GEOTRUST SSL CERTIFICATE
Détail d'une collection
Documents disponibles dans la collection (12)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche
texte imprimé
Rassemble tous les thèmes actuels de procédure pénale. Précise les modalités d'exercice des différents droits de défense et de contestation du jugement.
texte imprimé
Rassemble tous les thèmes actuels de procédure pénale. Précise les modalités d'exercice des différents droits de défense et de contestation du jugement.
texte imprimé
Rassemble tous les thèmes actuels de procédure pénale. A jour de la loi du 15 novembre 2001 relative à la sécurité quotidienne, des lois du 4 mars 2002 sur la procédure pénale et sur les droits des malades et de la loi du 9 septembre 2002 d'orie[...]
texte imprimé
Nouveau droit du divorce à jour de la réforme du 26 mai 2004.
texte imprimé
Recense plus de 950 infractions couvrant la plus large partie du contentieux pénal. Permet de dégager les éléments constitutifs des infractions, les peines applicables, les textes les concernant. Aborde aussi les techniques courantes d'exercice [...]
texte imprimé
Plus de 950 infractions couvrant la plus large partie du contentieux pénal sont recensées. Ce guide permet ainsi de dégager les éléments constitutifs des infractions, les peines applicables, les textes les concernant. Il aborde également les tec[...]
texte imprimé
Recense plus de 950 infractions couvrant la plus large partie du contentieux pénal. Permet de dégager les éléments constitutifs des infractions, les peines applicables, les textes les concernant. Aborde aussi les techniques courantes d'exercice [...]
texte imprimé
Propose plus de 950 formules d'infractions couvrant la plus large partie du contentieux pénal. Permet de dégager les éléments constitutifs des infractions, les peines applicables, les textes les concernant, ainsi que leur codification informatiq[...]
texte imprimé
Régis Fabre, Auteur ; Françoise Dany, Auteur ; Sirseron, Auteur | Paris : Dalloz | Guides Dalloz | 2006
texte imprimé
Ce guide indique comment distinguer les peines principales, alternatives ou complémentaires en matière contraventionnelle, correctionnelle ou criminelle; comment maîtriser leurs modalités d'exécution.
texte imprimé
Panorama des peines applicables aux personnes physiques déclarées coupables en matière contraventionnelle, délictuelle ou criminelle. Vise à éviter le prononcé de peines illégales ou impossibles en s'appuyant sur les textes fondamentaux du code [...]
texte imprimé
A pour but de permettre aux jeunes ou récents avocats d'acquérir rapidement la technique de l'écrit judiciaire, afin que la rédaction devienne un plaisir.
