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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.4 (184)
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A travers ce livre, on suivra les déchets à la trace, dans l'histoire et dans l'actualité, de la poubelle familiale au grand marché européen.![]()
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Des réponses pratiques et techniques sur les liquidations-partages destinées aux professionnels du droit patrimonial de la famille.![]()
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Pour la première fois, un spécialiste de l'environnement dévoile les mécanismes qui permettent à certains Etats de se laver les mains de leurs déchets sans avoir à en déplorer les odeurs. Tout à la fois récit, reportage et dossier, $$Le Monde po[...]![]()
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Problèmes juridiques de la succession en matière de meubles et d'immeubles.![]()
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Décrit, par ordre chronologique, les opérations et les formalités que doit effectuer le notaire en cas de succession. N'expose les préoccupations de la pratique et les exigences de la réglementation que dans la mesure où leurs connaissances sont[...]![]()
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Décrit toutes les opérations que doit faire le notaire ainsi que toutes les formalités qu'il doit accomplir. N'expose les préoccupations de la pratique et les exigences de la réglementation que dans la mesure où leurs connaissances sont utiles p[...]![]()
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Léon Raucent, Éditeur scientifique | Louvain-la-Neuve (Belgique) : Academia-Bruylant | Patrimoine | 1991![]()
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En trois parties : La Notion de passif successoral; L'Obligation au passif successoral; le Règlement du passif successoral.![]()
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Aborde la problématique du droit des successions et du droit d'héritage, droits privés par excellence et droits très anciens, qui relèvent de plus en plus des pouvoirs publics locaux. Fait le point, pour les agents des collectivités territoriale[...]![]()
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Le point sur le droit des successions et des héritages.![]()
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Donne des réponses juridiques précises sur les thèmes de la transmission du patrimoine à partir de décisions de jurisprudence, définitions, textes, etc.![]()
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Les différents aspects (juridiques, sociaux, économiques) de la transmission d'entreprises.![]()
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Met en exergue le fait pluraliste juridique appliqué au droit sénégalais des successions : données historiques, les systèmes successoraux (droit moderne, droit musulman) et son caractère optionnel.![]()
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Aborde la transmission du patrimoine sous l'aspect particulier de la recherche et du calcul de plus-values. Destiné aux particuliers comme aux professionnels de la gestion du patrimoine.![]()
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Présente les règles actuelles de la transmission successorale, plus spécifiquement les aspects psychologiques de la succession, avec explication de cas concrets de transmissions non préparées concernant des entreprises, des commerçants, des part[...]![]()
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Dispositions générales Dispositions transitoires Prévention et règlement des conflits entre associés Statuts commentés et " clignotants " Les restructurations de 301. L'ouvrage est accompagné d'une disquette (Mac ou PC) qui coûte 480 BEF.![]()
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Un ensemble de conseils pour bien préparer sa succession : comment faire un testament, à qui s'adresser. Les termes juridiques sont expliqués.![]()
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Répond aux questions que l'on peut se poser à propos de la succession : quelles sont les conséquences d'un décès ? Qu'est ce que la déclaration de succession et comment l'établir ? Que se passe t-il en l'abscence ou en présence d'un conjoint suc[...]![]()
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Aborde l'ensemble des techniques légales susceptibles d'être mises en oeuvre pour transmettre son patrimoine à un taux moindre des 40 % des droits de succession actuels, en décrivant toutes les étapes de la déclaration jusqu'au paiement des droi[...]![]()
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Xavier Bouché, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1159-8700 | 2005Détaille le régime juridique et fiscal des nouveaux droits du conjoint survivant et propose des solutions à des difficultés non résolues par la jurisprudence comme l'usufruit d'un portefeuille de titres, la définition des biens de famille ou la [...]![]()
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J.-C. Roehrig, spécialiste en généalogie successorale, raconte ici des histoires de successions sortant du commun, des histoires comme il s'en passe, pourtant, des milliers chaque année en France. A travers ses enquêtes, l'auteur nous dévoile le[...]![]()
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Les modalités et les effets du rapport, les modalités et les effets de la réduction.![]()
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Jean-Marie Andriveau, Auteur ; Francis Andriveau, Auteur | Paris : le Cherche Midi | Documents | 1994Chaque année, en France, près de 8.000 personnes meurent sans famille connue, et ne laissent aucun testament. Nombre d'entre elles disposent d'un actif parfois important. L'étude Andriveau, depuis 1830, pratique la généalogie successorale et rec[...]![]()
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Alain Delfosse, Auteur ; Jean-François Péniguel, Auteur | Paris : Litec | Pratique professionnelle | 2006Analyse article par article de la réforme des successions et des libéralités qui adapte le code civil aux évolutions familiales, sociologiques et économiques de notre société. Ce texte modifie notamment les règles applicables aux transmissions à[...]![]()
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Marie-Cécile Forgeard, Auteur ; Richard Crône, Auteur ; Bertrand Gelot, Auteur | Paris : Répertoire du notariat Defrénois | 2002Aborde les droits du conjoint survivant, élément essentiel à partir duquel l'ensemble de la loi du 3 décembre 2001 a été construit. Examine la rénovation des règles générales du droit des successions et présente les dispositions diverses et tran[...]![]()
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Luc Vollery, Auteur | Fribourg (Suisse) : Ed. universitaires Fribourg | Travaux de la Faculté de droit de l'Université de Fribourg, ISSN 1420-3588 | 1994Rapport et réunion sont les deux seules institutions autorisant la prise en considération d'actes de disposition entre vifs. Après les avoir analysés en détail, cette étude s'attache à démontrer qu'ils ont chacun leur fonction propre. Enfin, l'a[...]![]()
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Dresse un panorama des successions et donations, domaines qui sont étroitement liés à des notions juridiques fondamentales : le droit de la famille et le droit de la propriété. Aborde l'ouverture d'une succession, les différentes formes de testa[...]![]()
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Expose l'ensemble des composantes qui interviennent dans le processus de transmission de patrimoine à ses enfants. Montre également les conditions dans lesquelles peut s'effectuer au mieux une transmission patrimoniale.![]()
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FRANCE, Auteur ; Philippe Nachbar, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2001Examine les propositions de loi numéros 224 (adoptée par l'Assemblée nationale) et 211 au regard de leurs conséquences sur les droits de la femme.![]()
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Près de 300 minutes de notaires parisiens sont présentées dans ce recueil, les unes sous forme d'analyses, la plupart transcrites in extenso.![]()
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Denis Mouralis, Auteur ; UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2003Examine comparativement le droit (et notamment la théorie de l'enrichissement sans cause) s'appliquant au conjoint survivant en France et en Ontario.![]()
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Une explication du droit de succession pour le partage des patrimoines familiaux.![]()
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Jacques Flour, Auteur ; Henri Souleau, Auteur | Paris : Armand Colin | Collection U, ISSN 0750-7763 | 1991S'enrichit d'un important développement sur la prohibition des pactes sur succession future, et d'une cinquième partie consacrée à dix études de cas, exemples concrets de succession, telles la dévolution et la liquidation chiffrée.![]()
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Présenté en 2 parties, successions subies et successions préparées, cet ouvrage intègre les réformes récentes au moyen desquelles a été créé, le pacte civil de solidarité, et amélioré le sort du conjoint survivant.![]()
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Après un exposé général de l'environnement juridique des successios (1re partie), ce livre présente les règles fiscales applicables en la matière (2e partie) et analyse le processus de taxation des mutations par décès sous le double aspect oblig[...]![]()
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Met en évidence tous les avantages que les agriculteurs et leurs familles peuvent tirer de la préparation du devenir de leur patrimoine, afin de ne pas être pris de court par l'application brutale des lois civiles et fiscales qui surgissent avec[...]![]()
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Christian Taithe, Auteur | Paris : Delmas | Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires, ISSN 0750-3431 | 2007Présentation de la manière de recueillir une succession, de la régler et de la déclarer. Avec des annexes récapitulatifs, des barèmes, les textes légaux et des lettres types. A jour de la loi du 23 juin 2006 réformant les successions.![]()
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Christian Taithe, Auteur | Paris : Delmas | Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires, ISSN 0750-3431 | 2004Explique comment recueillir une succession, la régler et la déclarer. Avec des annexes récapitulatifs, des barèmes, les textes légaux et des lettres types.![]()
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Traite de tous les aspects des successions ab intestat, des donations, des testaments. Destinée aux praticiens, cette synthèse peut intéresser un plus large public concerné par les problèmes successoraux. Contient des graphiques, des exemples ch[...]