GEOTRUST SSL CERTIFICATE
Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.4 (184)
![](./images/expand_all.gif)
![](./images/collapse_all.gif)
![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
Aborde en 21 chapitres les notions de base du droit des successions, notamment les principes et conditions du droit des successions, l'ouverture de la succession, les droits des descendants, les droits des ascendants, l'exercice des droits, la r[...]![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
Présente toutes les formalités à accomplir après le décès d'un proche : répartition du patrimoine, protection financière du compagnon, organisation de l'avenir des enfants, préparation des obsèques en souscrivant à un contrat ad hoc, organisatio[...]![]()
texte imprimé
Présentation de fiches offrant une vision complète des multiples facettes d'une bonne gestion de patrimoine. Aborde notamment le droit de la famille, les règles successorales, la fiscalité du particulier, la constitution du patrimoine, la retrai[...]![]()
texte imprimé
Synthèse sur la fiscalité française des droits de succession, de 5 à 60% en fonction des cas et de la législation en vigueur, sur la détermination de l'assiette des droits de mutation à titre gratuit, sur la liquidation de ces droits et le paiem[...]![]()
texte imprimé
Fait le point sur la fiscalité française des droits de succession qui varient de 5 à 60% en fonction des cas et de la législation en vigueur. Aborde successivement la détermination de l'assiette des droits de mutation à titre gratuit, la liquida[...]![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
Les fruits et revenus étaient considérés comme de moindre importance dans le patrimoine, et avaient vocation à être consommés. Ils sont désormais pleinement intégrés dans le patrimoine.![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
Guide pour les particuliers qui souhaitent transmettent leurs biens en optimisant les droits civils et fiscaux accordés par la réforme en matière de successions et libéralités avec la loi du 23 juin 2006, mise en application en janvier 2007.![]()
texte imprimé
Un guide sur tous les cas de figure qui peuvent survenir lorsque l'on hérite d'un bien ou lorsqu'on lègue un bien.![]()
texte imprimé
Organiser la transmission d'une partie de ses biens de son vivant, préparer sa succession, optimiser les dispositions juridiques et fiscales en évitant les conflits familiaux... ce guide pratique donne des outils et des conseils pour faire les c[...]![]()
texte imprimé
Organiser la transmission d'une partie de ses biens de son vivant, préparer sa succession, optimiser les dispositions juridiques et fiscales en évitant les conflits familiaux... Ce guide pratique donne des outils et des conseils pour faire les c[...]![]()
texte imprimé
Organiser la transmission d'une partie de ses biens de son vivant, préparer sa succession, optimiser les dispositions juridiques et fiscales en évitant les conflits familiaux... Ce guide pratique donne des outils et des conseils pour faire les c[...]![]()
texte imprimé
Présente des réponses aux questions qu'on peut se poser autour de la succession.![]()
texte imprimé
Présente la définition juridique du testament, les différentes formes de testament, le contenu et les dispositions après le décès.![]()
texte imprimé
Un ouvrage clair, accessible au particulier et utile au professionnel.![]()
texte imprimé
Un nouvel ouvrage de référence.![]()
texte imprimé
Le droit suisse des successions clarifié pour faciliter les actes de la vie courante où il est nécessaire de tenir compte de l'après. Succession légale, régime matrimonial, testament, pacte successoral, réserves héréditaires, démarches liées au [...]![]()
texte imprimé
L'ouvrage fait le point sur les modalités à connaître et les démarches à effectuer pour transmettre son patrimoine de manière optimale notamment en cas de transmission d'entreprise. Comporte des études de cas, des exemples, des tableaux récapitu[...]![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
Le point sur les derniers aménagements légaux. Un guide pour calculer et réduire les droits de succession, pour savoir rédiger un bon testament, pour avantager un enfant ou un petit-enfant, pour éviter les litiges entre les héritiers.