GEOTRUST SSL CERTIFICATE
Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.4 (184)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche
texte imprimé
Jean Valois, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2005Répertorie, dans un cadre juridique, les démarches à faire avant et après un décès : testament, don d'organes, dispositions funéraires, inhumation, caveau, crémation, etc.texte imprimé
texte imprimé
Philippe Kenel, Auteur ; Katia Gevaert, Auteur | Bruxelles : Larcier | Cahiers de fiscalité pratique | 2006Les évolutions de la fiscalité des droits de succession en Belgique ouvrent de nouvelles perspectives et incitent l'épargnant à planifier son avenir successoral. Ce guide est un outil d'aide à cette planification successorale et propose un aperç[...]texte imprimé
texte imprimé
Présente les moyens de faire une donation entre vifs ou par testament ainsi que les limites au droit de donner. Répond aux questions : qui peut être donateur ou bénéficiaire ? Comment donner ? Peut-on refuser une donation ? Quels sont les coûts [...]texte imprimé
Les moyens de faire une donation entre vifs ou par testament ainsi que les limites au droit de donner. Répond aux questions : qui peut être donateur ou bénéficiaire ? Comment donner ? Peut-on refuser une donation ? Quels sont les coûts fiscaux [...]texte imprimé
Intérêts privés (périodique), Auteur | Paris : Intérêts privés | C'est mon droit, ISSN 1764-8610 | 2005Aide à optimiser les donations, en expliquant ce qu'elles ont d'attractif au niveau défiscalisation, mais aussi qu'on ne peut se limiter à un raisonnement purement fiscal et qu'il faut tenir compte des contraintes qui encadrent cet acte juridique.texte imprimé
Informations sur l'ensemble du système juridique des héritages incluant la préparation de sa succession, les donations, l'héritage d'un parent, etc. Inclut les dernières dispositions sur les donations.texte imprimé
Répond aux différentes questions que soulèvent en droit civil, les donations, les legs, les testaments, le calcul des droits de succession et de donation et propose des solutions pour réduire ou supprimer ces droits.texte imprimé
Répond aux différentes questions que soulèvent en droit civil, les dons, les legs et les testaments.texte imprimé
Analyse le don manuel en tant que donation entre vifs, explore l'idée du don manuel en tant que contrat réel.texte imprimé
Présente, sous une forme synthétique et complète, les notions fondamentales du droit civil concernant le droit patrimonial de la famille.texte imprimé
L'objet de cet ouvrage est l'étude des régimes matrimoniaux, des successions et des libéralités, trois thèmes aux interférences nombreuses. Quel que soit le thème abordé, des renvois aux autres parties sont prévus à cet effet.texte imprimé
Présente l'ensemble des concepts du droit des successions et des pratiques juridiques qui y sont liées. Edition mise à jour au 1er janvier 1998. Avec une partie consacrée au droit fiscal.texte imprimé
Jean Guinand, Auteur ; Martin Stettler, Auteur | Fribourg (Suisse) : Ed. universitaires Fribourg | 2003Principes du droit des successions appliqué en Suisse. Prend en compte la loi de mars 2002, qui révise les deux premiers alinéas de la disposition du code civil traitant des libéralités en faveur du conjoint survivant.