GEOTRUST SSL CERTIFICATE
Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 378.34 (1319)
![](./images/expand_all.gif)
![](./images/collapse_all.gif)
![]()
texte imprimé
Présentation pédagogique du droit des associations qui a pour objet de déterminer les modalités de création de l'association et ses règles de fonctionnement en tenant compte des impacts contentieux.![]()
texte imprimé
Présente le Conseil constitutionnel, ses origines, sa position actuelle dans le système politique français, ses méthodes de travail, ses grandes politiques jurisprudentielles, son rôle dans la construction de l'idée moderne de démocratie.![]()
texte imprimé
Présente le Conseil constitutionnel, ses origines, sa position actuelle dans le système politique français, ses méthodes de travail, ses grandes politiques jurisprudentielles, son rôle dans la construction de l'idée moderne de démocratie.![]()
texte imprimé
Marie-Anne Frison-Roche, Auteur | Paris : DallozUn exposé de la méthode générale de travail et les règles spécifiques à chacun des exercices.![]()
texte imprimé
Etude sur les règles applicables aux contrats administratifs et sur le régime juridique des contrats administratifs spéciaux. Examine notamment les marchés publics, les conventions de gestion déléguée des services publics, les conventions d'occu[...]![]()
texte imprimé
Le phénomène de contractualisation de l'action publique a pris de l'ampleur. L'introduction d'un délit de favoritisme dans la passation de contrats publics (1991), l'instauration de la mise en concurrence des délégations de service public (1993)[...]![]()
texte imprimé
Présente les principaux contrats préparatoires et étudie l'essentiel des contrats portant sur les choses et les services ainsi que les contrats de jeu. Les références essentielles au programme à jour des réformes et des derniers développements j[...]![]()
texte imprimé
Des exercices corrigés pour préparer l'épreuve des BTS tertiaires.![]()
texte imprimé
Des exercices corrigés pour préparer l'épreuve de BTS tertiaire.![]()
texte imprimé
Synthèse sur le droit du crédit avec un point sur la réglementation des instruments de paiement et des opérations de crédit.![]()
texte imprimé
Traite des différentes formes juridiques du crédit octroyé aux entreprises françaises. Une première partie présente les divers organismes réalisant et contrôlant la distribution du crédit. Sont ensuite étudiés les nombreux supports juridiques du[...]![]()
texte imprimé
Jacques Mondino, Auteur ; Yves Thomas, Auteur | Cannes (Alpes-maritimes) : AENGDE | Expertise, commissariat, Université | 1989S'adresse aux étudiants préparant l'épreuve n°2 du DECF sur les relations juridiques de crédit, de travail et de contentieux.![]()
texte imprimé
Complément du manuel du même titre, cet ouvrage se rapporte à l'épreuve n2 du DECF et présente une série de fiches de synthèse et d'études de cas avec leurs corrigés.![]()
texte imprimé
Etudes dont le thème est le droit. Les auteurs, professeurs de philosophie ou de lettres et, certains, spécialistes du droit, abordent cette notion sous des aspects très variés.![]()
texte imprimé
Pays traditionnellement centralisé, la France s'est engagée, de 1982 à 1992, dans une expérience de décentralisation qui a démocratisé la gestion des affaires locales et rapproché le pouvoir de décision des citoyens. Depuis 1996, l'ensemble des [...]