN 0523-4948 | 2005Aborde à un niveau professionnel la problématique du droit du travail intellectuel en mettant en lumière la complémentarité des mécanismes juridiques existants dans l'élaboration de dispositifs nouveaux. L'ouvrage est structuré en 2 parties : l'[...]![]()
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Une très large part est accordée au droit français.![]()
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L'utilisation dérivée de héros est devenue un moyen pour cibler le secteur de la jeunesse. Babar, création de Jean de Brunhoff, n'a pas échappé à cette nouvelle pratique. A partir de cet exemple, l'ouvrage apporte un éclaircissement sur l'univer[...]