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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 378.34 (1319)
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Présentation de l'essentiel des connaissances sur la procédure civile : le droit au procès, le droit du procès, l'instance, les principes directeurs, le déroulement du procès civil, les procédures de droit commun et spéciales, les incidents, l'i[...]![]()
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Traite des principes et formalités qui régissent l'accès et l'action en justice, la tenue du procès et l'exercice des voies de recours.![]()
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Traite de l'ensemble du droit judiciaire privé : l'organisation de la justice civile, les notions fondamentales de procédure, les notions générales de l'instance civile, le déroulement de l'instance, le jugement et les voies de recours.![]()
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Essentiel des connaissances sur la procédure civile : le droit au procès ; le droit du procès : instance, principes directeurs, déroulement du procès civil, procédures de droit commun, procédures spéciales, incidents, issue du procès, jugement ;[...]![]()
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La procédure civile s'articule autour d'une notion centrale qui est le procès civil. La première partie précise comment il est possible de recourir au juge. La deuxième traite des problèmes de compétence et permet de déterminer à quel tribunal s[...]![]()
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Blandine Rolland, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : Studyrama | Panorama du droit, ISSN 1770-2364 | 2005Couvrant l'ensemble du programme de procédure civile de 2e et de 3e années de licence de droit, ce manuel propose 30 fiches thématiques sur les fondements théoriques et les aspects pratiques de la procédure civile. Chaque fiche contient des repè[...]![]()
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Présentation pédagogique des problématiques de la procédure civile en trois parties : L'action en justice avec le droit d'agir devant une juridiction et la saisine d'une juridiction compétente ; Le procès avec son déroulement et les issues du pr[...]![]()
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Hervé Croze, Auteur ; Christian Morel, Auteur ; Olivier Fradin, Auteur | Paris : Litec | Objectif droit, ISSN 1284-828X | 2005Envisage successivement les règles générales de procédure civile et les modes de règlement des conflits. Destiné aux étudiants en droit, notamment préparant l'examen d'accès au CRFPA ou le concours de la magistrature, et aux élèves-avocats, ains[...]![]()
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Etudie l'encadrement de la procédure pénale : cadre politique avec le choix d'un régime procédural, cadre institutionnel avec les juridictions de droit commun, cadre processuel avec les garanties procédurales, puis présente le déroulement d'une [...]![]()
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Expose toutes les étapes de la procédure pénale : les principes directeurs de la procédure pénale, les juges et juridictions, les actions répressives, le déroulement de la procédure pénale, l'entraide répressive.![]()
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Présentation pédagogique de la procédure pénale par ordre alphabétique des mots clés.![]()
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Ouvrage pédagogique pour comprendre comment fonctionne la justice pénale. Avec la mise à jour des dernières lois, la loi Perben 2 du 9 mars 2004 ainsi que la loi du 26 janvier 2005 sur la compétence des juridictions judiciaires.![]()
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Se familiariser et se remémorer les notions essentielles de la procédure pénale. Contrôler les connaissances acquises avec un QCM de 200 questions corrigées. Revoir la méthodologie des épreuves écrites. S'entraîner aux exercices écrits avec 12 s[...]![]()
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Examen des étapes de la procédure pénale : enquêtes de police et contrôles d'identité, action publique, action civile, instruction, jugement et voies de recours. Présente l'organisation judiciaire en matière pénale et l'apport de la convention e[...]![]()
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Exercices et courtes explications. Aborde les thèmes suivants : l'organisation judiciaire pénale, la compétence, l'action publique, l'action civile, les preuves et l'enquête policière, la garde à vue, les contrôles et les vérifications d'identit[...]