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Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.32 (297)
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La réussite d'une invention ne peut être effective que si elle permet d'engendrer des redevances, d'apporter des revenus de licence, de vendre un nouveau produit. Difficultés auxquelles doivent faire face les inventeurs indépendants pour faire a[...]![]()
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Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois, Éditeur scientifique ; ACADEMIE DE DROIT EUROPEEN, Éditeur scientifique | Paris : Litec | 1999Une série d'articles sur ce sujet : le domaine des brevets; la directive dans l'ordre international; les conditions de la brevetabilité; la transposition de la directive en droit interne; l'étendue de la protection; les perspectives d'avenir...![]()
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La création technique et le droit de la propriété industrielle en Europe et dans le monde forment un système complexe aux aspects divers. Ce système, concrétisé par le brevet, forme la base de la pyramide multiface de la société industrielle.![]()
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Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois, Auteur | Paris : Chambre de commerce et d'industrie | 1995Les inventions sont, dans leur grande majorité, réalisées dans le cadre des entreprises, et le plus souvent par les salariés. A qui, dès lors, de l'employeur ou du salarié, appartient l'invention? Comment s'exerce le droit sur cette invention?![]()
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Stanislas Roux-Vaillard, Auteur | Strasbourg : Presses universitaires de Strasbourg | Collection du CEIPI | 2003Présente une comparaison (convergences et différences) de la jurisprudence en matière de brevetabilité des inventions entre la législation française et américaine. Aborde également la notion d'invention sans oublier la législation différente ado[...]![]()
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Les différents aspects du droit de la concurrence sont traités par rubriques, y compris les règles essentielles du droit communautaire.![]()
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Marie-Angèle Hermitte, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Romillat | Droit et technologies | 2001S'interroge sur la liberté de la recherche scientifique, son encadrement juridique, la nécessité de lui laisser toute latitude de s'exercer mais aussi l'obligation, pour les chercheurs, de définir leurs propres limites éthiques.![]()
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Florence Chatap, Auteur | Paris : PUF | Travaux et recherches de l'Université de droit, d'économie et de sciences sociales de Paris | 1986La sanction du défaut d'exploitation des brevets par l'octroi d'une licence obligatoire.![]()
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Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois, Éditeur scientifique | Paris : Litec | 1985Présentation et discussion sur le règlement d'exemption.![]()
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BIRD & BIRD, Auteur ; Isabelle Leroux, Secrétaire ; Frédéric Bourguet, Secrétaire ; INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | Propriété intellectuelle | 2006Cette étude sur les litiges liés aux droits générés par les brevets, réalisée par le cabinet d'avocats Bird & Bird, présente une comparaison entre les systèmes contentieux de brevet en Allemagne, aux Pays-Bas, en Grande-Bretagne et aux Etats-Unis.![]()
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Frédéric Toubol, Auteur | Paris : LGDJ | Fondation pour l'étude du droit et des usages du commerce international | 1986Comment les différentes branches du droit ont appréhendé les problèmes posés par les logiciels, cette nouvelle catégorie de biens à mi-chemin entre la propriété industrielle et la propriété littéraire et artistique.![]()
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Jean-François Forgeron, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Hermès science publications | Mémento-guide Alain Bensoussan, ISSN 1159-280X | 1994Définit les nouvelles règles applicables aux logiciels à compter de la loi du 10 mai 1994, d'une part en mettant en relief les apports de la loi récente par rapport au régime de la loi de 1985, et d'autre part en envisageant les adaptations cont[...]