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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.32 (297)
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Propose une approche didactique des mécanismes de propriété intellectuelle (industrielle, littéraire et artistique) par l'examen des principes généraux tels qu'on les retrouve dans l'ensemble des législations nationales. Aborde la genèse propre[...]texte imprimé
Pierre Breese, Auteur ; Yann de Kermadec, Auteur | Paris : Nathan | Repères pratiques, ISSN 0986-0495 | 2004Un ouvrage pratique qui étudie la propriété intellectuelle dans une perspective économique, en liaison avec la gestion de l'entreprise et la politique de recherche nationale. Inventorie six séries de questions propres à appréhender pleinement le[...]texte imprimé
REUNION TRIPARTITE SUR L'AUTEUR ET L'INVENTEUR SALARIES (1987), Auteur | Genève (Suisse) : BIT | 1987La protection, les droits et les règlements des litiges.texte imprimé
Analyse les différentes modes de protection envisageables ainsi que les sanctions attachés à la violation des droits des créateurs de logiciels et de bases de données. Eclairage sur les débats contemporains en matière de logiciels libres, de bre[...]texte imprimé
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Détaille de manière claire et précise les étapes et les législations en vigueur pour acquérir des droits sur un dessin et un modèle au niveau international. Répond aux questions essentielles concernant la protection internationale des dessins et[...]texte imprimé
Denis Rochard, Auteur | Paris : PUF | Publications de la Faculté des lettres et sciences humaines de l'Université de Poitiers | 2003A l'heure de la mondialisation de l'économie, gouvernée par le principe de la liberté des échanges, la protection internationale des indications d'origine géographique des produits agroalimentaires est plus que jamais d'actualité. Etude des inst[...]texte imprimé
CENTRE D'ÉTUDES INTERNATIONALES DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, Auteur ; François Panel, Auteur | Paris : Litec | Coll. du CEIPI, ISSN 0154-6260 | 1977texte imprimé
La possibilité de breveter du vivant fait l'objet de tentatives de législation dans diverses instances, notamment à la CEE. Quelles sont les implications de cette directive? Quelles propositions formuler?texte imprimé
Un débat qui passionne le monde de l'informatique et des juristes..texte imprimé
Droit comparé de la protection du logiciel.texte imprimé
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Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois, Éditeur scientifique | Paris : Litec | 1988Concerne la nouvelle réglementation française quant à la protection des circuits électroniques dans l'industrie, ainsi que dans la CEE, aux Etats-Unis et au Japon.texte imprimé
Michel Vivant, Metteur en scène, réalisateur ; Jean-Michel Bruguière, Metteur en scène, réalisateur ; INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | 2003Présente l'importance de la propriété industrielle pour soutenir l'innovation technologique et la compétitivité économique. Propose des solutions pour repenser la notion et le système de brevets, ainsi qu'une réflexion sur ce qui doit être quali[...]texte imprimé
Les modes de protection de l'innovation industrielle et les moyens pratiques de leur mise en oeuvre, les enjeux de cette protection destinée à valoriser l'innovation industrielle en termes de stratégie, de communication et de documentation.texte imprimé
Charles Debbasch, Metteur en scène, réalisateur ; Claude Gueydan, Metteur en scène, réalisateur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Droit de l'audiovisuel | 1993Analyse, à partir d'une étude des diverses finalités de la publicité, les règles juridiques qui visent à encadrer le nouveau déferlement publicitaire. Actes des troisièmes rencontres organisées par l'Institut international du droit de l'audiovis[...]texte imprimé
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Au sommaire notamment : Transposition des directives européennes ; La protection des inventions en Europe ; La protection internationale des marques ; Vers un épuisement mondial des droits de propriété intellectuelle...texte imprimé
Instrument de travail pour les praticiens du droit, ce rapport comporte des suggestions de modifications législatives ou réglementaires, l'analyse des principaux arrêts et avis rendus au cours de l'année écoulée dans toutes les branches du droit[...]texte imprimé
Nombreux avis donnés en annexes.texte imprimé
Le point sur les problèmes posés par l'évolution des procédés et des techniques informatiques notamment dans les télécommunications, les messageries électroniques et la santé.texte imprimé
La présentation des activités de normalisation dans les différentes instances nationales et internationales concernant l'informatique et la télématique.texte imprimé
Le Comité d'experts sur les pratiques commerciales restrictives de l'OCDE examine l'évolution de la politique de la concurrence.