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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 378.34 (1319)
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Yves Chaput, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Publications de la Sorbonne | Droit économique | 2002Met en relief les relations entre économie et droit par rapport aux acteurs économiques. La question est de savoir comment évaluer l'incidence économique des règles de droit. Aborde le problème de l'enseignement d'une telle discipline.![]()
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Synthèse sur le droit de la distribution intégrant de nombreux développements pratiques et théoriques et présentant le droit civil et le droit de la concurrence interne et communautaire. Aborde les contrats de distribution et de regroupements d'[...]![]()
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Aborde respectivement les opérations élémentaires qui utilisent le droit commun des contrats pour répondre à l'économie classique de la distribution et les opérations complexes qui inspirent souvent l'édiction de règles spéciales en matière cont[...]![]()
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Livre un exposé théorique et pratique du droit positif et des droits de la victime dans toute la diversité des situations de fait. A jour des lois édictées en 2004 sur la bioéthique et l'évaluation médicale et monétaire des préjudices.![]()
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Chantal Delamare, Auteur ; Vincent Delamare, Auteur | Paris : Sirey | Economie et gestion, ISSN 1275-2053 | 1988S'adresse aux étudiants en deuxième année de BTS, de DUT ou en formation continue.![]()
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Chantal Delamare, Auteur ; Vincent Delamare, Auteur | Paris : Sirey | Economie et gestion, ISSN 1275-2053 | 1993Cet ouvrage destiné à l'enseignement du droit dans les sections de techniciens supérieurs du secteur tertiaire a une triple finalité : apporter les connaisances juridiques nécessaires, participer à la formation civique du citoyen, contribuer à l[...]![]()
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Muriel Deneau, Auteur ; Patrick Courtin, Auteur | Rosny-sous-Bois (Seine-Saint-Denis) : Bréal | 2002Propose un cours complet mettant l'accent sur des notions essentielles (les finances locales, l'intercommunalité, la protection de l'environnement, le développement durable, l'Europe, etc.).![]()
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Muriel Deneau, Auteur ; Patrick Courtin, Auteur | Rosny-sous-Bois (Seine-Saint-Denis) : Bréal | 1993![]()
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S'adresse aux étudiants non spécialistes des formations tertiaires. Met l'accent sur les principes fondamentaux des droits civil et commercial pour les mettre en relation avec leur application au domaine des affaires. Présente la forme juridique[...]![]()
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Les mécanismes juridiques relatifs à la prévention des difficultés : information comptable et financière, procédures d'alerte, règlement amiable. Le traitement des difficultés : procédure de redressement ou liquidation judiciaire, période d'obse[...]![]()
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Pour comprendre et acquérir les connaissances de base sur le droit de l'entreprise en difficulté : préventions par dépistage et alerte, réglements amiable et judiciaire, liquidation judiciaire, traitement social, sanctions encourues par les diri[...]![]()
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Martine Boudreau, notaire et docteur en droit, détaille dans ce mémento de droit des procédures collectives, la procédure de redressement et ses conséquences financières, professionnelles et pénales.![]()
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Conformément à la loi du 25 janvier 1985 qui a rompu avec l'ancien droit de la faillite pour celui de la prévention et du redressement des entreprises débitrices, l'auteur décrit le processus du redressement ou de la liquidation judiciaire selon[...]![]()
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Manuel sur les principaux concepts, définitions et règles du droit des entreprises en difficulté. Présente la nouvelle loi sur la sauvegarde des entreprises du 25 juillet 2005.![]()
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Conformément à la loi du 25 janvier 1985 qui a rompu avec l'ancien droit de la faillite pour celui de la prévention et du redressement des entreprises débitrices, l'auteur décrit le processus du redressement ou de la liquidation judiciaire selon[...]