GEOTRUST SSL CERTIFICATE
Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.32 (297)
![](./images/expand_all.gif)
![](./images/collapse_all.gif)
![]()
texte imprimé
FACULTÉS UNIVERSITAIRES NOTRE-DAME DE LA PAIX, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Cahiers du Centre de recherches Informatique et droit | 2005Livre une analyse sur les aspects juridiques des licences de logiciels libres. Prenant pour point de départ une série de licences en exemple, les réflexions des auteurs aboutissent à une systématisation. Cet ouvrage s'adresse à la fois aux juris[...]![]()
texte imprimé
Comparaison des règles françaises avec les systèmes en vigueur dans les divers pays de l'Union européenne en matière de prix du loyer des baux commerciaux.![]()
texte imprimé
Les marchés concurrentiels peuvent-ils, du moins de manière générale, être considérés comme conformes à la justice dans leurs effets? Dans l'affirmative, en quel sens et dans quelle mesure?![]()
texte imprimé
Nouvel instrument de propriété industrielle, la marque communautaire permet, depuis le 1er avril 1996, de protéger ses signes distinctifs dans les quinze pays de l'Union européenne par une formalité unique, en bénéficiant de coûts réduits de pro[...]![]()
texte imprimé
Une analyse des différentes facettes de cette nouvelle donne concurrentielle organisées autour de la marque. S'adresse aux distributeurs, aux industriels et aux étudiants.![]()
texte imprimé
Jean-Noël Kapferer, Auteur ; Jean-Claude Thoenig, Auteur | Montigny-le-Bretonneux (Yvelines) : McGraw-Hill | 1989Une réflexion sur la compétitivité de l'entreprise.![]()
texte imprimé
Le droit de la propriété intellectuelle évolue actuellement d'un droit essentiellement national vers un droit essentiellement européen. Cet ouvrage comporte un exposé relativement exhaustif et une analyse du droit positif, avec de nombreux comm[...]![]()
texte imprimé
La multiplication des marques trompeuses ou déceptives a conduit à développer des solutions en matière de droit français. C'est la raison d'être du droit des marques.![]()
texte imprimé
Nathalie Dreyfus, Auteur ; Béatrice Thomas, Auteur | Paris : Delmas | Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires, ISSN 0750-3431 | 2006Répond de manière pratique et opérationnelle au droit des brevets et des marques, grâce à de nombreux exemples concrets et à des propositions de clauses-types, aux interrogations concernant la création et l'acquisition des droits dans le domaine[...]![]()
texte imprimé
Nathalie Dreyfus, Auteur ; Béatrice Thomas, Auteur | Paris : Delmas | Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires, ISSN 0750-3431 | 2002Répond de manière pratique et opérationnelle, grâce à de nombreux exemples concrets et à des propositions de clauses-types, aux interrogations concernant la création et l'acquisition des droits dans le domaine de la propriété industrielle.![]()
texte imprimé
Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois, Auteur | Paris : Chambre de commerce et d'industrie | 1998Rappelle les règles juridiques applicables en matière de choix, de protection et de valorisation de la marque.![]()
texte imprimé
Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois, Auteur | Paris : Litec | IRPI | 2006Une analyse juridique des droits d'un détenteur d'un nom qui peut s'opposer à une usurpation de son identité par le biais du droit des marques.![]()
texte imprimé
Marie-Christine Janssens, Éditeur scientifique ; CENTRE DE RECHERCHE EN PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Collection sur les droits intellectuels | 2001Le droit Benelux des marques a changé de visage depuis l'entrée en vigueur du droit communautaire. Sont présentés les développements concernant la procédure d'enregistrement, et la jurisprudence en vigueur.![]()
texte imprimé
Présente l'état actuel de la doctrine, de la législation et de la jurisprudence en matière de protection des créations de la mode. Plus de 500 notes et références de jurisprudence.![]()
texte imprimé
Gilles Yves Bertin, Auteur ; Sally Wyatt, Auteur | Paris : PUF | Publications de l'Institut de recherches et d'information sur les multinationales | 1986La protection et la valorisation des techniques de pointe grâce au brevet et aux autres formes de sauvegarde de la propriété industrielle, jouent un rôle capital pour les grands groupes mondiaux.