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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 378.34 (1319)
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François Deruel, Auteur ; Jacques Buisson, Auteur | Paris : Dalloz | Mémentos Dalloz, ISSN 0768-1003 | 2001Conception large des finances publiques qui, outre le budget de l'Etat, intègrent les collectivités locales, l'appareil financier de l'Etat, les entreprises publiques et la sécurité sociale.![]()
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Accompagné de 35 vérifications de connaissances.![]()
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Béatrice Grandguillot, Auteur ; Francis Grandguillot, Auteur | Paris : Gualino | Les zoom's, ISSN 1288-8184 | 2006Outil de travail qui s'articule autour des grands types d'imposition (TVA, imposition des résultats de l'entreprise, impôts sur le revenu, imposition sur le capital, impôts directs locaux, autres impôts et taxes diverses). Tient compte des récen[...]![]()
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Le corrigé des exercices du manuel correspondant.![]()
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Un ouvrage pour résoudre les difficultés rencontrées dans le cadre de l'impôt sur les successions, avec de nombreux exemples chiffrés. L'auteur décrit notamment le mode de calcul des taux d'imposition, ainsi que celui des abattements applicables[...]![]()
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Étudie tout le processus de formation des contrats de la phase de négociation pré-contractuelle jusqu'à la signature et à l'éventuelle remise en cause ultérieure.![]()
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Présente les annales récentes des concours de la fonction publique : sujets textes ou dissertatifs, corrigés, conseils et méthodologie.![]()
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Serge Guinchard, Metteur en scène, réalisateur ; Michèle Harichaux, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Montchrestien | Préparation au CRFPA | 2006L'ouvrage se présente sous la forme de 3 parties respectivement consacrées aux sources de la protection des libertés et des droits fondamentaux, aux principales libertés protégées et à la protection juridictionnelle de ces libertés et droits fon[...]![]()
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Marie-Anne Frison-Roche, Auteur ; Sébastien Bonfils, Auteur | Paris : PUF | Quadrige, ISSN 0291-0489 | 2005Expose les idées et les controverses fondamentales de ce droit, qu'illustrent les grandes problématiques de la vie économique et sociale. Le droit économique exprime : le rapport entre l'Etat et le marché, la part du droit dans la mondialisation[...]![]()
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Le système juridictionnel dualiste français pose aux juristes et aux étudiants des questions complexes, résultant notamment des contradictions entre juridictions suprêmes, susceptibles d'affaiblir l'Etat de droit. Un commentaire de ces grands ar[...]![]()
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François Terré, Éditeur scientifique ; Yves Lequette, Éditeur scientifique | Paris : Dalloz | Grands arrêts, ISSN 1272-0135 | 2000Une approche dynamique des problèmes juridiques et de leurs solutions. Cette nouvelle édition a été scindée en deux volumes : le premier traite de l'introduction, de la famille et des biens, ainsi que des régimes matrimoniaux et des successions [...]![]()
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Sélection commentée des textes fondamentaux du droit constitutionnel français depuis 1789 en version intégrale ou réduite. Intègre les révisions constitutionnelles de 2003 et actualise les apports interprétatifs du Conseil constitutionnel et du [...]![]()
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Sélection des textes fondamentaux du droit constitutionnel français avec commentaires du contexte institutionnel. Résumé des apports du Conseil constitutionnel pour interpréter ces textes.![]()
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Louis Dubouis, Éditeur scientifique ; Claude Gueydan, Éditeur scientifique | Paris : Dalloz | Grands arrêts, ISSN 1272-0135 | 2003Les grands textes des politiques communautaires (transport, citoyenneté, environnement). Aborde notamment le règlement de la concurrence, le droit matériel, la lutte contre le terrorisme, la politique de sécurité et de défense.![]()
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L'organisation des études, les outils de la réussite, les débouchés.![]()
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S'adressant aux étudiants en première année de droit, cet ouvrage se propose de combler leurs lacunes méthodologiques en exposant des conseils stratégiques : organisation du travail personnel, acquisition d'un esprit d'analyse et de synthèse, le[...]![]()
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Recense tous les pièges, erreurs ou difficultés du langage juridique et judiciaire en français.![]()
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Traite de l'évolution des systèmes politiques et des libertés. Comprend le texte de la Constitution de la Ve République, la déclaration des droits de l'homme et du citoyen ainsi que le préambule de la Constitution de 1946.![]()
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Des QCM pour réviser l'évolution des systèmes politiques, des libertés, la Constitution de la Ve République, la déclaration des droits de l'homme et du citoyen ainsi que la préambule de la Constitution de 1946.![]()
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Rend compte des différents régimes politiques qu'a connus la France depuis la Révolution et des différents travaux des constituants qui se sont efforcés, depuis, de consigner dans un texte solennel des règles durables régissant les rapports entr[...]![]()
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Présente l'histoire des sources du droit, de la haute Antiquité jusqu'au début du XXe siècle, et l'histoire des institutions, de l'époque franque jusqu'à la IIIe République. Correspond à l'enseignement d'Histoire du droit tel qu'il est présenté [...]![]()
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Présente l'histoire des sources du droit, de la haute Antiquité jusqu'au début du XXe siècle, et l'histoire des institutions, de l'époque franque jusqu'à la IIIe République. Correspond à l'enseignement obligatoire d'histoire du droit et des inst[...]![]()
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Brigitte Basdevant-Gaudemet, Auteur ; Valérie Goutal-Arnal, Auteur | Paris : LGDJ | Corrigés d'examens | 2000Des conseils de méthodologie sur la façon de prendre des notes en cours et en travaux dirigés, puis de les exploiter, pour la préparation des épreuves écrites ou orales. L'accent est mis sur le commentaire de texte. Seize corrigés de commentaire[...]![]()
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Retrace l'évolution du droit en France, depuis ses origines gauloises jusqu'à la fin de la période carolingienne. S'adresse à ceux qui cherchent une synthèse concise des rapports complexes du droit et des institutions.![]()
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Etudie l'évolution des doctrines en matière de droit public international depuis l'Antiquité. Présente l'apport de ses principaux théoriciens : Vitoria, Suarez, Gentili, Grotius, etc., les grands thèmes de la discipline, les débats sur le thème [...]![]()
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Une synthèse des connaissances permettant de comprendre le passage du droit pénal ancien au droit pénal moderne ainsi que l'évolution de la procédure pénale en France.![]()
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Stéphane Caporal, Auteur ; Jean-Claude Ricci, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Hachette Supérieur | HU, ISSN 1770-2887 | 2005Propose la culture historique indispensable aux étudiants en droit avec l'actualité des dernières réformes constitutionnelles. Etudie l'histoire constitutionnelle avant de se pencher sur l'histoire des institutions territoriales, financières et [...]![]()
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Les principes généraux de l'impôt sur le revenu : champ d'application, base d'imposition, calcul, modalités de perception. L'imposition des principaux revenus catégoriels. Les autres impôts à la charge des particuliers : impôts directs locaux, d[...]![]()
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Ce manuel reprend le contenu de la formation juridique des étudiants du secteur social et constitue un mémo et un outil pour les révisions.![]()
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Présente l'essentiel de la matière en vingt chapitres qui comportent chacun un exposé et une fiche de synthèse ou un cas pratique. De nombreuses références aux décisions juridictionnelles les plus récentes ainsi qu'aux lois et décrets et aux avi[...]![]()
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Analyse tour à tour les principes généraux de l'administration française, l'administration centrale de l'Etat, l'administration territoriale de la République et la modernisation de l'administration à l'heure européenne.![]()
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Jean-Marc Maillot, Auteur ; Jean-Claude Ricci, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Hachette Supérieur | HU, ISSN 1770-2887 | 2006Une introduction à la connaissance des institutions, organes et règles qui tissent la toile de fond de l'action de la puissance publique, celle de l'Etat comme celle des collectivités territoriales.![]()
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Permet de comprendre les ressorts essentiels du système administratif français dans son ensemble avant d'en saisir dans le détail les modalités de fonctionnement. Tient compte de la jurisprudence récente.![]()
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Expose les fondements politiques et constitutionnels de l'organisation administrative. Présente les modifications du système administratif français intervenues ces dernières années, ainsi que la réforme du 28 mars 2003, nouvelle étape dans la dé[...]![]()
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Après avoir exposé les fondements politiques et constitutionnels de l'organisation administrative, l'auteur présente les bouleversements qui ont touché le système administratif français ces dernières années et traite de la réforme du 28 mars 200[...]![]()
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Permet de comprendre les ressorts essentiels du système administratif français dans son ensemble avant d'en saisir dans le détail les modalités de fonctionnement. Tient compte de la jurisprudence récente.![]()
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Patrick Fraisseix, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : Studyrama | Panorama du droit, ISSN 1770-2364 | 2006Couvrant le programme de 1re année de licence de droit et à jour des évolutions constitutionnelles, législatives et jurisprudentielles au 1er janvier 2006, ce manuel propose 25 fiches thématiques contenant chacune : les repères essentiels, des e[...]![]()
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Explique le fonctionnement des autorités administratives françaises et européennes.![]()
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Comporte avec précision des notions sur l'ensemble des institutions administratives et judiciaires françaises, décrivant à la fois leur statut, leurs attributions et leur rôle dans l'appareil institutionnel.![]()
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Michèle-Laure Rassat, Auteur ; Jean-Michel Lemoyne de Forges, Auteur ; Patricia Lemoyne de Forges, Auteur | Paris : Ellipses | Cours magistral | 2005Manuel de référence sur les institutions administratives (administration générale et administration spécialisée) et sur les institutions juridictionnelles (les principes, les institutions, les hommes).![]()
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Etude de l'ensemble des institutions économiques internationales : organisations intergouvernementales, organisations non gouvernementales, groupes et forums interétatiques à vocation économique. La dernière partie étudie le phénomène de la mond[...]