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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.4 (184)
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Traite de tous les aspects des successions ab intestat, des donations, des testaments. Destinée aux praticiens, cette synthèse peut intéresser un plus large public concerné par les problèmes successoraux. Contient des graphiques, des exemples ch[...]![]()
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Traite de tous les aspects des successions ab intestat, des donations, des testaments.![]()
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Cet ouvrage a obtenu le prix du Conseil supérieur du notariat 1987.![]()
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Sylvie Dibos-Lacroux, Auteur | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : Prat | Les guides pratiques pour tous, ISSN 1272-4955 | 2006Présente l'ensemble de la législation en matière de droit des successions, tant dans ses aspects purement juridiques (testament, donations, règles d'évaluation, héritiers réservataires) que dans ses aspects pratiques (formalités, démarches, aspe[...]![]()
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Sylvie Dibos-Lacroux, Auteur | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : Prat | Les guides pratiques pour tous, ISSN 1272-4955 | 2003Un tour d'horizon pratique de l'ensemble des problèmes en matière de succession : testament, donation, notion d'héritier réservataire, frais de notaire et droits d'enregistrement, créance de salaire différé...![]()
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Sylvie Dibos-Lacroux, Auteur | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : Prat | Les guides pratiques pour tous, ISSN 1272-4955 | 2002Un tour d'horizon pratique de l'ensemble des problèmes en matière de succession : testament, donation, notion d'héritier réservataire, frais de notaire et droits d'enregistrement, créance de salaire différé...![]()
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Sylvie Dibos-Lacroux, Auteur | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : Prat | Les guides pratiques pour tous, ISSN 1272-4955 | 2004Présente l'ensemble de la législation en matière de droit des successions, tant dans ses aspects purement juridiques (testament et donations, règles d'évaluation, héritiers réservataires...) que dans ses aspects pratiques (formalités, démarches,[...]![]()
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Suzanne Lannerée, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2007Sont présentées les règles de droit qui régissent les successions (qualité, transmission, acceptation et renonciation, partage) ainsi que les règles fiscales qui les frappent. Avec des conseils sur les formalités pratiques à effectuer et des for[...]![]()
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Suzanne Lannerée, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2003Présente les règles de droit qui régissent les successions (qualité, transmission, acceptation et renonciation, partage) ainsi que les règles fiscales qui les frappent. Donne des conseils sur les formalités pratiques à effectuer et offre des for[...]![]()
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Paul Delnoy, Auteur ; Etienne Beguin, Auteur | Bruxelles : Larcier | Les dossiers du journal des tribunaux | 1999Analyses et critiques de décisions (parfois inédites) rendues dans le domaine de la succession légale civile et rurale portant notamment sur l'ouverture de la succession, la détermination des successeurs, l'administrateur judiciaire de la succes[...]![]()
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Le droit des successions et les différents types de libéralités (testaments, legs, donations, etc.).![]()
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Synthèse sur les grandes règles de droit successoral (la dévolution successorale, l'option des successibles, l'indivision et le partage) et les libéralités, illustrée par le commentaire de grands arrêts et d'exemples concrets. Tient compte de la[...]![]()
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Les grandes règles concernant le droit successoral (la dévolution successorale, l'option des successibles, l'indivision et le partage) et les libéralités sont présentées synthétiquement et illustrées par le commentaire de grands arrêts et de no[...]![]()
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Traite du droit des transferts intergénérationnels (expression empruntée aux sociologues) c'est-à-dire la transmission de valeurs patrimoniales pouvant se réaliser, non seulement d'une génération à l'autre, mais aussi au sein d'une même générati[...]![]()
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Traite du droit des transferts intergénérationnels, c'est à dire de la transmission des valeurs patrimoniales (aide, donation, héritage) pouvant se réaliser, non seulement d'une génération à l'autre, mais aussi au sein d'une même génération. Pri[...]![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1159-8700 | 2006Exposé en situation de la réforme des successions et des libéralités. Pour chaque thème (dévolution légale, rapport, réduction, libéralités de résidence, etc.), l'ouvrage explique ce qui change et ne change pas. Les implications de la réforme so[...]![]()
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Traite du droit des transmissions du patrimoine familial pouvant se réaliser d'une génération à l'autre mais aussi au sein d'une même génération. Propose l'essentiel du cours, des QCM, des cas pratiques et des sujets d'examen ainsi que leurs cor[...]![]()
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Des conseils pour bien les rédiger afin de mieux transmettre son patrimoine.![]()
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Explique tout sur les testaments : leurs différentes formes (authentique, olographe, mystique, international...), leur définition juridique, leur contenu (dispositions extrapatrimoniales, exhérédation, legs...), les dispositons à prendre après l[...]![]()
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Hans Flick, Auteur ; Franck Hannes, Auteur ; Christian von Oertzen, Auteur | Paris : Alvik | Document d'actualité | 2006Trois avocats retracent une vingtaine de cas de successions qui ont posé des problèmes. Ils entendent prévenir les citoyens de la nécessité de rédiger un testament, afin de transmettre un patrimoine.![]()
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Propose une analyse complète du régime fiscal des transmissions d'entreprises à titre gratuit en Belgique et dresse un tableau comparatif des dispositions régionales applicables à ces opérations.