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Daniel Colard, Auteur | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : Masson | Droit-sciences économiques | 1988Recueil de textes diplomatiques de portée universelle ou d'intérêt régional.texte imprimé
Manuel à fois de droit et d'histoire qui traite des obligations dans le monde romain de l'époque des XII tables au règne de Justinien. Aborde ces obligations à l'origine du droit contemporain : les obligations délictuelles (atteintes à la person[...]texte imprimé
Le droit rural devient progressivement le droit des activités agricoles et de l'espace rural, grâce à une capacité d'adaptation aux problèmes de l'heure : crise des marchés, adéquation aux besoins de l'industrie et de la distribution, satisfacti[...]texte imprimé
Aborde les institutions professionnelles et administratives agricoles, les facteurs naturels de l'exploitation agricole (terre et eau), l'exploitation agricole (les baux) et l'agriculture de groupe (travaux en commun, sociétés agricoles).texte imprimé
Anne Laude, Auteur ; Bertrand Mathieu, Auteur ; Didier Tabuteau, Auteur | Paris : PUF | Thémis | 2007Le droit de la santé s'inscrit entre droit public et droit privé. Il emprunte certains de ses principes aux disciplines fondamentales du droit tout en ayant ses règles spécifiques, parfois dérogatoires et obéissant à la logique sanitaire. Enfin,[...]texte imprimé
Cette synthèse sur le droit de la sécurité sociale (organisation et régime général) permet d'appréhender le système de protection sociale et de comprendre les finalités de la sécurité sociale. Elle expose les techniques de couverture et de finan[...]texte imprimé
Explore les traits majeurs du droit de la sécurité sociale et aide le lecteur à parfaire sa connaissance du droit social.texte imprimé
Manuel destiné aux étudiants de première année de master en droit et en AES, aux étudiants des INstituts d'études politiques et d'administration générale ainsi qu'aux candidats aux concours de la fonction publique. Il propose un exposé détaillé [...]texte imprimé
Présentation historique du service public (origines, service public français contemporain, service public et Union européenne) et du fonctionnement des services publics (mécanismes de gestion publique ou privée et procédés de régulation).texte imprimé
Jean-François Lachaume, Auteur ; Claudie Boiteau, Auteur ; Hélène Pauliat, Auteur | Paris : Armand Colin | Collection U, ISSN 0750-7763 | 2004Etude synthétique de l'organisation et du droit des grands services publics avec la description de deux aspects fondamentaux : la notion de service public en droit administratif contemporain et le régime juridique des services publics.texte imprimé
Marianne Keller, Auteur ; Franck Petit, Auteur | Futuroscope (Vienne) : CNED | Parcours juridique | 2006Les fondements et les logiques du droit social français : travail et emploi, protection sociale et chômage, droit positif.texte imprimé
Conçu pour faciliter l'acquisition ou la révision des connaissances indispensables en matière de droit du travail. Présente les éléments de contenu (cours), les moyens de s'entraîner et de s'évaluer (QCM). Cherche à faire prendre conscience du c[...]texte imprimé
Analyse les débats suscités par les règles qui régissent les rapports de travail et les relations professionnelles au niveau européen et international. Aborde des sujets d'actualité comme les discussions sur l'Europe sociale, la proposition dite[...]texte imprimé
Virginie Cibert-Goton, Auteur ; Amadou Albochire, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : Studyrama | 2007Présente les annales récentes des sujets posés en droit : sujets textes ou dissertatifs, corrigés, conseils et méthodologie.texte imprimé
Présente les règles et les mécanismes communs à toutes les sociétés (contrat de société, personnalité morale), avant de préciser les dispositions particulières à chacune (sociétés de personnes, à responsabilité limitée, de capitaux, groupements).