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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 378.34 (1319)
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Reprend des cas réels corrigés de droit des affaires (droit commercial, baux commerciaux, droit des sociétes) publiés dans le Repertoire Defrénois ainsi que des sujets donnés lors d'examens professionnels notariaux.![]()
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Bertrand Mathieu, Metteur en scène, réalisateur ; Michel Verpeaux, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Dalloz | Cahiers constitutionnels de Paris 1 | 2006Ouvrage issu d'une journée d'étude dont l'objectif fut de confronter les opinions des représentants de la doctrine constitutionnaliste et des parlementaires.![]()
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Communications de la 3e journée d'études du groupe de recherche et d'étude en droit fondamental international comparé du 17/5/2001. Aborde : réflexions sur les grandes évolutions des droits (constitutionnel, pénal, civil...), analyse des princip[...]![]()
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Philippe de Page, Auteur | Bruxelles : Bruylant | Précis de la Faculté de droit de l'Université libre de Bruxelles | 2003Expose les principes fondamentaux des différents régimes matrimoniaux dans divers domaines de la vie quotidienne. Les exemples de jurisprudence sont nombreux et les controverses exposées.![]()
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Le droit des régimes matrimoniaux régit les relations pécuniaires des époux, entre eux et avec les tiers et constitue l'une des composantes essentielles du droit patrimonial de la famille. Ce droit, profondément rénové par les lois de 1965 et de[...]![]()
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Présentation de l'ensemble des règles qui régissent les biens des époux, au cours du mariage et à sa dissolution. Une analyse des textes définissant les règles, devoirs et droits, qui s'imposent aux couples mariés par le seul effet du mariage. U[...]![]()
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Le régime matrimonial désigne le corps de règles régissant la situation patrimoniale des époux, tant dans leurs rapports qu'à l'égard des tiers. Cet ouvrage fait le point sur les différents modes de gestion des biens entre époux. La communauté c[...]![]()
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Présente l'ordre public conjugal auquel les époux sont soumis par le seul effet du mariage et qui concerne tous les aspects de la vie quotidienne. Expose les règles qui gouvernent le régime légal qui est celui de tous les époux mariés sans contr[...]![]()
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Les régimes types du code civil, la loi de 1905, la loi de 1985, le régime primaire, la détermination du régime matrimonial, le régime de la communauté légale, les régimes conventionnels.![]()
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Jacques Flour, Auteur ; Gérard Champenois, Auteur | Paris : Armand Colin | Collection U, ISSN 0750-7763 | 2001Les régimes types du code civil, la loi de 1905, la loi de 1985, le régime primaire, la détermination du régime matrimonial, le régime de la communauté légale, les régimes conventionnels.![]()
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Aborder la matière des régimes matrimoniaux revient à s'interroger sur les liens qui unissent le droit de la propriété à la famille. Cependant les régimes matrimoniaux n'envisagent ces liens que dans le cadre du mariage. Toutefois le pacte civil[...]![]()
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Le jeune droit de l'urbanisme est déjà en crise. En effet le respect des formes ou des procédures ne doit pas paralyser toutes les énergies et la règle ne doit pas dévorer l'urbanisme.![]()
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A destination des étudiants de première année de droit, de sciences politiques et des candidats aux concours administratifs, ce manuel permet d'assimiler l'enseignement du cours de relations internationales, de revoir les règles de méthodologie [...]![]()
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Albane Geslin, Auteur ; Jean-Claude Ricci, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Hachette Supérieur | HU, ISSN 1770-2887 | 2006Synthèse sur les principales organisations internationales, les grands courants de pensée dans le domaine des relations internationales et le droit public international.