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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.4 (184)
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A travers ce livre, on suivra les déchets à la trace, dans l'histoire et dans l'actualité, de la poubelle familiale au grand marché européen.![]()
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Des réponses pratiques et techniques sur les liquidations-partages destinées aux professionnels du droit patrimonial de la famille.![]()
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Pour la première fois, un spécialiste de l'environnement dévoile les mécanismes qui permettent à certains Etats de se laver les mains de leurs déchets sans avoir à en déplorer les odeurs. Tout à la fois récit, reportage et dossier, $$Le Monde po[...]![]()
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Problèmes juridiques de la succession en matière de meubles et d'immeubles.![]()
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Décrit, par ordre chronologique, les opérations et les formalités que doit effectuer le notaire en cas de succession. N'expose les préoccupations de la pratique et les exigences de la réglementation que dans la mesure où leurs connaissances sont[...]![]()
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Décrit toutes les opérations que doit faire le notaire ainsi que toutes les formalités qu'il doit accomplir. N'expose les préoccupations de la pratique et les exigences de la réglementation que dans la mesure où leurs connaissances sont utiles p[...]![]()
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Léon Raucent, Éditeur scientifique | Louvain-la-Neuve (Belgique) : Academia-Bruylant | Patrimoine | 1991![]()
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En trois parties : La Notion de passif successoral; L'Obligation au passif successoral; le Règlement du passif successoral.![]()
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Aborde la problématique du droit des successions et du droit d'héritage, droits privés par excellence et droits très anciens, qui relèvent de plus en plus des pouvoirs publics locaux. Fait le point, pour les agents des collectivités territoriale[...]![]()
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Le point sur le droit des successions et des héritages.![]()
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Donne des réponses juridiques précises sur les thèmes de la transmission du patrimoine à partir de décisions de jurisprudence, définitions, textes, etc.![]()
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Les différents aspects (juridiques, sociaux, économiques) de la transmission d'entreprises.![]()
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Met en exergue le fait pluraliste juridique appliqué au droit sénégalais des successions : données historiques, les systèmes successoraux (droit moderne, droit musulman) et son caractère optionnel.![]()
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Aborde la transmission du patrimoine sous l'aspect particulier de la recherche et du calcul de plus-values. Destiné aux particuliers comme aux professionnels de la gestion du patrimoine.![]()
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Présente les règles actuelles de la transmission successorale, plus spécifiquement les aspects psychologiques de la succession, avec explication de cas concrets de transmissions non préparées concernant des entreprises, des commerçants, des part[...]![]()
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Dispositions générales Dispositions transitoires Prévention et règlement des conflits entre associés Statuts commentés et " clignotants " Les restructurations de 301. L'ouvrage est accompagné d'une disquette (Mac ou PC) qui coûte 480 BEF.![]()
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Un ensemble de conseils pour bien préparer sa succession : comment faire un testament, à qui s'adresser. Les termes juridiques sont expliqués.