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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 378.34 (1319)
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Une vision précise et actualisée de la discipline. Décrit l'organisation des finances publiques, les obligations liées au droit budgétaire, leur exécution qui donne lieu à la comptabilité publique et leurs contrôles d'ordre politique, administra[...]![]()
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Michel Lascombe, Auteur ; Xavier Vandendriessche, Auteur | Paris : Dalloz | Connaissance du droit, ISSN 1158-9515 | 2006Présente les principes, les procédures et règles qui gouvernent les finances publiques en France et examine la répartition effective des rôles entre les différents acteurs concernés (Parlement, ministères, différentes juridictions).![]()
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Michel Bouvier, Auteur ; Marie-Christine Esclassan, Auteur ; Jean-Pierre Lassale, Auteur | Paris : LGDJ | Manuel, ISSN 0990-3909 | 2006Description de l'action financière de l'État : ses structures, ses mécanismes, ses instruments. Traite aussi des finances locales : cadre général, ressources, cadre budgétaire et comptable et contrôle de la gestion.![]()
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Les finances de l'Etat et la fiscalité sont présentées systématiquement sous forme de plan en deux parties et deux sous-parties, qui sont autant de réponses à des questions posées fréquemment dans les concours.![]()
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Michel Lascombe, Auteur ; Xavier Vandendriessche, Auteur | Paris : Dalloz | Connaissance du droit, ISSN 1158-9515 | 2003Présente les principes, les procédures et règles qui gouvernent les finances publiques en France. Puis, examine la répartition effective des rôles entre les différents acteurs concernés (Parlement, ministères, différentes juridictions) et synthé[...]![]()
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Programme de finances publiques de 2e année, droit budgétaire et droit fiscal sous la forme de questions-clés réparties en 5 rubriques : la définition, l'historique, le débat, le problème et la jurisprudence. Intègre la réforme découlant de la l[...]![]()
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Sous forme de fiches, les thèmes et notions essentiels des programmes du premier cycle universitaire. Prend en compte la loi informatique du 1er août 2001 relative aux finances publiques ainsi que les dispositions applicables au 1er janvier 2002[...]![]()
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Cyrille Chatail, Auteur ; Vincent Dussart, Auteur | Orléans : Paradigme publications universitaires | Manuel | 2006Les finances de l'Etat (projet, contrôle et exécution de la loi de finances), les finances locales (budgets locaux et ressources des collectivités locales), les finances sociales, les finances européennes (des origines du droit budgétaire commun[...]![]()
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Présente les composantes juridiques, financières, comptables, etc., du budget de l'État, depuis les règles qui président à son élaboration, en passant par son vote et le contrôle de son exécution. Intègre des données chiffrées actualisées. A jou[...]![]()
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Initiation au droit budgétaire et comptable de l'Etat. S'adresse aux étudiants des facultés de droit, AES et IEP.![]()
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Initiation au droit budgétaire et comptable de l'Etat applicable au 1er janvier 2005. S'adresse aux étudiants des facultés de droit, AES et IEP.![]()
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Initiation au droit budgétaire et comptable de l'Etat sous la Ve République. S'adresse aux étudiants des facultés de droit, AES et IEP.![]()
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Conception large des finances publiques qui, outre le budget de l'Etat, intègrent les collectivités locales, l'appareil financier de l'Etat, les entreprises publiques et la sécurité sociale.