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Aborde la transmission du patrimoine sous l'aspect particulier de la recherche et du calcul de plus-values. Destiné aux particuliers comme aux professionnels de la gestion du patrimoine.texte imprimé
Présente les règles actuelles de la transmission successorale, plus spécifiquement les aspects psychologiques de la succession, avec explication de cas concrets de transmissions non préparées concernant des entreprises, des commerçants, des part[...]texte imprimé
Dispositions générales Dispositions transitoires Prévention et règlement des conflits entre associés Statuts commentés et " clignotants " Les restructurations de 301. L'ouvrage est accompagné d'une disquette (Mac ou PC) qui coûte 480 BEF.texte imprimé
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Un ensemble de conseils pour bien préparer sa succession : comment faire un testament, à qui s'adresser. Les termes juridiques sont expliqués.texte imprimé
Répond aux questions que l'on peut se poser à propos de la succession : quelles sont les conséquences d'un décès ? Qu'est ce que la déclaration de succession et comment l'établir ? Que se passe t-il en l'abscence ou en présence d'un conjoint suc[...]texte imprimé
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Aborde l'ensemble des techniques légales susceptibles d'être mises en oeuvre pour transmettre son patrimoine à un taux moindre des 40 % des droits de succession actuels, en décrivant toutes les étapes de la déclaration jusqu'au paiement des droi[...]texte imprimé
Xavier Bouché, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1159-8700 | 2005Détaille le régime juridique et fiscal des nouveaux droits du conjoint survivant et propose des solutions à des difficultés non résolues par la jurisprudence comme l'usufruit d'un portefeuille de titres, la définition des biens de famille ou la [...]texte imprimé
J.-C. Roehrig, spécialiste en généalogie successorale, raconte ici des histoires de successions sortant du commun, des histoires comme il s'en passe, pourtant, des milliers chaque année en France. A travers ses enquêtes, l'auteur nous dévoile le[...]texte imprimé
Les modalités et les effets du rapport, les modalités et les effets de la réduction.texte imprimé
Jean-Marie Andriveau, Auteur ; Francis Andriveau, Auteur | Paris : le Cherche Midi | Documents | 1994Chaque année, en France, près de 8.000 personnes meurent sans famille connue, et ne laissent aucun testament. Nombre d'entre elles disposent d'un actif parfois important. L'étude Andriveau, depuis 1830, pratique la généalogie successorale et rec[...]texte imprimé
Alain Delfosse, Auteur ; Jean-François Péniguel, Auteur | Paris : Litec | Pratique professionnelle | 2006Analyse article par article de la réforme des successions et des libéralités qui adapte le code civil aux évolutions familiales, sociologiques et économiques de notre société. Ce texte modifie notamment les règles applicables aux transmissions à[...]texte imprimé
Marie-Cécile Forgeard, Auteur ; Richard Crône, Auteur ; Bertrand Gelot, Auteur | Paris : Répertoire du notariat Defrénois | 2002Aborde les droits du conjoint survivant, élément essentiel à partir duquel l'ensemble de la loi du 3 décembre 2001 a été construit. Examine la rénovation des règles générales du droit des successions et présente les dispositions diverses et tran[...]