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Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.32 (297)
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INSTITUT DE RELATIONS INTERNATIONALES, Auteur ; Marie-Angèle Hermitte, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Litec | Travaux du Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux | 1987Traite de la macro et de la micro-économie, des sociétés de capital-risque, du brevet et du droit d'obtention végétale.![]()
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Xavier Linant de Bellefonds, Auteur ; Alain Hollande, Auteur | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : Masson | 1990L'ensemble des problèmes juridiques liés à l'informatique : protection, sécurité, preuve, techniques fiscales et comptables.![]()
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Cet ouvrage présente une synthèse des 10 ans du droit de l'internet (1996-2006). Il s'inscrit également dans une démarche prospective en traitant la question des nouveaux usagers (blog, etc.)![]()
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Synthèse sur la réglementation et la jurisprudence à propos de la propriété intellectuelle appliquée aux nouvelles technologies de l'information et de la communication, des noms de domaine, de la responsabilité des acteurs techniques de l'Intern[...]![]()
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Les sources de droit applicables à Internet sont ici examinées, de même que la responsabilité juridique des acteurs d'Internet, les obligations juridiques préalables à la création d'un site et l'application du droit électoral aux sites Internet [...]![]()
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Cet ouvrage constitue un guide juridique pour les juristes et les dirigeants d'entreprises, responsables de propriété industrielle d'entreprises, inventeurs salariés, avocats et magistrats confrontés à un problème relevant du droit des inventeu[...]![]()
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Cet ouvrage constitue un véritable guide juridique pour les juristes et les dirigeants d'entreprises, responsables de propriété industrielle d'entreprises, inventeurs salariés, conseils en propriété industrielle, avocats et magistrats confrontés[...]![]()
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Porte sur l'évolution du droit de la propriété intellectuelle au cours des vingt dernières années dans le cadre de l'ouverture de la recherche en génétique à la concurrence et de la rupture de l'équilibre entre science libre et science approprié[...]![]()
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Etudie la validité des marques françaises ou communautaires, leur notoriété, leur contrefaçon au regard de la directive européenne du 21 décembre 1988, ou du règlement du 20 décembre 1993. Les principes applicables aux signes distinctifs sont an[...]![]()
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La mise au point sur la protection industrielle des brevets et les nouvelles conventions.