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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 378.34 (1319)
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Présente les principales caractéristiques de la procédure pénale, les règles de compétence, l'organisation judiciaire pénale, l'action publique, l'action civile, l'enquête policière, l'instruction, le jugement, le mineur.![]()
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Propose 130 questions à choix multiple avec corrections sur les thèmes du droit pénal.![]()
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Propose aux étudiants de deuxième et troisième cycle de droit, dans le cadre du droit des obligations, l'essentiel du cours sur les procédures civiles d'exécution autrefois dénommées voies d'exécution. Propose un QCM de 205 questions et son corr[...]![]()
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Décrit l'ouverture des procédures de redressement ou de liquidation judiciaire, la recherche du redressement du débiteur, le dénouement de la procédure collective et le sort des dirigeants et des salariés de l'entreprise débitrice soumise à une [...]![]()
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L'essentiel du cours, un QCM, des conseils méthodologiques, des sujets, des plans et des corrigés pour maîtriser le droit des procédures collectives (ou droit des entreprises en difficulté) et le droit des sûretés. Au programme des concours d'en[...]![]()
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Détaille chacune des étapes du processus fiscal (établissement de l'impôt, contrôle, contentieux) et décrit les droits du contribuable face au fisc.![]()
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Ioannis S. Delicostopoulos, Auteur | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit privé, ISSN 0520-0261 | 2003L'objet de cette étude est de montrer l'influence des normes et des jurisprudences européennes sur les droits processuels nationaux des pays membres de l'Union.![]()
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Bernard Marx, Auteur ; Serge Cacaly, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Armand Colin | 128 | 2005A pour but de faire prendre conscience de l'importance et de l'intérêt de l'information disponible à travers l'obtention des titres de propriété industrielle.![]()
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22 fiches pédagogiques illustrent les applications les plus courantes du droit de la protection sociale, les régimes de la sécurité sociale, les régimes de protection contre le chômage et l'exclusion, la protection sociale complémentaire.![]()
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Aborde les principaux thèmes du droit administratif : l'acte administratif unilatéral, le contrat administratif, la police administrative, le service public, l'établissement public, la juridiction administrative ainsi que la responsabilité admin[...]![]()
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A travers ces exercices corrigés sous forme de QCM, cet ouvrage aborde les principaux chapitres du droit administratif : les notions de base, les sources, l'acte administratif unilatéral, le contrat administratif, la police administrative, le se[...]![]()
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Une série de questionnaires à choix multiples pour permettre aux étudiants de réviser les notions essentielles du droit administratif : jurisprudence, législation, réglementation.![]()
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Permet aux étudiants de vérifier si la matière du cours a été bien assimilée, et à la veille de l'examen, de revoir en peu de temps l'essentiel du programme.