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Ouvrages de la bibliothèque en indexation 378.34 (1319)
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Claude Emeri, Auteur ; Christian Bidégaray, Auteur | Paris : Armand Colin | Collection U, ISSN 0750-7763 | 1997Sans suivre une trame chronologique et événementielle, l'ouvrage vise à donner aux étudiants les éléments essentiels qui ont animé et animent les débats contemporains. Il permet ainsi de mieux comprendre les institutions actuelles par référence [...]![]()
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Présente les annales récentes des sujets posés en droit : sujets textes ou dissertatifs, corrigés, conseils et méthodologie![]()
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Montre le rôle du juge autour duquel s'organise la procédure administrative contentieuse, ainsi que ses pouvoirs qui représentent la garantie pour l'administré de pouvoir obtenir équitablement justice contre l'administration. Présente également [...]![]()
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Les principes régissant le règlement des litiges entre l'administration et les citoyens : sources et principes du contentieux administratif, juridictions saisissables, répartition des compétences entre tribunaux, préalables et alternatives au re[...]![]()
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Manuel correspondant à l'enseignement d'un cours semestriel de licence en droit. Présente la discipline et montre son évolution de façon à expliciter la démarche juridique propre à l'étude du contentieux administratif, à savoir les litiges entre[...]![]()
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Traite de la juridiction administrative (définition, organisation et situation de la juridiction) et du procès administratif (droit et déroulement du procès ainsi que des voies de recours contre le procès).![]()
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S'intéresse à la définition et à la signification du contentieux administratif. Décrit les juridictions administratives et les différents types de recours, puis la procédure à suivre devant le juge administratif et, enfin, les effets des décisio[...]![]()
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Ce manuel s'intéresse d'abord à la définition et à la signification du contentieux administratif, il décrit ensuite les juridictions administratives et les différents types de recours, puis la procédure à suivre devant le juge administratif et, [...]![]()
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Gilles Darcy, Auteur ; Michel Paillet, Auteur | Paris : Armand Colin | Compact, ISSN 1622-695X | 2000Présente la matière contentieuse de façon à en faire ressortir les solutions et les enjeux essentiels dans leur évolution la plus récente.![]()
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Organisé par grandes thématiques : historique et sources du contentieux administratif, répartition des compétences entre les juridictions administratives et judiciaires, etc., cet ouvrage propose 160 questionnaires à choix multiples permettant a[...]![]()
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Répond aux exigences du nouveau programme du DECF, épreuve n°2, de DESCF, épreuve n°3, et aux besoins des étudiants en droit et des écoles de commerce.![]()
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Complète le manuel $$Droit du crédit, droit du travail$$ et son volume d'applications. Cet ouvrage présente une étude synthétique des matières au programme. Pour chaque chapitre, sont présentés les objectifs poursuivis, des conseils d'apprentiss[...]![]()
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Les principes essentiels régissant le droit du contrat, en trois parties : la conclusion, les effets et la dissolution du contrat.