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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 378.34 (1319)
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Aborde successivement le droit des personnes physiques et celui des personnes morales, en éclairant la présentation de documents mis en exergue dans les développements auxquels ils se rattachent : extraits de textes législatifs ou réglementaires[...]![]()
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Présente l'ensemble des principes juridiques concernant les différents éléments d'identification de la personne, l'octroi et les attributs de la personnalité et le régime des incapacités.![]()
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Droit civil : personnes, famille ; 30 fiches de synthèse pour préparer les TD et reviser les examens
Aude Mirkovic, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : Studyrama | Panorama du droit, ISSN 1770-2364 | 2007Des fiches thématiques abordant les branches du droit civil concernant la personne et la famille, avec pour chacune : des repères essentiels, un cours, les débats clés et des références bibliographiques.![]()
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Couvre l'ensemble du programme de 1re année de DEUG et de licence : la personne physique, son existence et ses droits, la personne morale, le couple, l'enfant, la condition juridique du mineur, les majeurs protégés. Tient compte des réformes réa[...]![]()
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Chaque thème comprend des éléments bibliographiques, des tests de connaissances et divers exercices.![]()
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Le droit des régimes matrimoniaux a pour vocation d'embrasser l'ensemble des rapports pécuniaires des couples, mariés ou non mariés, entre eux et avec les tiers. Expose d'abord les règles communes (régime primaire, conventions matrimoniales, cha[...]![]()
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La première partie de l'ouvrage est consacrée à des conseils de méthode. Sont ensuite présentés seize travaux dirigés de droit civil, corrigés et commentés.![]()
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Emmanuelle Le Corre-Broly, Auteur ; Pierre-Michel Le Corre, Auteur | Paris : Sirey | Sirey université, ISSN 1778-6320 | 2006Synthèse du droit des entreprises en difficulté, à jour de la loi du 26 juillet 2005 (entrée en vigueur le 1er janvier 2006) et de son décret d'application du 28 décembre 2005.![]()
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Le droit du commerce international est une discipline au centre du processus de mondialisation de l'économie. Ses sources s'appuient sur les usages du commerce international. L'arbitrage est devenu le mode de résolution de droit commun des litig[...]![]()
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Exposé synthétique sur le droit du commerce international abordant l'ouverture des frontières économiques par les Etats, l'accès des entreprises aux marchés étrangers, la régulation du commerce international et les organisations chargées de régl[...]![]()
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Présente d'abord les différentes règles applicables à l'activité internationale de l'entreprise, puis étudie les aspects internationaux des sociétés ainsi que les opérations du commerce international. Contient les grandes conventions internation[...]![]()
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Jacques Béguin, Metteur en scène, réalisateur ; Michel Menjucq, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Litec | Juris Classeur | 2005Présente les différentes règles applicables à l'activité internationale de l'entreprise. Etudie les aspects internationaux des sociétés ainsi que les opérations du commerce international. Contient les grandes conventions internationales et les d[...]![]()
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Présente d'abord les différentes règles applicables à l'activité internationale de l'entreprise, puis étudie les aspects internationaux des sociétés ainsi que les opérations du commerce international. Contient les grandes conventions internation[...]![]()
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Une appproche et une résolution pragmatique de points de droit français concernant le commerce, les commerçants et les sociétés.![]()
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Panorama des principaux aspects du droit des sociétés commerciales : organisation juridique du commerce, règlementation de la profession, bail commercial, etc. Examine plus particulièrement les questions de concurrence ou de sécurité financière [...]![]()
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Présente les bases du droit commercial : les commerçants et non-commerçants (artisans, agriculteurs, professions libérales), les institutions et les droits qui les encadrent (droit fiscal, comptable, de la propriété industrielle). A jour des mes[...]![]()
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Etudie les trois piliers du droit commercial : les actes de commerce, les commerçants et le fonds de commerce et les notions essentielles du droit de la distribution mais aussi les garanties et les contraintes issues des données actuelles du dro[...]![]()
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Michel de Juglart, Auteur ; Benjamin Ippolito, Auteur ; Emmanuel Du Pontavice, Auteur ; Jacques Dupichot, Auteur | Paris : Montchrestien | 1981![]()
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Du cours à l'épreuve, pour une acquisition active de la totalité des thèmes du cours de droit des affaires ou de droit commercial tel qu'il est enseigné en 2e année de DEUG.![]()
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Actes de commerce et commerçants, fonds de commerce, sociétés commerciales, effets de commerce, contrats commerciaux, organisation judiciaire.![]()
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Dominique Legeais, Auteur | Paris : Sirey | Cours élémentaire, droit, économie, ISSN 0768-2166 | 1998Actes de commerce et commerçants, fonds de commerce, sociétés commerciales, effets de commerce, contrats commerciaux, organisation judiciaire.![]()
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Destiné aux étudiants en droit, en administration économique et sociale, en économie, en gestion, ainsi qu'aux candidats aux concours d'entrée de la fonction publique (catégories A et B). Les notions fondamentales du droit commercial : actes de [...]![]()
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Droit commercial : activités commerciales, commerçants, fonds de commerce, concurrence, consommation
Françoise Dekeuwer-Défossez, Auteur | Paris : Montchrestien | Domat droit privé, ISSN 0986-5209 | 2004Traite des règles générales encadrant l'activité commerciale (régime juridique, organisation administrative) et de l'entreprise commerciale (statut du commerçant, intermédiaires, production et distribution, fond de commerce, propriété industriel[...]![]()
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Traite des règles juridiques applicables aux activités des entreprises commerciales et des commerçants.![]()
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Présente le droit commercial dans sa totalité : actes de commerce, règles applicables aux sociétés commerciales, droit de la concurrence, moyens de paiement et de crédit, contrats conclus par les professionnels entre eux ou avec les consommateur[...]