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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.4 (184)
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Analyse les mesures et les techniques permettant de bien organiser une succession entre époux.![]()
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Sébastien Meaux, Auteur | Paris : L'Express éditions | Les Essentiels Mieux vivre votre argent, ISSN 1769-2024 | 2007Pour comprendre et maîtriser la transmission du patrimoine au mieux des intérêts de tous, de celui qui donne comme de celui qui reçoit.![]()
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Sébastien Meaux, Auteur | Paris : L'Express éditions | Les Essentiels Mieux vivre votre argent, ISSN 1769-2024 | 2005Pour comprendre et maîtriser la transmission du patrimoine au mieux des intérêts de tous : de celui qui donne comme de celui qui reçoit.![]()
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Pour comprendre le droit matrimonial et le droit successoral et connaître certaines formules astucieuses mais légales : de la donation à la constitution de société à des fins patrimoniales, en passant par la tontine et quelques autres aménagemen[...]![]()
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Ce guide rassemble des connaissances techniques, pratiques et juridiques pour tout ce qui concerne le droit de succession.![]()
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Répond à toutes sortes de questions concernant le droit patrimonial de la famille.![]()
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SOIXANTE MILLIONS DE CONSOMMATEURS (périodique), Éditeur scientifique | Paris : J'ai lu | J'ai lu, ISSN 0291-3623 | 2006Réserve, quotité disponible, indivision, partage, usufruit, nue-propriété, ordre successoral, lignage... Ces termes n'évoquent pas grand chose pour la plupart des Français qui seront pourtant tôt ou tard confrontés aux problèmes d'héritage. Ce g[...]![]()
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Présente les règles, les mécanismes juridiques et fiscaux des successions légales et de l'organisation de la succession (donations, testament, conventions matrimoniales, assurance-vie), le règlement de la succession (liquidation du régime matrim[...]![]()
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Les transmissions intergénérationnelles : héritage, donations, héritage anticipé, transferts ascendants et descendants et la transmission des entreprises.![]()
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Sujet profondément humain, mais curieusement intime, l'héritage touche à deux grands tabous de la société occidentale et méditerranéenne : la mort et l'argent. Il est un autre tabou, plus subtil : le temps. De quoi hérite-t-on ? Qui hérite de qu[...]![]()
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Intérêts privés (périodique), Auteur | Paris : Groupe Revue fiduciaire | C'est mon droit, ISSN 1764-8610 | 2007Le règlement d'une succession et son partage obéissent à des règles bien souvent mal connues qui déterminent l'ordre des héritiers et leurs droits. Ce guide éclaire toutes les règles de la succession, les étapes depuis l'ouverture de succession [...]![]()
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Intérêts privés (périodique), Auteur | Paris : Intérêts privés | C'est mon droit, ISSN 1764-8610 | 2003Le règlement d'une succession et son partage obéissent à des règles bien souvent mal connues qui déterminent l'ordre des héritiers et leurs droits. Ce guide éclaire sur toutes les règles de la succession, les étapes depuis l'ouverture de success[...]![]()
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Jean-François Taymans, Metteur en scène, réalisateur ; Jacques Van Compernolle, Metteur en scène, réalisateur | Bruxelles : Bruylant | Patrimoine | 2001Le partage est souvent source de longs conflits juridiques car les dispositions législatives laissent trop libre cours aux interprétations parfois contradictoires entre les notaires, les magistrats et les avocats. Neuf rapports ici présentés par[...]![]()
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ASSOCIATION HENRI CAPITANT (2003), Auteur | Paris : Dalloz | Thèmes et commentaires, ISSN 1255-1155 | 2005Réunit des contributions sur les aspects juridiques et fiscaux de l'indivision : l'indivision et les couples, le rôle du juge, l'entreprise indivise et les procédures collectives, la fiscalité et la comptabilité de l'indivision.![]()
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Sophie Lambert, Auteur ; UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2006Cette thèse montre à quel point, dans le droit en vigueur, la caractérisation de l'animus demandi trahit une frilosité des gratifiants, peu encouragés par le régime actuel des libéralités entre vifs, à afficher leur intention libérale. Cette thè[...]![]()
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Micheline Baulant, Auteur ; A.-J. Scuurman, Auteur ; Paul Servais, Éditeur scientifique | Louvain-la-Neuve (Belgique) : Academia-Bruylant | 1988![]()
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Plus de 300 décisions rendues par les cours et tribunaux de Belgique dans le domaine des libéralités, citées et commentées, dont quelsques arrêts retentissants de la Cour de cassation.![]()
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Germain Briere, Auteur ; Luc Despins, Auteur | Ottawa (Ontario, Canada) : Presses de l'Université d'Ottawa | Bleue | 1983![]()
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Paris : Defrénois 2003Examine les apports de la loi du 3 décembre 2001 et de ses compléments au titre du Code civil consacrés aux libéralités. Propose une réflexion sur des controverses (la réserve et la quotité disponible, l'exécution testamentaire, les libéralités [...]![]()
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Paul Delnoy, Auteur | Bruxelles : Larcier | Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège | 2006L'objectif de cette étude est de présenter le régime civil belge des libéralités et des successions, d'en proposer une synthèse, tout en exposant des cas pratiques.![]()
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Bernard Beignier, Auteur ; Jean-Michel Do Carmo Silva, Auteur ; Alain Fouquet, Auteur | Paris : Defrénois | 2005Expose comment adapter la méthode de la consultation aux liquidations de régimes matrimoniaux et de successions. Afin de permettre une assimilation plus aisée des mécanismes du droit patrimonial de la famille, propose 100 exercices de difficulté[...]![]()
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Etudie d'abord le droit applicable aux libéralités (la donation entre vifs, le testament et l'institution contractuelle), puis le droit des successions![]()
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Propose une réponse à toutes les questions essentielles que soulève le droit des successions et des héritages, en examinant les pièges que pourrait renfermer le code des droits de succession.