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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 378.34 (1319)
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Ce manuel s'adresse essentiellement aux étudiants confrontés à la procédure civile ou droit judiciaire privé. Il expose les grands principes et aborde le déroulement de la procédure contentieuse ordinaire, les principales procédures particulière[...]![]()
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Dictionnaire des citations qui intéresse aussi bien le droit que la philosophie, la politique, la sociologie avec un classement en 150 thèmes. Pour tous ceux qui veulent réfléchir sur le droit et la justice.![]()
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Exposé en trois parties de ce mode d'acquisition et de transmission de la propriété : les dispositions à titre gratuit (liberté de disposer, aptitude à recevoir) ; les libéralités par testament (du vivant du testateur et à son décès) ; les libér[...]![]()
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Paris : Dalloz 2007Précis sur l'histoire et la théorie générale des droits et libertés fondamentales issus des droits de l'homme, leur protection par la Constitution française et par l'Europe (Convention européenne des droits de l'homme).![]()
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Expose l'histoire et la théorie générale des droits et libertés fondamentales issus des droits de l'homme, leur protection par la Constitution française et par l'Europe (Convention européenne des droits de l'homme).![]()
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Présente l'esquisse d'une approche juridique globale de nombreux mécanismes et règles qui concernent le marché, centrée sur les opérateurs, leur liberté et leur égalité. Ce droit de l'économie de marché se construit sur deux piliers : le droit d[...]![]()
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Une synthèse claire, structurée et accessible du droit s'appliquant aux marchés financiers et aux opérations qui s'y déroulent. Contient les textes législatifs et réglementaires à connaître ainsi que la jurisprudence la plus récente.![]()
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Synthèse sur le droit français des marchés publics exposant le champ d'application de ce domaine du droit, la passation des marchés publics et l'exécution du marché public. Centré sur le droit interne des marchés publics et sur le nouveau Code, [...]![]()
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Ouvrage concis développant l'ensemble des règles juridiques qui gouvernent les moyens d'action utilisés pour acquérir ou développer des parts de marché.![]()
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Louis Dubouis, Auteur ; Claude Blumann, Auteur | Paris : Montchrestien | Domat droit public, ISSN 0986-5187 | 2006L'ouvrage traite de la citoyenneté européenne, des libertés de circulation et de séjour, de la liberté professionnelle, des protections (droits sociaux, consommateurs, santé, environnement, etc.), de la libre circulation des produits, des servic[...]![]()
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Jacqueline Dutheil de La Rochère, Auteur | Paris : Hachette Supérieur | Droit, sciences politiques | 2006Présente l'état de la législation européenne dans tous les domaines de compétence de l'Union en intégrant l'ensemble des réglements et directives intervenus depuis 2001 et tout particulièrement les nombreuses évolutions du droit de la concurrenc[...]![]()
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Célèbre le bicentenaire du code civil sur le mode humoristique et ludique. Pour s'amuser à traduire le droit civil en français courant, exprimer des situations de tous les jours en langage juridique, faire dire quoi que ce soit à un texte...à co[...]![]()
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Chantal Delamare, Auteur ; Vincent Delamare, Auteur | Paris : Sirey | Economie et gestion, ISSN 1275-2053 | 1991Apporte les connaissances juridiques nécessaires à l'étudiant et participe à la formation civique du citoyen.![]()
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Synthèse des sources des obligations et de leur régime. Définit les actes juridiques, les quasi-contrats et la responsabilité délictuelle. Comprend des exemples empruntés à la jurisprudence.![]()
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Présente les sources des obligations, en définissant la notion de contrat ; puis expose les règles communes aux obligations concernant leur transmission, leur exécution et leur extinction. Enrichi des textes principaux et des arrêts fondamentaux.