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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 378.34 (1319)
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Outil pédagogique pour comprendre la construction européenne. Présente le système institutionnel et décisionnel de l'Union européenne. Aborde notamment l'échec de la CED, la création de la CECA, de la CEE et de l'Euratom, le modèle européen d'in[...]![]()
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Expose les règles fondamentales du droit, dont la connaissance est indispensable aux étudiants des filières technologiques et constitue le préalable à tout approfondisement spécialisé. Chaque développement est illustré par de nombreux exemples e[...]![]()
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Dans cet ouvrage, qui se veut le compagnon de route de l'étudiant de premier cycle, l'auteur fait partager ses passions et livre sa méthode. Comment prendre un cours en notes, faire une recherche à la bibliothèque? Comment résoudre un cas pratiq[...]![]()
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Présente les notions essentielles du droit, ordonnées selon 9 thèmes fondamentaux.![]()
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Un historique de ce droit privé issu de l'époque romaine, abordant les personnes, les biens et enfin les obligations.![]()
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Un historique de ce droit privé issu de l'époque romaine, abordant les personnes, les biens et enfin les obligations. Sont exclues de cette étude, les sources du droit privé et de la procédure.![]()
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Claude Penhoat, Auteur | Cannes (Alpes-maritimes) : AENGDE | Expertise, commissariat, Université | 1995Pour la préparation à l'UV 2 du DECF.![]()
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A partir de l'analyse de l'ensemble du droit lorsqu'une entreprise est en difficulté, l'auteur aborde le traitement non judiciaire des problèmes rencontrés par l'entreprise, puis développe les aspects juridiques et les procédures judiciaires. A [...]![]()
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Le droit des procédures collectives analysés pour les candidats au DECF, les élèves et étudiants des écoles de commerce et des facultés de droit, sciences économiques et gestion.![]()
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Il existe un droit qui organise le procès afin que le litige soit tranché dans les meilleurs conditions, notamment en respectant les droits de la défense ; il existe autant de procédures que de tribunaux. L'objet du droit processuel est de compa[...]![]()
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Il existe un droit qui organise le procès afin que le litige soit tranché dans les meilleurs conditions, notamment en respectant les droits de la défense ; il existe autant de procédures que de tribunaux. L'objet du droit processuel est de compa[...]![]()
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Présente les évolutions récentes du régime juridique de la propriété industrielle que ce soit en matière nationale ou communautaire ou dans les nouveaux domaines (biotechnologies, brevetabilité du vivant).![]()
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Explique de façon détaillée le droit de la propriété littéraire, artistique et industrielle en droit français et international.![]()
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Le droit de la protection sociale vu sous l'éclairage du droit privé. L'auteur présente les régimes légaux et complémentaires des différentes prestations, sans oublier les contentieux s'y rapportant.![]()
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Décrit l'architecture générale de la protection sociale, le droit positif (régime général de la sécurité sociale, indemnisation chômage, retraites complémentaires obligatoires, protection sociale complémentaire dans l'entreprise) et les grands p[...]![]()
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Le droit de la protection sociale vu sous l'éclairage du droit privé. L'auteur présente les régimes légaux et complémentaires des différentes prestations, sans oublier les contentieux s'y rapportant.![]()
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Traite des fondements du droit de la protection sociale, des régimes de base et aborde la protection sociale complémentaire et le fonctionnement de l'aide sociale. Exercices corrigés accompagnés de conseils méthodologiques.![]()
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Présentation du droit constitutionnel, du droit administratif et des ses applications au programme des concours de catégorie A et B. Avec des exemples de sujets d'examen et des fiches pour aller plus loin.![]()
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Louis Dubouis, Auteur ; Gustave Peiser, Auteur | Paris : Dalloz | Mémentos Dalloz, ISSN 0768-1003 | 2005Etudie tour à tour le droit constitutionnel français (les institutions politiques depuis 1789, la Constitution de la Ve République, les libertés publiques), le droit administratif (les autorités administratives, les juridictions administratives,[...]![]()
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Louis Dubouis, Auteur ; Gustave Peiser, Auteur | Paris : Dalloz | Mémentos Dalloz, ISSN 0768-1003 | 2003Etudie tour à tour le droit constitutionnel français (les institutions politiques depuis 1789, la Constitution de la Ve République, les libertés publiques), le droit administratif (les autorités administratives, les juridictions administratives,[...]![]()
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Destiné aux étudiants en capacité de droit mais aussi aux candidats à des concours administratifs. Refondu pour rendre compte de toutes les transformations survenues depuis l'avèenement de la Ve République.![]()
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Sous forme condensée, présente les principes de base du droit constitutionnel, du droit administratif (abondante jurisprudence à jour), des finances publiques.![]()
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L'essentiel du cours, un QCM, des conseils méthodologiques, des sujets, des plans et des corrigés pour maîtriser le droit public des activités économiques, discipline pluridisciplinaire qui concerne à la fois le droit public, le droit de la conc[...]![]()
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Propose 500 questions à choix multiples et 200 questions à réponse courte corrigées et commentées. S'adresse aux candidats aux concours administratifs, 1er et 2e cycles universitaires, étudiants en classes préparatoires (commerciales et institut[...]![]()
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Philippe Chrestia, Auteur ; Frédéric Monera, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : Studyrama | Panorama du droit, ISSN 1770-2364 | 2006Couvre l'ensemble du droit public au programme de la plupart des épreuves des concours de la fonction publique d'Etat ou territoriale (catégories A et B). Des fiches thématiques proposent les repères essentiels (définitions), les explications im[...]![]()
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Manuel présentant la théorie générale du droit public économique en rendant compte de ses mutations. Etudie les structures d'intervention (ministères, entreprises publiques, offices, etc.) puis les principales politiques d'intervention (planific[...]![]()
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Synthèse sur le droit public économique avec une double approche française et communautaire.![]()
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Concerne les aspects juridiques des interventions économiques de la puissance publique. Il y est question des services publics, de la fonction et des libertés publiques, du contentieux administratif...![]()
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La présente édition tient compte de la libéralisation et de la globalisation des économies, elle comprend de nombreux exemples empruntés à l'actualité.![]()
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Malgré un retour depuis les années 80 des théoriciens du néo-libéralisme, l'auteur s'attache à démontrer que le droit public économique a encore un rôle à jouer : la régulation des acteurs économiques par les personnes publiques demeure un phéno[...]![]()
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Concerne les aspects juridiques des interventions économiques de la puissance publique. Il touche à la fois le droit international et le droit communautaire, les finances publiques et le droit fiscal, le droit administratif et même le droit con[...]![]()
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Une synthèse des notions et des principes fondateurs du droit public français (Etat, séparation des pouvoirs, classification des régimes politiques) et des institutions publiques (organisation constitutionnelle, organisation administrative).![]()
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Ce manuel s'adresse aux étudiants du premier cycle ainsi qu'aux candidats aux différents concours de la fonction publique. Il privilégie de ce fait une approche thématique transversale des branches du droit public et traite : des institutions, d[...]![]()
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Christine Bühl, Auteur ; Thierry Dal Farra, Auteur | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : Masson | Concours administratifs | 1989Propose une méthode et des exercices de réflexion et de synthèse pour réviser les thèmes essentiels du droit public contemporain.![]()
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L'essentiel du droit des régimes matrimoniaux présentant les règles communes à l'ensemble des régimes, ainsi que les règles particulières à chacun d'eux.![]()
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Synthèse sur le cadre théorique et pratique du droit de la régulation des marchés financiers : développement de la régulation sur le plan international, communautaire et national, régulation financière en France au XXe siècle, réforme de la régu[...]![]()
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L'Union européenne est appréhendée en tant que sujet de droit international et qu'acteur des relations internationales.![]()
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Examine les règles juridiques qui régissent les relations entre les sujets de droit international (Etats, organisations internationales, personnes privées) et leur encadrement (diplomatie, responsabilité, contentieux). Intègre les grandes conven[...]![]()
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Daniel Colard, Auteur | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : Masson | Droit-sciences économiques | 1988Recueil de textes diplomatiques de portée universelle ou d'intérêt régional.![]()
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Manuel à fois de droit et d'histoire qui traite des obligations dans le monde romain de l'époque des XII tables au règne de Justinien. Aborde ces obligations à l'origine du droit contemporain : les obligations délictuelles (atteintes à la person[...]![]()
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Le droit rural devient progressivement le droit des activités agricoles et de l'espace rural, grâce à une capacité d'adaptation aux problèmes de l'heure : crise des marchés, adéquation aux besoins de l'industrie et de la distribution, satisfacti[...]![]()
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Aborde les institutions professionnelles et administratives agricoles, les facteurs naturels de l'exploitation agricole (terre et eau), l'exploitation agricole (les baux) et l'agriculture de groupe (travaux en commun, sociétés agricoles).![]()
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Anne Laude, Auteur ; Bertrand Mathieu, Auteur ; Didier Tabuteau, Auteur | Paris : PUF | Thémis | 2007Le droit de la santé s'inscrit entre droit public et droit privé. Il emprunte certains de ses principes aux disciplines fondamentales du droit tout en ayant ses règles spécifiques, parfois dérogatoires et obéissant à la logique sanitaire. Enfin,[...]![]()
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Cette synthèse sur le droit de la sécurité sociale (organisation et régime général) permet d'appréhender le système de protection sociale et de comprendre les finalités de la sécurité sociale. Elle expose les techniques de couverture et de finan[...]![]()
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Explore les traits majeurs du droit de la sécurité sociale et aide le lecteur à parfaire sa connaissance du droit social.![]()
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Manuel destiné aux étudiants de première année de master en droit et en AES, aux étudiants des INstituts d'études politiques et d'administration générale ainsi qu'aux candidats aux concours de la fonction publique. Il propose un exposé détaillé [...]![]()
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Présentation historique du service public (origines, service public français contemporain, service public et Union européenne) et du fonctionnement des services publics (mécanismes de gestion publique ou privée et procédés de régulation).![]()
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Jean-François Lachaume, Auteur ; Claudie Boiteau, Auteur ; Hélène Pauliat, Auteur | Paris : Armand Colin | Collection U, ISSN 0750-7763 | 2004Etude synthétique de l'organisation et du droit des grands services publics avec la description de deux aspects fondamentaux : la notion de service public en droit administratif contemporain et le régime juridique des services publics.