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Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.32 (297)
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Roger Abraham, Auteur ; Roger Penciolelli, Auteur ; Paul Simoni, Auteur | Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine) : Chotard | En questions | 1983![]()
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INSTITUT DE RECHERCHE EN PROPRIETE INDUSTRIELLE HENRI DESBOIS, Auteur | Paris : Litec | Le droit des affaires, ISSN 0768-2972 | 1984Les conclusions des travaux de ce colloque portant sur l'application de la loi du 13 juillet 1978, mettant en place un statut légal des inventions de salariés![]()
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Philippe Gérard, Auteur ; Jeanine Windey, Auteur ; Michèle Grégoire, Auteur | Bruxelles : Larcier | Les dossiers du journal des tribunaux | 1998Le droit des procédures de liquidation collective a fait l'objet d'une importante réforme par les lois des 17 juillet et 8 août 1997, entrées en vigueur le 1er janvier 1998. Après une présentation générale des grands axes de la réforme, communs [...]![]()
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Un outil de travail pour les étudiants comme pour les différentes catégories de praticiens qui oeuvrent dans le monde du droit des affaires.![]()
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Aborde les différents aspects indispensables à une politique de la concurrence saine et efficace : la déréglementation, l'équilibre entre secteurs formel et informel, la coopération régionale et internationale, les transferts de technologie et d[...]![]()
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Paul Nihoul, Auteur | Colombelles (Calvados) : Management et société | Les essentiels de la gestion, ISSN 1242-6253 | 2001Aborde les enjeux et les évolutions du droit de la concurrence pour les entreprises, qui jouent aujourd'hui un rôle essentiel dans la société.![]()
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Frédéric Jenny, Auteur ; André-Paul Weber, Auteur | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : ESF éditeur | 50 questions 50 réponses | 1980![]()
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Contient le bilan d'ensemble des travaux, l'analyse des décisions et avis relatifs aux pratiques anticoncurrentielles et un rappel des affaires de concentration.![]()
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Contient le bilan d'ensemble des travaux, l'analyse des décisions et avis relatifs aux pratiques anticoncurrentielles et un rappel des affaires de concentration.![]()
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Contient le bilan d'ensemble des travaux, l'analyse des décisions et avis relatifs aux pratiques anticoncurrentielles et un rappel des affaires de concentration.![]()
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Isabelle de Lamberterie, Metteur en scène, réalisateur ; Jérôme Huet, Metteur en scène, réalisateur | Paris : LGDJ | 1987Les résultats des travaux d'une équipe d'universitaires et de chercheurs chargée par le Conseil de la recherche (Ministère de la justice) de faire le point sur la question.![]()
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INSTITUT DE FORMATION CONTINUE DU BARREAU DE PARIS, Éditeur scientifique ; ASSOCIATION DES AVOCATS DE PROPRIETE INDUSTRIELLE, Éditeur scientifique | Paris : Litec | Coll. du CEIPI, ISSN 0154-6260 | 1999La pratique du contentieux des brevets d'invention dans les principaux pays européens, en France, les pratiques nationales et stratégies internationales, les solutions européennes et communautaires, la jurisprudence des tribunaux français et l'o[...]![]()
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Catherine Blaizot-Hazard, Metteur en scène, réalisateur ; INSTITUT DE FRANCE, Éditeur scientifique ; ACADÉMIE DES SCIENCES MORALES ET POLITIQUES, Éditeur scientifique | Paris : Tec et Doc | 2006Le contrat d'exploitation des droits de brevet d'invention est envisagé successivement sous l'angle du droit privé, interne et international, du droit fiscal, du droit administratif et du droit communautaire.![]()
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S'attache à repenser la règle d'autonomie pour l'adapter aux contrats ayant pour objet l'exploitation d'un droit de propriété industrielle.![]()
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Hubert Bitan, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 1996La définition de l'obligation de délivrance et le régime juridique de l'obligation de délivrance du logiciel.![]()
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Présente les différents contrats liés au monde du théâtre : les contrats de production, les contrats artistiques et les contrats administratifs.![]()
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Etudie successivement l'organisation européenne des brevets, le dépôt de la demande de brevet européen, l'examen de la brevetabilité, la procédure d'opposition, la procédure de recours et les dispositions d'ordre général.![]()
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Traite successivement les brevets d'invention, le droit des marques et la propriété littéraire et artistique.![]()
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Le sabotage informatique coûte chaque année des milliards aux entreprises. Régulièrement, des pirates nommés hackers pénètrent les ordinateurs les mieux protégés, parfois des bases de données telles que celle de la Défense. Un exposé des facette[...]![]()
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Rassemble des textes traitant de la défense des droits de la propriété industrielle et plus particulièrement des brevets dans plusieurs pays européens, aux Etats-Unis et au Japon, réunis en l'honneur d'un spécialiste du droit des brevets, Dieter[...]![]()
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Jean-Jo Evrard, Auteur ; Philippe Péters, Auteur | Bruxelles : Larcier | Création, information, communication | 2000Examine le droit des marques tant au niveau du Benelux (Belgique, Pays-Bas et Luxembourg) qu'au nveau européen. Ce droit s'est harmonisé, et s'est développé depuis la première édition de cet ouvrage en 1996. Les auteurs proposent une mise à jour[...]![]()
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La Défense nationale dispose de prérogatives dans le Code de la propriété intellectuelle dont les modalités pratiques et les conséquences qui y sont inhérentes sont souvent méconnues. Cet ouvrage regroupe un historique de ce droit, une présentat[...]![]()
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Catherine Lalanne-Gobet, Auteur ; Patrice de Candé, Auteur | Paris : Delmas | Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires, ISSN 0750-3431 | 1998Les droits des dessins et modèles de l'entreprise, appelés également les arts appliqués ou le design industriel, ont connu un développement exponentiel dans notre économie, tant la forme prend l'importance dans le choix du consommateur, même pou[...]![]()
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Erik de La Villeguérin, Metteur en scène, réalisateur ; Anne Laurique, Éditeur scientifique ; Laurence Faidherbes, Éditeur scientifique | Paris : La Villeguérin | Revue fiduciaire, ISSN 0151-3516 | 1995Chaque année, des entreprises disparaissent faute d'avoir pu surmonter les difficultés auxquelles elles étaient confrontées. Nombre de ces disparitions pourraient pourtant être évitées si l'entreprise avait connaissance, à temps, des mesures de [...]![]()
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Envisage une à une les pratiques rencontrées en jurisprudence en les regroupant en deux catégories. Le commerçant détenteur de produits marqués authentiques peut faire usage de la marque soit par la simple commercialisation de ces produits soit [...]![]()
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Expose, de manière complète et synthétique, les traits généraux du nouveau droit des entreprises en difficultés : prévention, alerte, règlement amiable, redressement judiciaire, liquidation, faillite personnelle et banqueroute.![]()
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Etudie les points théroriques et pratiques fondamentaux en matière de droit des brevets, tels que le brevet comme droit de propriété, la défense et l'accès à une propriété. Traite des dimensions européennes et internationales.![]()
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La technique du brevet, dont certains dénoncent le caractère monopolistique (puisque le brevet réserve à un seul, individu ou entreprise, le bénéfice d'une invention), est répandue quasiment sur toute la surface de la planète, aujourd'hui.![]()
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Expose les règles applicables à l'acquisition et à la défense des brevets d'invention ainsi qu'à la protectin du savoir-faire et des secrets de fabrique des entreprises, tant en droit belge, en droit européen que dans les conventions internation[...]![]()
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Jean-Jacques Burst, Auteur ; Robert Kovar, Auteur | Paris : Economica | Droit des affaires et de l'entreprise | 1981![]()
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Les principes juridiques qui s'appliquent aux relations informatiques et, en particulier, la négociation préalable.![]()
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GROUPEMENT FRANÇAIS DE L'INDUSTRIE DE L'INFORMATION, Éditeur scientifique | Paris : Groupement français de l'industrie de l'information | 1995Dossier sur le droit de copie : textes législatifs (dont la loi n°95-4 du 3 janvier 1995) ; aperçu des lois et pratiques dans les différents pays européens et aux Etats-Unis ; points de vue et pratiques des différents acteurs : les photocopies à[...]![]()
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Expose les règles de droit (types de protections, de contrats...) et la jurisprudence la plus récente en matière de dessins et modèles. Une synthèse du droit français, européen et international destinée à protéger les dessins et modèles des sect[...]![]()
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Marie-Anne Frison-Roche, Metteur en scène, réalisateur ; Alexandra Abello, Metteur en scène, réalisateur | Paris : LGDJ | Droit et économie | 2005Issu du séminaire de droit et d'économie de la propriété intellectuelle Alliance organisé à l'Institut d'études politiques de Paris en 2004-2005, cet ouvrage aborde dans un premier temps les problématiques du droit de la propriété intellectuelle[...]![]()
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Corinne Saint-Alary-Houin, Auteur | Paris : Montchrestien | Domat droit privé, ISSN 0986-5209 | 2006Présentation du droit des entreprises en difficulté selon l'intensité des problèmes économiques rencontrés : les entreprises qui connaissent des signes de défaillance sans avoir cessé leurs paiements ; le régime du redressement et de la liquidat[...]![]()
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Corinne Saint-Alary-Houin, Auteur | Paris : Montchrestien | Domat droit privé, ISSN 0986-5209 | 2001Aborde le droit des entreprises en difficulté selon l'intensité des problèmes économiques rencontrés : les entreprises qui connaissent des signes de défaillance sans avoir cessé leurs paiements ; le régime du redressement et de la liquidation ju[...]![]()
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Isabelle Roudard, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : Nouv. éd. fiduciaires | Europe entreprise | 1989Une étude approfondie en matière de droit des brevets, lieu où se confrontent habituellement la protection de la propriété industrielle et les règles de la libre concurrence.