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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 378.34 (1319)
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Exposé du droit positif à jour des textes les plus récents. Exercices brefs, documents, cas de synthèse.![]()
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Michelle Fontaine, Auteur ; Catherine Perron-Zlatiew, Auteur ; Robert Cavalerie, Auteur | Vanves (Hauts-de-Seine) : Foucher | 1987Destiné aux élèves de l'enseignement supérieur et préparant un BTS bureautique et secrétariat 2e année, BTS action commerciale, publicité, commerce international.![]()
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Etat des lieux du système pénitentiaire et des droit des détenus.![]()
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Traite des principes et formalités qui régissent l'accès et l'action en justice, la tenue du procès et l'exercice des voies de recours. A jour du décret du 28 décembre 2005 et de l'ordonnance du 8 juin 206 qui porte réforme du code de l'organisa[...]![]()
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Traite de l'ensemble du droit judiciaire privé : l'organisation de la justice civile, les notions fondamentales de procédure, les notions générales de l'instance civile, le déroulement de l'instance, le jugement et les voies de recours.![]()
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Présentation de l'essentiel des connaissances sur la procédure civile : le droit au procès, le droit du procès, l'instance, les principes directeurs, le déroulement du procès civil, les procédures de droit commun et spéciales, les incidents, l'i[...]![]()
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Traite des principes et formalités qui régissent l'accès et l'action en justice, la tenue du procès et l'exercice des voies de recours.![]()
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Traite de l'ensemble du droit judiciaire privé : l'organisation de la justice civile, les notions fondamentales de procédure, les notions générales de l'instance civile, le déroulement de l'instance, le jugement et les voies de recours.![]()
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Essentiel des connaissances sur la procédure civile : le droit au procès ; le droit du procès : instance, principes directeurs, déroulement du procès civil, procédures de droit commun, procédures spéciales, incidents, issue du procès, jugement ;[...]![]()
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La procédure civile s'articule autour d'une notion centrale qui est le procès civil. La première partie précise comment il est possible de recourir au juge. La deuxième traite des problèmes de compétence et permet de déterminer à quel tribunal s[...]![]()
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Blandine Rolland, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : Studyrama | Panorama du droit, ISSN 1770-2364 | 2005Couvrant l'ensemble du programme de procédure civile de 2e et de 3e années de licence de droit, ce manuel propose 30 fiches thématiques sur les fondements théoriques et les aspects pratiques de la procédure civile. Chaque fiche contient des repè[...]![]()
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Présentation pédagogique des problématiques de la procédure civile en trois parties : L'action en justice avec le droit d'agir devant une juridiction et la saisine d'une juridiction compétente ; Le procès avec son déroulement et les issues du pr[...]![]()
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Hervé Croze, Auteur ; Christian Morel, Auteur ; Olivier Fradin, Auteur | Paris : Litec | Objectif droit, ISSN 1284-828X | 2005Envisage successivement les règles générales de procédure civile et les modes de règlement des conflits. Destiné aux étudiants en droit, notamment préparant l'examen d'accès au CRFPA ou le concours de la magistrature, et aux élèves-avocats, ains[...]![]()
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Etudie l'encadrement de la procédure pénale : cadre politique avec le choix d'un régime procédural, cadre institutionnel avec les juridictions de droit commun, cadre processuel avec les garanties procédurales, puis présente le déroulement d'une [...]![]()
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Expose toutes les étapes de la procédure pénale : les principes directeurs de la procédure pénale, les juges et juridictions, les actions répressives, le déroulement de la procédure pénale, l'entraide répressive.![]()
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Présentation pédagogique de la procédure pénale par ordre alphabétique des mots clés.![]()
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Ouvrage pédagogique pour comprendre comment fonctionne la justice pénale. Avec la mise à jour des dernières lois, la loi Perben 2 du 9 mars 2004 ainsi que la loi du 26 janvier 2005 sur la compétence des juridictions judiciaires.![]()
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Se familiariser et se remémorer les notions essentielles de la procédure pénale. Contrôler les connaissances acquises avec un QCM de 200 questions corrigées. Revoir la méthodologie des épreuves écrites. S'entraîner aux exercices écrits avec 12 s[...]![]()
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Examen des étapes de la procédure pénale : enquêtes de police et contrôles d'identité, action publique, action civile, instruction, jugement et voies de recours. Présente l'organisation judiciaire en matière pénale et l'apport de la convention e[...]![]()
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Exercices et courtes explications. Aborde les thèmes suivants : l'organisation judiciaire pénale, la compétence, l'action publique, l'action civile, les preuves et l'enquête policière, la garde à vue, les contrôles et les vérifications d'identit[...]![]()
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Présente les principales caractéristiques de la procédure pénale, les règles de compétence, l'organisation judiciaire pénale, l'action publique, l'action civile, l'enquête policière, l'instruction, le jugement, le mineur.![]()
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Propose 130 questions à choix multiple avec corrections sur les thèmes du droit pénal.![]()
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Propose aux étudiants de deuxième et troisième cycle de droit, dans le cadre du droit des obligations, l'essentiel du cours sur les procédures civiles d'exécution autrefois dénommées voies d'exécution. Propose un QCM de 205 questions et son corr[...]![]()
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Décrit l'ouverture des procédures de redressement ou de liquidation judiciaire, la recherche du redressement du débiteur, le dénouement de la procédure collective et le sort des dirigeants et des salariés de l'entreprise débitrice soumise à une [...]![]()
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L'essentiel du cours, un QCM, des conseils méthodologiques, des sujets, des plans et des corrigés pour maîtriser le droit des procédures collectives (ou droit des entreprises en difficulté) et le droit des sûretés. Au programme des concours d'en[...]![]()
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Détaille chacune des étapes du processus fiscal (établissement de l'impôt, contrôle, contentieux) et décrit les droits du contribuable face au fisc.![]()
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Ioannis S. Delicostopoulos, Auteur | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit privé, ISSN 0520-0261 | 2003L'objet de cette étude est de montrer l'influence des normes et des jurisprudences européennes sur les droits processuels nationaux des pays membres de l'Union.![]()
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Bernard Marx, Auteur ; Serge Cacaly, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Armand Colin | 128 | 2005A pour but de faire prendre conscience de l'importance et de l'intérêt de l'information disponible à travers l'obtention des titres de propriété industrielle.![]()
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22 fiches pédagogiques illustrent les applications les plus courantes du droit de la protection sociale, les régimes de la sécurité sociale, les régimes de protection contre le chômage et l'exclusion, la protection sociale complémentaire.![]()
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Aborde les principaux thèmes du droit administratif : l'acte administratif unilatéral, le contrat administratif, la police administrative, le service public, l'établissement public, la juridiction administrative ainsi que la responsabilité admin[...]![]()
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A travers ces exercices corrigés sous forme de QCM, cet ouvrage aborde les principaux chapitres du droit administratif : les notions de base, les sources, l'acte administratif unilatéral, le contrat administratif, la police administrative, le se[...]![]()
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Une série de questionnaires à choix multiples pour permettre aux étudiants de réviser les notions essentielles du droit administratif : jurisprudence, législation, réglementation.![]()
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Permet aux étudiants de vérifier si la matière du cours a été bien assimilée, et à la veille de l'examen, de revoir en peu de temps l'essentiel du programme.![]()
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Pour une révision rapide du cours magistral à travers huit chapitres présentés dans l'ordre suivi dans les travaux dirigés : la classification des biens, la propriété, la possession, l'usufruit, les servitudes, l'indivision, la copropriété des i[...]![]()
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Philippe Boucheix, Auteur ; Gilles Champagne, Auteur | Paris : Gualino | Les carrés sup, ISSN 1292-492X | 1998Des exercices corrigés présentés dans l'ordre habituellement suivi dans les travaux dirigés, concernant la théorie générale du droit constitutionnel et des institutions de la Ve République.![]()
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Permet de revoir l'essentiel du programme conforme au cours magistral et aux travaux dirigés.![]()
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Des exercices corrigés pour se préparer à l'examen et qui suivent l'ordre des travaux dirigés.![]()
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Livre d'exercices corrigés sous forme de QCM, complétant le manuel et destiné à se rendre compte vite et facilement si la matière a bien été assimilée. Thèmes traités : les relations hors mariage, le mariage, le divorce, la filiation.![]()
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Des questions à choix multiple corrigées pour permettre à l'étudiant de tester ses connaissances et d'évaluer son niveau de préparation avant les examens.![]()
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Des exercices corrigés qui s'articulent autour de cinq thèmes : l'impôt sur le revenu, les bénéfices industriels et commerciaux et l'impôt sur les sociétés, la taxe sur la valeur ajoutée, les droits d'enregistrement et l'impôt de solidarité sur [...]![]()
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Des exercices corrigés qui s'articulent autour de cinq thèmes : l'impôt sur le revenu, les bénéfices industriels et commerciaux et l'impôt sur les sociétés, la taxe sur la valeur ajoutée, les droits d'enregistrement et l'impôt de solidarité sur [...]![]()
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Des exercices corrigés qui s'articulent autour de cinq thèmes : l'impôt sur le revenu, les bénéfices industriels et commerciaux et l'impôt sur les sociétés, la taxe sur la valeur ajoutée, les droits d'enregistrement et l'impôt de solidarité sur [...]![]()
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Un livre d'exercices corrigés sous forme de QCM, pour vérifier si la matière a bien été assimilée.![]()
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Un livre d'exercices corrigés sous forme de QCM qui a pour objet de permettre aux étudiants qui ont suivi un cours magistral de se rendre compte si la matière a bien été assimilée.![]()
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Des exercices corrigés sur les sanctions pénales.![]()
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Développe successivement les sources du droit du travail, l'inspection du travail, la négociation collective, le règlement intérieur, la formation professionnelle continue et la formation en alternance, l'accès à l'emploi, le contrat de travail,[...]![]()
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Développe successivement les sources du droit du travail, l'inspection du travail, la négociation collective, le règlement intérieur, la formation professionnelle continue et la formation en alternance, l'accès à l'emploi, le contrat de travail,[...]![]()
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Ce recueil de QCM corrigées permet d'évaluer ses acquis et de tester ses connaissances sur les principaux points de l'histoire des institutions publiques.