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Philippe Mougeotte, Auteur | Cannes (Alpes-maritimes) : AENGDE | Expertise, commissariat, Université | 1988Pour la préparation à l'UV2 du DECF; il correspond également aux programmes du BTS de gestion et comptabilité.texte imprimé
Louise Farge, Auteur ; Claude Lobry, Auteur | Montigny-le-Bretonneux (Yvelines) : Techniplus | Mémento DEGE, ISSN 1151-7220 | 1992Connaître l'étendue de ses droits sociaux et les risques encourus à méconnaître ses obligations est devenu une nécessité pour chacun. Cet ouvrage vise à mettre à la portée de tous la connaissance et la compréhension de la vie sociale des entrepr[...]texte imprimé
Analyse sous l'angle "institutionnel" les traités, les institutions politiques (Commission, Conseil des ministres et Cour de justice notamment) et les actes qu'elles édictent (règlements, directives et arrêts). Aborde les questions relatives à l[...]texte imprimé
Analyse sous l'angle "institutionnel" les traités, les institutions politiques (Commission, Conseil des ministres et Cour de justice notamment) et les actes qu'elles édictent (règlements, directives et arrêts). Aborde les questions relatives à l[...]texte imprimé
Présentation du droit de l'urbanisme à travers ses fonctions essentielles. Le document décrit notamment les fonctions de réglementation et de police (sanctions administratives et judiciaires). A jour de la loi relative aux libertés et responsabi[...]texte imprimé
Bernard Poujade, Auteur ; Jean-Claude Bonichot, Auteur | Paris : Montchrestien | Focus droit, ISSN 1292-1033 | 2006Les notions clés sur le droit de l'urbanisme sont présentées par ordre alphabétique, certaines étant développées par une définition, un historique, un état de la jurisprudence des opinions doctrinales, etc.texte imprimé
Pour répondre à la complexité de la matière, cet ouvrage permet d'en saisir d'emblée l'architecture en étudiant successivement les deux fonctions essentielles d'un droit de l'urbanisme : la fonction de réglementation et la fonction de police.texte imprimé
Jacqueline Morand-Deviller, Auteur | Montréal (Canada) : AUPELF-UREF | Savoir plus universités | 1997Analyse les données fondamentales du droit français de l'urbanisme, et se présente comme une première approche destinée à s'élargir en une dimension comparatiste plus large des droits des différents pays de l'espace francophone.texte imprimé
Présente les caractéristiques de ce droit : sources, évolutions, acteurs, servitudes, règles et mesures pour l'occupation du sol et de l'espace, aménagement (expropriation, préemption), financement des programmes d'aménagement, contentieux.texte imprimé
Jean-Bernard Auby, Auteur ; Hugues Périnet-Marquet, Auteur | Paris : Montchrestien | Domat droit public-droit privé, ISSN 0986-5195 | 2004Examine le droit de l'urbanisme (cadres de l'intervention publique, réglementation d'urbanisme, intervention foncière, opérations d'aménagement urbain, contrôle de l'utilisation des sols). Etudie le droit de la construction (contrats des entrepr[...]texte imprimé
Présente la théorie et des définitions relatives aux droits fondamentaux et aux libertés publiques.texte imprimé
Propose aux étudiants en droit une synthèse des notions de libertés publiques, de réglementation et de protection des libertés de l'être humain et de l'esprit ainsi que des libertés économiques et sociales.texte imprimé
Destiné aux étudiants et aux candidats aux concours, propose une description et une analyse des faits liés aux droits de l'homme et à leur histoire puis présente des débats engendrés par la problématique des droits de l'homme. Avec des conseils [...]texte imprimé
Ouvrage permettant de comprendre les différents aspects des droits de l'homme, de leur genèse à la proclamation de la Déclaration universelle des droits de l'homme et du citoyen le 26 août 1789, en passant par les évolutions juridiques de la not[...]texte imprimé
Yves Madiot, Auteur | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : Masson | Droit, sciences économiques, deuxième cycle | 1991Un ouvrage de réflexion sur l'universalisme croissant des droits de l'homme.