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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.32 (297)
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FRANCE, Auteur ; Jean Martin, Auteur ; Odile Conseil, Auteur ; Catherine Fabreguettes, Auteur | Paris : Documentation française | Documentation et information scientifiques et techniques | 1988Les démarches préalables à l'ouverture d'un service télématique, les contrats avec le serveur, les créateurs et les fournisseurs d'informations, les droits sur les logiciels, la protection du contenu, du code d'accès, le droit de réponse et de r[...]![]()
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Traite notamment du droit des marques, du droit d'auteur, du droit des dessins et modèles et du droit de la distribution, depuis la création d'un produit jusqu'à sa commercialisation. Avec l'examen de nombreuses décisions de jurisprudence très r[...]![]()
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Philippe Barbet, Metteur en scène, réalisateur ; Isabelle Liotard, Metteur en scène, réalisateur | Paris : L'Harmattan | 2006Une première partie analyse l'économie de l'information comme processus d'émergence de nouveaux produits, de nouveaux marchés et de nouvelles modalités de régulation. La seconde partie traite plus spécifiquement de certains biens informationnels[...]![]()
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La marque est le schéma directeur qui structure ce que les Anglo-Saxons nomment la full integration, c'est-à-dire l'intégration verticale globale. La marque intervient dans n'importe quel domaine d'activité, notamment ceux qui, comme la banque o[...]![]()
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Jean-Marc Mousseron, Auteur ; P. Vigaud, Auteur ; Joanna Schmidt-Szalewski, Auteur | Paris : Litec | Coll. du CEIPI, ISSN 0154-6260 | 1984![]()
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La protection juridique des dessins et des modèles en droit français : le code de la propriété intellectuelle, le principe du cumul (jurisprudence), les inventions, les marques de fabrique, la jurisprudence, la cession, le droit d'auteur. Puis l[...]![]()
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Une des grandes oeuvres de la doctrine contemporaine dans le domaine de la propriété industrielle. Cette nouvelle édition prend en compte les profonds changements de ces dix dernières années.![]()
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Pour identifier dans le commerce leurs produits ou services, les entreprises utilisent différents signes spécifiques, distinguant leur marque de celles de leurs concurrents. Sont analysés les cinquante arrêts rendus par la Cour de justice des Co[...]![]()
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CENTRE PAUL ROUBIER, Éditeur scientifique ; UNIVERSITÉ JEAN MOULIN, Éditeur scientifique | Paris : Litec | Collection du Centre d'études internationales de la propriété industrielle | 2006Recueil de contributions consacrées au droit de la propriété industrielle, en 2 parties : l'évaluation du droit et l'évaluation de l'atteinte au droit.![]()
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Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois, Éditeur scientifique | Paris : Litec | 1982![]()
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Vandana Shiva, Auteur | Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne) : Ed. de l'Atelier | Enjeux planète, ISSN 1636-7626 | 2004Femme de science, féministe et citoyenne engagée, l'auteure entend démystifier les lois sur les brevets et faire ressortir les conséquences d'ordre moral, écologique et économique des règles de brevet. Les brevets sur les gènes et sur les organi[...]