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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.4 (184)
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Sophie Lambert, Auteur ; UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2006Cette thèse montre à quel point, dans le droit en vigueur, la caractérisation de l'animus demandi trahit une frilosité des gratifiants, peu encouragés par le régime actuel des libéralités entre vifs, à afficher leur intention libérale. Cette thè[...]![]()
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Micheline Baulant, Auteur ; A.-J. Scuurman, Auteur ; Paul Servais, Éditeur scientifique | Louvain-la-Neuve (Belgique) : Academia-Bruylant | 1988![]()
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Plus de 300 décisions rendues par les cours et tribunaux de Belgique dans le domaine des libéralités, citées et commentées, dont quelsques arrêts retentissants de la Cour de cassation.![]()
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Germain Briere, Auteur ; Luc Despins, Auteur | Ottawa (Ontario, Canada) : Presses de l'Université d'Ottawa | Bleue | 1983![]()
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Paris : Defrénois 2003Examine les apports de la loi du 3 décembre 2001 et de ses compléments au titre du Code civil consacrés aux libéralités. Propose une réflexion sur des controverses (la réserve et la quotité disponible, l'exécution testamentaire, les libéralités [...]![]()
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Paul Delnoy, Auteur | Bruxelles : Larcier | Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège | 2006L'objectif de cette étude est de présenter le régime civil belge des libéralités et des successions, d'en proposer une synthèse, tout en exposant des cas pratiques.![]()
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Bernard Beignier, Auteur ; Jean-Michel Do Carmo Silva, Auteur ; Alain Fouquet, Auteur | Paris : Defrénois | 2005Expose comment adapter la méthode de la consultation aux liquidations de régimes matrimoniaux et de successions. Afin de permettre une assimilation plus aisée des mécanismes du droit patrimonial de la famille, propose 100 exercices de difficulté[...]![]()
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Etudie d'abord le droit applicable aux libéralités (la donation entre vifs, le testament et l'institution contractuelle), puis le droit des successions![]()
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Propose une réponse à toutes les questions essentielles que soulève le droit des successions et des héritages, en examinant les pièges que pourrait renfermer le code des droits de succession.![]()
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A travers ce livre, on suivra les déchets à la trace, dans l'histoire et dans l'actualité, de la poubelle familiale au grand marché européen.![]()
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Des réponses pratiques et techniques sur les liquidations-partages destinées aux professionnels du droit patrimonial de la famille.![]()
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