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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 378.34 (1319)
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Patrick Kolb, Auteur ; Laurence Leturmy, Auteur | Paris : Gualino | Les carrés rouges, ISSN 1288-8206 | 2006Présentation synthétique du programme de droit pénal général enseigné en deuxième année de DEUG. Développe successivement : la loi pénale, l'infraction, la responsabilité pénale, les peines.![]()
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Présente de manière synthétique les règles et les principes du droit français concernant la personnalité juridique, l'état de la personne et les incapacités.![]()
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En une dizaine de chapitres les connaissances pour appréhender les politiques sociales mises en oeuvre par l'Etat et les collectivités territoriales.![]()
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Aborde en treize chapitres, l'ensemble du droit réglementant les relations pécuniaires des époux entre eux et vis à vis d'un tiers dans chacun des régimes matrimoniaux éligibles en fonction de la situation rencontrée.![]()
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En 20 chapitres l'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension du droit de la Sécurité sociale. Sont décrits le régime général de la Sécurité sociale, ses prestations ainsi que les autres formes de la protection sociale. Intègre les[...]![]()
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Béatrice Grandguillot, Auteur ; Francis Grandguillot, Auteur | Paris : Gualino | Les carrés rouges, ISSN 1288-8206 | 2005La première partie présente les règles communes aux différentes sociétés, la deuxième partie développe les règles spécifiques à chaque forme sociale (société civile, société en nom collectif, société anonyme) et la troisième partie traite de leu[...]![]()
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Synthèse des règles juridiques particulières qui s'appliquent aux différents types de sociétés (société anonyme, groupement d'intérêt économique, société civile, société en commandite simple, etc.).![]()
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16 chapitres pour présenter de manière synthétique et rigoureuse l'ensemble des connaissances sur la matière.![]()
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21 chapitres pour présenter de manière synthétique et rigoureuse l'ensemble des connaissances sur le droit du travail et de droit social (chômage notamment). Cet ouvrage offre un panorama du droit positif régissant les rapports entre le salarié [...]![]()
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Synthèse des règles encadrant l'urbanisme réglementaire (schéma de cohérence territoriale, plan local d'urbanisme, règles d'application nationale), individuel (certificat d'urbanisme, permis de construire) et opérationnel (droit de préemption et[...]![]()
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Le préambule de la Constitution de 1958 fait référence aux droits de l'homme définis dans la Déclaration de 1789 et au préambule de la Constitution de 1946 qui constitue la source principale des droits politiques économiques et sociaux. Ces droi[...]![]()
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Présente les diverses composantes (juridique, financière, comptable) du budget de l'Etat, qu'il s'agisse tant des règles présidant à son élaboration et à son vote que de la procédure de contrôle et d'exécution de la loi de finances. Traite des r[...]![]()
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Présente les règles de financement, d'élaboration et d'exécution du budget communautaire qui est inférieur à 3 fois le budget de la France et 10 fois le budget des Etats-Unis.![]()
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Présente en 8 chapitres l'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension du modèle social français : l'ordre libéral, le régime individualiste du travail, la question sociale, le syndicalisme professionnel, la garantie du citoyen, la [...]![]()
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Présente l'ensemble des différents organes de la justice et des principes fondamentaux de la justice : les tribunaux (les juridictions, la Cour de cassation, le tribunal des conflits, le Conseil constitutionnel), le personnel (les juges, les aux[...]