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Michel Vivant, Éditeur scientifique ; Jean-Louis Bilon, Éditeur scientifique | Paris : Litec | Codes bleus Litec, ISSN 0248-580X | 2006Contient tous les textes relatifs à la propriété intellectuelle : textes nationaux, internationaux et européens, l'intégralité des textes fiscaux, la jurisprudence européenne ainsi que les décisions de l'Office européen des brevets (OEB) et l'Of[...]texte imprimé
FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Regroupe les textes législatifs relatifs au cadre général des activités de recherche (organismes et collectivités, personnels).texte imprimé
Marie-Christine Janssens, Éditeur scientifique ; CENTRE DE RECHERCHE EN PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Collection sur les droits intellectuels | 2004Issues d'une journée d'étude tenue en juin 2003, ces contributions donnent un aperçu et une évaluation de la règlementation en vigueur en Belgique. Les textes examinent les procédures disponibles en cas de violation du droit d'auteur, du droit d[...]texte imprimé
CABINET D'AVOCATS FG ASSOCIES FERAL-SCHUHL ET GREGOIRE SAINTE-MARIE, Auteur | Paris : Nathan | Les Questions de l'entreprise | 1994Une présentation volontairement didactique et pratique qui permet à tout utilisateur de l'informatique de prendre connaissance des règles élémentaires à observer.texte imprimé
Définit le pourquoi et le comment se garder des pillages en tous genres quand on est inventeur.texte imprimé
Roger Abraham, Auteur ; Roger Penciolelli, Auteur ; Paul Simoni, Auteur | Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine) : Chotard | En questions | 1983texte imprimé
INSTITUT DE RECHERCHE EN PROPRIETE INDUSTRIELLE HENRI DESBOIS, Auteur | Paris : Litec | Le droit des affaires, ISSN 0768-2972 | 1984Les conclusions des travaux de ce colloque portant sur l'application de la loi du 13 juillet 1978, mettant en place un statut légal des inventions de salariéstexte imprimé
Philippe Gérard, Auteur ; Jeanine Windey, Auteur ; Michèle Grégoire, Auteur | Bruxelles : Larcier | Les dossiers du journal des tribunaux | 1998Le droit des procédures de liquidation collective a fait l'objet d'une importante réforme par les lois des 17 juillet et 8 août 1997, entrées en vigueur le 1er janvier 1998. Après une présentation générale des grands axes de la réforme, communs [...]texte imprimé
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Un outil de travail pour les étudiants comme pour les différentes catégories de praticiens qui oeuvrent dans le monde du droit des affaires.texte imprimé
Aborde les différents aspects indispensables à une politique de la concurrence saine et efficace : la déréglementation, l'équilibre entre secteurs formel et informel, la coopération régionale et internationale, les transferts de technologie et d[...]texte imprimé
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Paul Nihoul, Auteur | Colombelles (Calvados) : Management et société | Les essentiels de la gestion, ISSN 1242-6253 | 2001Aborde les enjeux et les évolutions du droit de la concurrence pour les entreprises, qui jouent aujourd'hui un rôle essentiel dans la société.