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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 378.34 (1319)
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Rappelle de manière claire et synthétique le régime des obligations nées des contrats, des quasi contrats, de la responsabilité en expliquant leurs sources juridiques et leurs effets.texte imprimé
Présentation complète du domaine du droit civil traitant plus précisément du droit des contrats, des quasi-contrats, de la circulation des obligations, de leur extinction et de la responsabilité délictuelle. Intègre les dernières évolutions jur[...]texte imprimé
Examen du droit des personnes physiques et morales, des incapacités des mineurs et des majeurs et du droit de la famille en général (concubinage, Pacs, mariage, divorce, filiation naturelle et artificielle, organisation de la vie familiale). Pri[...]texte imprimé
Yvaine Buffelan-Lanore, Auteur | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : Masson | Droit-sciences économiques, premier cycle | 1994Conformément au programme de 2e année en Droit, ce manuel traite des obligations, des contrats, et en seconde partie, des faits juridiques : délits et quasi-délits, responsabilité, mise en oeuvre de la responsabilité civile, quasi-contrats.texte imprimé
Présentation de l'ensemble des notions relatives à la théorie générale de l'obligation. Dans la perspective des examens, ce document décrit les règles juridiques communes à toute obligation, le droit des contrats et des mandats et la notion de r[...]texte imprimé
Aborde la théorie générale de l'obligation : les sources (contrat, responsabilité), les règles juridiques communes à toute obligation, le droit des contrats et des mandats et la notion de responsabilité civile délictuelle. Avec des résumés, des [...]texte imprimé
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Présentation de clés de compréhension du droit des biens français : notions fondamentales, relations de droit, relations de fait, conflits de relations.texte imprimé
Décrit le régime juridique des biens et leur répartition entre les personnes : propriété, indivision, usufruit. Définit les modes d'attribution et d'acquisition des biens. Examine les différentes formes de propriété immobilière (lotissement, cop[...]texte imprimé
Après avoir rappelé la distinction des biens, examine de manière synthétique les règles concernant l'exercice de la propriété (individuelle et partagée).texte imprimé
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La propriété et les autres droits réels principaux.texte imprimé
Isabelle Bufflier, Auteur ; Claude Lombois, Auteur | Rosny-sous-Bois (Seine-Saint-Denis) : Bréal | Lexifac | 2000Les thèmes majeurs du programme sous forme de fiches ayant pour objectif de fournir une synthèse complète du cours, de permettre la préparation aux examens et de retrouver rapidement un point précis.texte imprimé
Une étude sur les contrats portant sur les choses (contrats de vente, d'échange, de bail, de prêt, de crédit-bail), sur les services (contrats d'entreprise, de mandat, de dépôt), sur les litiges (contrat de transaction, conventions d'arbitrage) [...]texte imprimé
Etudie les contrats sur les choses (contrats de vente, d'échange, de bail, de prêt, de crédit-bail), les contrats sur les services (contrats d'entreprise, de mandat, de dépôt), les contrats aléatoires (contrats de jeu et de pari, contrat de rent[...]texte imprimé
Présente les principaux contrats prévus par le code civil : vente, échange, louage (bail et entreprise), prêt à usage et de consommation, dépôt, mandat, jeu et pari, rente viagère, transaction, ainsi que certaines conventions, relatives à un lit[...]texte imprimé
A pour objet de présenter, dans leurs traits essentiels, les principaux contrats prévus par le code civil : vente, échange, louage (bail et entreprise), prêt (à usage et de consommation), dépôt, mandat, jeu et pari, rente viagère, transaction, a[...]texte imprimé
Prolongeant l'étude des obligations, cet ouvrage, entre le manuel et le traité, examine les contrats translatifs de propriété, de crédits aléatoires, de service et portant sur l'usage des biens.texte imprimé
Conformément au programme de 2e année de droit, ce manuel traite des actes juridiques (contrats et obligations) puis en seconde partie, des faits juridiques (délits et quasi-délits, responsabilité, mise en oeuvre de la responsabilité civile et q[...]texte imprimé
Conformément au programme de 2e année de droit, ce manuel traite des actes juridiques (contrats et obligations) puis en seconde partie, des faits juridiques (délits et quasi-délits, responsabilité, mise en oeuvre de la responsabilité civile et q[...]texte imprimé
Conforme avec le nouveau programme du BP de banque.texte imprimé
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Ordonnée en trois parties (le couple, l'enfant et les effets généraux du lien familial), présente l'ensemble du droit de la famille. L'auteur y analyse aussi les évolutions jurisprudentielles qui ont fait suite à l'institution du Pacs et les con[...]texte imprimé
Retrace l'histoire du droit civil, son fondement philosophique, ses institutions, ses grands principes, et les différents droit subjectifs qui y sont rattachés.