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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 378.34 (1319)
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Rappelle de manière claire et synthétique le régime des obligations nées des contrats, des quasi contrats, de la responsabilité en expliquant leurs sources juridiques et leurs effets.![]()
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Présentation complète du domaine du droit civil traitant plus précisément du droit des contrats, des quasi-contrats, de la circulation des obligations, de leur extinction et de la responsabilité délictuelle. Intègre les dernières évolutions jur[...]![]()
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Examen du droit des personnes physiques et morales, des incapacités des mineurs et des majeurs et du droit de la famille en général (concubinage, Pacs, mariage, divorce, filiation naturelle et artificielle, organisation de la vie familiale). Pri[...]![]()
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Yvaine Buffelan-Lanore, Auteur | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : Masson | Droit-sciences économiques, premier cycle | 1994Conformément au programme de 2e année en Droit, ce manuel traite des obligations, des contrats, et en seconde partie, des faits juridiques : délits et quasi-délits, responsabilité, mise en oeuvre de la responsabilité civile, quasi-contrats.![]()
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Présentation de l'ensemble des notions relatives à la théorie générale de l'obligation. Dans la perspective des examens, ce document décrit les règles juridiques communes à toute obligation, le droit des contrats et des mandats et la notion de r[...]![]()
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Aborde la théorie générale de l'obligation : les sources (contrat, responsabilité), les règles juridiques communes à toute obligation, le droit des contrats et des mandats et la notion de responsabilité civile délictuelle. Avec des résumés, des [...]![]()
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Présentation de clés de compréhension du droit des biens français : notions fondamentales, relations de droit, relations de fait, conflits de relations.![]()
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Décrit le régime juridique des biens et leur répartition entre les personnes : propriété, indivision, usufruit. Définit les modes d'attribution et d'acquisition des biens. Examine les différentes formes de propriété immobilière (lotissement, cop[...]![]()
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Après avoir rappelé la distinction des biens, examine de manière synthétique les règles concernant l'exercice de la propriété (individuelle et partagée).![]()
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La propriété et les autres droits réels principaux.![]()
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Isabelle Bufflier, Auteur ; Claude Lombois, Auteur | Rosny-sous-Bois (Seine-Saint-Denis) : Bréal | Lexifac | 2000Les thèmes majeurs du programme sous forme de fiches ayant pour objectif de fournir une synthèse complète du cours, de permettre la préparation aux examens et de retrouver rapidement un point précis.![]()
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Une étude sur les contrats portant sur les choses (contrats de vente, d'échange, de bail, de prêt, de crédit-bail), sur les services (contrats d'entreprise, de mandat, de dépôt), sur les litiges (contrat de transaction, conventions d'arbitrage) [...]