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Le droit commercial allemand a beaucoup influencé le Japon, l'Europe centrale et orientale et même la Chine, l'Allemagne est le premier partenaire économique de la France. Les principales notions de droit privé ou de l'entreprise sont présentées[...]
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Expose les règles de droit applicables aux relations interbancaires et aux opérations de clientèle sous le double angle du droit communautaire et international.
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Expose les règles de droit applicables aux relations interbancaires, aux opérations de clientèle ou concernant les professionnels, sous le double angle du droit communautaire et intenational.
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L'ouvrage aborde le régime juridique des personnes, des biens et de la propriété.
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Prolongeant l'étude des obligations, cet ouvrage, entre le manuel et le traité, examine les contrats translatifs de propriété, de crédits aléatoires, de service et portant sur l'usage des biens.
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Présentation de la réforme de l'autorité parentale, de la réforme de la filiation, de la réforme du divorce et, en partie, de la réforme du droit matrimonial.
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Le droit civil est fondamental : par les notions qu'il a forgé, il est pour beaucoup à la source de la théorie générale du droit, car ce sont des données essentielles à la pensée juridique. Dans cet ouvrage, sont abordés le régime juridique des [...]
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Expose le droit des obligations, qui comprend un régime général ainsi que des obligations d'origine volontaire (contrat) et légale.
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Expose le droit des obligations, qui comprend : un régime général et des obligations d'origine volontaire (contrat) et légale.
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Présentation du droit commun des régimes matrimoniaux puis des règles applicables aux époux dépendants du régime légal de la communauté réduite aux acquêts ou d'autres régimes conventionnels.
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Présentation des règles applicables à tous les époux, du régime légal de la communauté réduite aux acquêts, ainsi que des différents régimes conventionnels.
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Après avoir retracé les règles applicables à tous les époux, présente le régime légal de la communauté réduite aux acquêts et étudie les régimes conventionnels.
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Un exposé sur le droit des successions et le droit des libéralités français : conditions de succession, dévolution de l'option successorale, exercice de l'option successorale, indivision et partage. Il est suivi de sept cas pratiques accompagnés[...]
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Droit commercial : activités commerciales, commerçants, fonds de commerce, concurrence, consommation
Françoise Dekeuwer-Défossez, Auteur | Paris : Montchrestien | Domat droit privé, ISSN 0986-5209 | 2004Traite des règles générales encadrant l'activité commerciale (régime juridique, organisation administrative) et de l'entreprise commerciale (statut du commerçant, intermédiaires, production et distribution, fond de commerce, propriété industriel[...]
