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Frédéric Jenny, Auteur ; André-Paul Weber, Auteur | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : ESF éditeur | 50 questions 50 réponses | 1980texte imprimé
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Contient le bilan d'ensemble des travaux, l'analyse des décisions et avis relatifs aux pratiques anticoncurrentielles et un rappel des affaires de concentration.texte imprimé
Contient le bilan d'ensemble des travaux, l'analyse des décisions et avis relatifs aux pratiques anticoncurrentielles et un rappel des affaires de concentration.texte imprimé
Contient le bilan d'ensemble des travaux, l'analyse des décisions et avis relatifs aux pratiques anticoncurrentielles et un rappel des affaires de concentration.texte imprimé
Isabelle de Lamberterie, Metteur en scène, réalisateur ; Jérôme Huet, Metteur en scène, réalisateur | Paris : LGDJ | 1987Les résultats des travaux d'une équipe d'universitaires et de chercheurs chargée par le Conseil de la recherche (Ministère de la justice) de faire le point sur la question.texte imprimé
INSTITUT DE FORMATION CONTINUE DU BARREAU DE PARIS, Éditeur scientifique ; ASSOCIATION DES AVOCATS DE PROPRIETE INDUSTRIELLE, Éditeur scientifique | Paris : Litec | Coll. du CEIPI, ISSN 0154-6260 | 1999La pratique du contentieux des brevets d'invention dans les principaux pays européens, en France, les pratiques nationales et stratégies internationales, les solutions européennes et communautaires, la jurisprudence des tribunaux français et l'o[...]texte imprimé
Catherine Blaizot-Hazard, Metteur en scène, réalisateur ; INSTITUT DE FRANCE, Éditeur scientifique ; ACADÉMIE DES SCIENCES MORALES ET POLITIQUES, Éditeur scientifique | Paris : Tec et Doc | 2006Le contrat d'exploitation des droits de brevet d'invention est envisagé successivement sous l'angle du droit privé, interne et international, du droit fiscal, du droit administratif et du droit communautaire.texte imprimé
S'attache à repenser la règle d'autonomie pour l'adapter aux contrats ayant pour objet l'exploitation d'un droit de propriété industrielle.texte imprimé
Hubert Bitan, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 1996La définition de l'obligation de délivrance et le régime juridique de l'obligation de délivrance du logiciel.texte imprimé
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Présente les différents contrats liés au monde du théâtre : les contrats de production, les contrats artistiques et les contrats administratifs.texte imprimé
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Etudie successivement l'organisation européenne des brevets, le dépôt de la demande de brevet européen, l'examen de la brevetabilité, la procédure d'opposition, la procédure de recours et les dispositions d'ordre général.