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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 378.34 (1319)
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Présente une synthèse des connaissances sur le droit de l'aide et de l'action sociales : enjeux, sources, acteurs concernés, aides et actions sociales ciblées sur des catégories d'individus, politiques d'aide et d'actions sociales transversales.[...]![]()
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Présente les régimes juridique et administratif appliqués aux intermédiaires et entreprises d'assurances, ainsi que le régime juridique des assurances.![]()
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Traite de l'opération d'assurance, de l'activité d'assurance et de la relation d'assurance. Cette édition analyse les multiples réformes législatives induites ces dernières années par la mise en place effective du marché unique de l'assurance da[...]![]()
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ClaudeJ. Berr, Auteur ; Hubert Groutel, Auteur | Paris : Dalloz | Mémentos Dalloz, ISSN 0768-1003 | 2004Traite des opérations et de l'activité d'assurance ainsi que des règles relatives aux contrats d'assurance.![]()
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Principes et mise en oeuvre de la protection du droit d'auteur. Titularité des droits dans les oeuvres plurales. Droits patrimoniaux et extrapatrimoniaux. La contrefaçon et les sanctions qui la frappe. Droit des producteurs culturels, des produc[...]![]()
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Fait le point sur le droit bancaire qui est au carrefour du droit public et privé. Analyse également le régime juridique des opérations de crédit et des services financiers et patrimoniaux qui en découlent.![]()
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Analyse le développement des paiements scripturaux, l'alignement des structures de la banque française sur les règles de l'Union européenne, la bancarisation croissante des particuliers qui appellent des réaménagements. Avec une présentation con[...]![]()
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L'essentiel des notions relatives au droit des biens ainsi que les différentes divisions et prérogatives de fait ou de droit octroyées aux personnes sur les biens. Avec des travaux dirigés permettant une meilleure assimilation des spécificités d[...]![]()
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Explique de manière synthétique et didactique les notions fondamentales du droit des biens, composante essentielle du droit patrimonial. Expose la théorie générale du droit de la propriété et en examine les différentes mises en oeuvre.![]()
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Offre une approche synthétique de la propriété et des biens en présentant : les différentes distinctions entre ceux-ci (meubles et immeubles, fongibles et non fongibles, etc.), les prérogatives des propriétaires comme le droit de propriété, l'us[...]![]()
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Explique lde manioère synthétique et didactique les notions fondamentales du droit des biens, composante essentielle du droit patrimonial. Expose la théorie générale du droit de la propriété et en examine les différentes mises en oeuvre.![]()
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Christophe Caron, Auteur ; Hervé Lécuyer, Auteur | Paris : Dalloz | Connaissance du droit, ISSN 1158-9515 | 2002Présente les droits liés aux biens. Définit la notion de bien, puis aborde le régime des biens et le pouvoir exclusif ou partagé que l'individu peut exercer sur un bien.![]()
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Philippe Simler, Auteur ; Michel Storck, Auteur | Paris : Dalloz | Travaux dirigés Dalloz, ISSN 1264-1456Une aide pour acquérir la maîtrise des connaissances juridiques et des exercices qui le mettent en oeuvre, indispensable pour la réussite du cursus universitaire.![]()
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Propose 210 questions, classées par thème et accompagnées de leur réponse commentée, pour aborder les différentes notions du droit des biens : patrimoine, droit de propriété, indivision, etc.![]()
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Une réflexion générale sur différents thèmes fondamentaux de la biologie humaine : l'embryon humain, l'expérimentation humaine, la procréation médicalement assistée, les empreintes génétiques, les prélèvements d'organes... Les auteurs proposent [...]