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Le trust, très répandu dans les pays anglo-saxons, est de plus en plus employé par les particuliers fortunés de pays de droit civil (France, Suisse...) pour organiser sa succession et optimiser la fiscalité. Cet ouvrage en propose une analyse ju[...]texte imprimé
Un tiers qui ne jouit pas encore d'un bien dont un autre est le propriétaire mais qui a vocation à en jouir dans un futur proche bénéficie de l'usufruit de ce bien. L'auteur de cet ouvrage issu d'une thèse analyse les spécificités de l'usufruit [...]texte imprimé
Stéphane Spahr, Auteur | Fribourg (Suisse) : Ed. universitaires Fribourg | Travaux de la Faculté de droit de l'Université de Fribourg, ISSN 1420-3588 | 1994Cette thèse propose une méthode moderne de liquidation successorale, qui prend en compte l'évolution de la valeur des biens entre leur ouverture et leur partage.texte imprimé
Des questions-réponses par un spécialiste.