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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 378.34 (1319)
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Pour comprendre et acquérir les connaissances de base sur le droit de l'entreprise en difficulté : préventions par dépistage et alerte, réglements amiable et judiciaire, liquidation judiciaire, traitement social, sanctions encourues par les diri[...]texte imprimé
Martine Boudreau, notaire et docteur en droit, détaille dans ce mémento de droit des procédures collectives, la procédure de redressement et ses conséquences financières, professionnelles et pénales.texte imprimé
Conformément à la loi du 25 janvier 1985 qui a rompu avec l'ancien droit de la faillite pour celui de la prévention et du redressement des entreprises débitrices, l'auteur décrit le processus du redressement ou de la liquidation judiciaire selon[...]texte imprimé
Manuel sur les principaux concepts, définitions et règles du droit des entreprises en difficulté. Présente la nouvelle loi sur la sauvegarde des entreprises du 25 juillet 2005.texte imprimé
Conformément à la loi du 25 janvier 1985 qui a rompu avec l'ancien droit de la faillite pour celui de la prévention et du redressement des entreprises débitrices, l'auteur décrit le processus du redressement ou de la liquidation judiciaire selon[...]texte imprimé
Véronique Inserguet-Brisset, Auteur | Rennes : Presses universitaires de Rennes | Didact droit | 2005Présente les principes fondamentaux du droit de l'environnement et analyse ensuite les instruments juridiques de sauvegarde de l'environnement : les moyens de prévention avec les outils de maîtrise foncière, le recours à la police administrative[...]texte imprimé
Traite du droit applicable aux espèces et aux espaces, de la lutte contre les pollutions et les nuisances, de la protection des milieux.texte imprimé
Jacqueline Morand-Deviller, Auteur | Montréal (Canada) : AUPELF-UREF | Savoir plus universités | 1996S'attache surtout à présenter le droit français de l'environnement, et fait une place plus modeste à la dimension internationale de ce droit, sans aller jusqu'à l'approche comparatiste.texte imprimé
Maurice Kamto, Auteur | Montréal (Canada) : AUPELF-UREF | Universités francophones, ISSN 0993-3948 | 1996Après une étude des problèmes généraux, l'ouvrage aborde tous les aspects du droit de l'environnement en Afrique, aussi bien sous l'angle des instruments juridiques internationaux que des législations nationales africaines. Il s'efforce de s'app[...]texte imprimé
A travers les aspects internationaux, communautaires et nationaux, l'auteure aborde les principales questions juridiques en matière de gestion ou de protection de l'environnement.texte imprimé
Après avoir présenté les institutions européennes et leurs attributions, ce manuel montre l'importance du principe de primauté du droit européen qui conditionne toute stratégie d'externalisation des entreprises, expose les règles qui président à[...]texte imprimé
Manuel qui traite des fondements du droit européen des marchés : les libertés de circulation des biens, des personnes, des capitaux et la politique de concurrence.texte imprimé
Frédérique Granet, Auteur ; Patrice Hilt, Auteur | Saint-Martin-d'Hères (Isère) : PUG | Le droit en plus | 2006Ouvrage à jour des récentes réformes opérées en droit de la famille, dont notamment la loi du 26 mai 2004 portant sur la réforme du divorce, l'ordonnance du 4 juillet 2005 portant sur la réforme de la filiation ou encore la loi du 4 avril 2006 r[...]texte imprimé
Rappel des règles régissant la famille, les fiançailles ou les promesses de mariage, le concubinage (union libre), le Pacs, le mariage, la dissolution du mariage, la filiation et les droits de l'enfant.texte imprimé
Ouvrage couvrant l'essentiel du cours du droit de la famille et proposant des QCM ainsi que des conseils méthodologiques, des sujets d'annales corrigées et de cas pratiques. A jour des textes sur la filiation, les violences conjugales, les succe[...]texte imprimé
Rappelle les règles régissant la famille, les fiançailles ou promesses de mariage, le concubinage (union libre), le Pacs, le mariage, la dissolution du mariage, la filiation et les droits de l'enfant.texte imprimé
Programme de droit de la famille de 1re année, sous forme de questions-clés réparties en 5 rubriques : définition, histore, débat, problème et jurisprudence.texte imprimé
Le point sur les principales règles régissant le droit de la famille : mariage, pacte civil de solidarité, concubinage, divorce et filiation. Edition entièrement actualisée, à jour des réformes les plus récentes.texte imprimé
Martine Le Bihan-Guénolé, Auteur | Paris : Hachette Education | Les fondamentaux, ISSN 1152-1392 | 2000Correspond au programme de droit des DEUG des facultés de droit. Permet d'appréhender efficacement la variété de situations que recouvre le vocable famille et donne aux étudiants une vue d'ensemble du régime juridique français de la famille.texte imprimé
Après un chapitre introductif consacré à l'alliance et à la parenté ainsi qu'à l'évolution historique de l'institution familiale, développe les notions de couple (marié et hors mariage) et de filiation.texte imprimé
150 QCM corrigés et commentés sur le couple hors mariage, le mariage, le divorce, les filiations légitime et adoptive et les effets de ce lien de filiation.texte imprimé
Arnaud Claret, Auteur ; Nicolas Monnot, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : Studyrama | Panorama du droit, ISSN 1770-2364 | 2007Des fiches thématiques abordant les différentes branches du droit fiscal avec pour chacune : des repères essentiels, un cours, les débats clés et des références bibliographiques.texte imprimé
Corrigés détaillés des applications proposées dans le manuel portant sur la taxe sur la valeur ajoutée, l'imposition des bénéfices dans les entreprises individuelles, l'impôt sur les sociétés, l'impôt sur le revenu, l'imposition du capital et de[...]texte imprimé
Patrick Pinteaux, Auteur ; Charles-Édouard Godard, Auteur | Paris : Dunod | Expert sup, ISSN 1269-8792 | 2003Propose des rappels de cours synthétiques et des études de cas thématiques suivis de leur corrigé détaillé. Aborde la taxe sur la valeur ajoutée, l'impôt sur les sociétés, l'impôt sur le revenu et la fiscalité des particuliers, l'imposition du c[...]texte imprimé
Patrick Pinteaux, Auteur ; Charles-Édouard Godard, Auteur | Paris : Dunod | Expert sup, ISSN 1269-8792 | 2004Propose des rappels de cours synthétiques et des études de cas thématiques suivis de leur corrigé détaillé. Traite de : la taxe sur la valeur ajoutée, l'impôt sur les sociétés, l'impôt sur le revenu et la fiscalité des particuliers, l'imposition[...]