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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 378.34 (1319)
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Explique les épreuves, détaille les annales et fournit des conseils de préparation, des exemples méthodologiques ainsi qu'un aperçu du monde des greffes et de la profession des greffiers.![]()
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Prépare aux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, décrit les épreuves d'admissibilité et d'admission, fournit des méthodes de travail ainsi que de nombreux exemples de sujets corrigés avec les fac-similés des documents supports.![]()
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Analyse la réforme opérée par la loi du 10 juin 1994 et son décret d'application du 21 octobre. Fournit aux créanciers les éléments pour mieux suivre le devenir de leur débiteur. Recommandations, conseils et exemples.![]()
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Philippe Le Tourneau, Auteur ; Jérôme Fischer, Auteur ; Emmanuel Tricoire, Auteur | Paris : Ellipses | Tout le droit | 2005Présente pour chaque type de contrat étudié (bail, bail commercial, bail d'habitation, dépôt, dépôts spéciaux, échange, entreprise, mandat, prêt, transport, travail et vente), la définition, l'histoire, le débat, la jurisprudence, une bibliographie.![]()
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S'attache tout d'abord à rechercher les origines d'un concept dont la connaissance est indispensable pour en saisir la complexité et la portée, puis à montrer comment la subsidiarité a progressivement été introduite en droit communautaire européen.![]()
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Les fondements économiques, sociaux et politiques du droit administratif, les bases constitutionnelles du droit administratif dans une analyse étayée par des références aux décisions du Conseil constitutionnel.![]()
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Définitions fondamentales et sources du droit fiscal. Présentation des différents types d'impôts, avec pour chacun ses chiffres-clés et son poids économique et financier. Présentation plus détaillée des mécanismes fondamentaux des trois principa[...]![]()
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Après une vue d'ensemble de la responsabilité civile et de ses problématiques, cet ouvrage expose les règles diverses relatives aux trois sources de la responsabilité civile, pour conclure sur la réparation du dommage et son régime.![]()
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Après une vue d'ensemble de la responsabilité civile et de ses problématiques, cet ouvrage expose les règles diverses relatives aux trois sources de la responsabilité civile, pour conclure sur la réparation du dommage et son régime.![]()
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Exposé du droit positif à jour des textes les plus récents. Exercices brefs, documents, cas de synthèse.![]()
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Michelle Fontaine, Auteur ; Catherine Perron-Zlatiew, Auteur ; Robert Cavalerie, Auteur | Vanves (Hauts-de-Seine) : Foucher | 1987Destiné aux élèves de l'enseignement supérieur et préparant un BTS bureautique et secrétariat 2e année, BTS action commerciale, publicité, commerce international.![]()
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Etat des lieux du système pénitentiaire et des droit des détenus.![]()
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Traite des principes et formalités qui régissent l'accès et l'action en justice, la tenue du procès et l'exercice des voies de recours. A jour du décret du 28 décembre 2005 et de l'ordonnance du 8 juin 206 qui porte réforme du code de l'organisa[...]![]()
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Traite de l'ensemble du droit judiciaire privé : l'organisation de la justice civile, les notions fondamentales de procédure, les notions générales de l'instance civile, le déroulement de l'instance, le jugement et les voies de recours.