GEOTRUST SSL CERTIFICATE
Détail de l'indexation
346 Droit civil et procédure civile : Personnes, Famille, Droit privé. Correspondance juridique.Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.32 (297)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche
texte imprimé
texte imprimé
Larissa Gruszow, Auteur | Paris : Litec | Collection du Centre d'études internationales de la propriété industrielle | 2002Traite de l'articulation du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) et de la Convention sur le brevet européen (CBE), les deux instruments internationaux qui déterminent aujourd'hui la réalité du système des brevets en Europe et dans l[...]
texte imprimé
Présente le règlement n772-2004 du 27 avril concernant l'application de l'article 81-3 du traité à des catégories d'accords de transfert de technologie.
texte imprimé
Philippe Florentin, Auteur ; Jean-Louis Michel, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2000Tous les éléments juridiques, pratiques et économiques nécessaires à tout repreneur d'un fonds de commerce, illustrés de nombreux exemples.
texte imprimé
Au sommaire, l'acquisition du droit exclusif sur la marque : l'obtention d'un enregistrement et l'acquisition de la protection de la marque non enregistrée.
texte imprimé
texte imprimé
Des informations fondamentales sur les étapes judiciaires de l'action, les spécialistes du droit nécessaires, les coûts impliqués.
texte imprimé
texte imprimé
Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois, Éditeur scientifique | Paris : Litec | 1994Diverses questions en matière de propriété intellectuelle sont abordées : les avantages et les inconvénients par rapport aux procédures de droit commun, les principales institutions d'arbitrage compétentes en ce domaine et les possibilités de re[...]
texte imprimé
texte imprimé
texte imprimé
texte imprimé
Réflexions sur le processus stratégique de la concurrence.
texte imprimé
Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois, Éditeur scientifique | Paris : Litec | 1993Dans un environnement technologique qui évolue rapidement, en raison notamment des développements de l'électronique, de nouvelles formes de propriété intellectuelle et de nouvelles formes d'exploitation apparaissent. L'environnement internationa[...]
