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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.32 (297)
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Roger Abraham, Auteur ; Roger Penciolelli, Auteur ; Paul Simoni, Auteur | Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine) : Chotard | En questions | 1983texte imprimé
INSTITUT DE RECHERCHE EN PROPRIETE INDUSTRIELLE HENRI DESBOIS, Auteur | Paris : Litec | Le droit des affaires, ISSN 0768-2972 | 1984Les conclusions des travaux de ce colloque portant sur l'application de la loi du 13 juillet 1978, mettant en place un statut légal des inventions de salariéstexte imprimé
Philippe Gérard, Auteur ; Jeanine Windey, Auteur ; Michèle Grégoire, Auteur | Bruxelles : Larcier | Les dossiers du journal des tribunaux | 1998Le droit des procédures de liquidation collective a fait l'objet d'une importante réforme par les lois des 17 juillet et 8 août 1997, entrées en vigueur le 1er janvier 1998. Après une présentation générale des grands axes de la réforme, communs [...]texte imprimé
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Un outil de travail pour les étudiants comme pour les différentes catégories de praticiens qui oeuvrent dans le monde du droit des affaires.texte imprimé
Aborde les différents aspects indispensables à une politique de la concurrence saine et efficace : la déréglementation, l'équilibre entre secteurs formel et informel, la coopération régionale et internationale, les transferts de technologie et d[...]texte imprimé
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Paul Nihoul, Auteur | Colombelles (Calvados) : Management et société | Les essentiels de la gestion, ISSN 1242-6253 | 2001Aborde les enjeux et les évolutions du droit de la concurrence pour les entreprises, qui jouent aujourd'hui un rôle essentiel dans la société.texte imprimé
Frédéric Jenny, Auteur ; André-Paul Weber, Auteur | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : ESF éditeur | 50 questions 50 réponses | 1980texte imprimé
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Contient le bilan d'ensemble des travaux, l'analyse des décisions et avis relatifs aux pratiques anticoncurrentielles et un rappel des affaires de concentration.texte imprimé
Contient le bilan d'ensemble des travaux, l'analyse des décisions et avis relatifs aux pratiques anticoncurrentielles et un rappel des affaires de concentration.texte imprimé
Contient le bilan d'ensemble des travaux, l'analyse des décisions et avis relatifs aux pratiques anticoncurrentielles et un rappel des affaires de concentration.texte imprimé
Isabelle de Lamberterie, Metteur en scène, réalisateur ; Jérôme Huet, Metteur en scène, réalisateur | Paris : LGDJ | 1987Les résultats des travaux d'une équipe d'universitaires et de chercheurs chargée par le Conseil de la recherche (Ministère de la justice) de faire le point sur la question.texte imprimé
INSTITUT DE FORMATION CONTINUE DU BARREAU DE PARIS, Éditeur scientifique ; ASSOCIATION DES AVOCATS DE PROPRIETE INDUSTRIELLE, Éditeur scientifique | Paris : Litec | Coll. du CEIPI, ISSN 0154-6260 | 1999La pratique du contentieux des brevets d'invention dans les principaux pays européens, en France, les pratiques nationales et stratégies internationales, les solutions européennes et communautaires, la jurisprudence des tribunaux français et l'o[...]texte imprimé
Catherine Blaizot-Hazard, Metteur en scène, réalisateur ; INSTITUT DE FRANCE, Éditeur scientifique ; ACADÉMIE DES SCIENCES MORALES ET POLITIQUES, Éditeur scientifique | Paris : Tec et Doc | 2006Le contrat d'exploitation des droits de brevet d'invention est envisagé successivement sous l'angle du droit privé, interne et international, du droit fiscal, du droit administratif et du droit communautaire.texte imprimé
S'attache à repenser la règle d'autonomie pour l'adapter aux contrats ayant pour objet l'exploitation d'un droit de propriété industrielle.texte imprimé
Hubert Bitan, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 1996La définition de l'obligation de délivrance et le régime juridique de l'obligation de délivrance du logiciel.texte imprimé
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Présente les différents contrats liés au monde du théâtre : les contrats de production, les contrats artistiques et les contrats administratifs.texte imprimé
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Etudie successivement l'organisation européenne des brevets, le dépôt de la demande de brevet européen, l'examen de la brevetabilité, la procédure d'opposition, la procédure de recours et les dispositions d'ordre général.