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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.4 (184)
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Analyse le don manuel en tant que donation entre vifs, explore l'idée du don manuel en tant que contrat réel.![]()
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Présente, sous une forme synthétique et complète, les notions fondamentales du droit civil concernant le droit patrimonial de la famille.![]()
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L'objet de cet ouvrage est l'étude des régimes matrimoniaux, des successions et des libéralités, trois thèmes aux interférences nombreuses. Quel que soit le thème abordé, des renvois aux autres parties sont prévus à cet effet.![]()
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Présente l'ensemble des concepts du droit des successions et des pratiques juridiques qui y sont liées. Edition mise à jour au 1er janvier 1998. Avec une partie consacrée au droit fiscal.![]()
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Jean Guinand, Auteur ; Martin Stettler, Auteur | Fribourg (Suisse) : Ed. universitaires Fribourg | 2003Principes du droit des successions appliqué en Suisse. Prend en compte la loi de mars 2002, qui révise les deux premiers alinéas de la disposition du code civil traitant des libéralités en faveur du conjoint survivant.![]()
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Etudie d'abord les libéralités : les libéralités ordinaires (donations, testaments) et les libéralités spéciales (donations par contrat de mariage, libéralités à caractère collectif). Puis présente les partages d'ascendants : les conditions et l[...]![]()
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Décrit les multiples données à partir desquelles s'élabore le droit des successions, les notions clés autour desquelles il s'ordonne et les importantes dérogations qu'il apporte aux principes du droit des obligations ou du droit des biens.![]()
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Un exposé sur le droit des successions et le droit des libéralités français : conditions de succession, dévolution de l'option successorale, exercice de l'option successorale, indivision et partage. Il est suivi de sept cas pratiques accompagnés[...]![]()
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Traite de la dévolution successorale et du règlement successoral.![]()
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Analyse des situations concrètes d'héritage et de dévotion successorale depuis les modifications des lois de réforme du droit des successions du 3 décembre 2001 et du 1er juillet 2002. Présente, pour chaque cas, des arbres généalogiques position[...]![]()
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Analyse 170 situations concrètes d'héritage et de dévotion successorale depuis les modifications des lois de réforme du droit des successions du 3 décembre 2001 et du 1er juillet 2002. Présente, pour chaque cas, des arbres généalogiques position[...]![]()
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Léon Raucent, Éditeur scientifique ; Jean-Luc Ledoux, Éditeur scientifique | Louvain-la-Neuve (Belgique) : Academia-Bruylant | Patrimoine | 1989![]()
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Le droit patrimonial de la famille est constitué par l'ensemble des règles d'ordre pécuniaire régissant les rapports de famille. En plus de sa fonction normative, le droit patrimonial de la famille a vocation à assurer une fonction organisatrice.![]()
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Un exposé complet du droit positif en droit patrimonial de la famille qui décrit l'ensemble des règles qui le constituent, leurs difficultés et leurs incertitudes d'application, tout en fournissant des illustrations pratiques permettant d'organi[...]![]()
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Un exposé complet du droit positif en droit patrimonial de la famille qui décrit l'ensemble des règles qui le constituent, leurs difficultés et leurs incertitudes d'application, tout en fournissant des illustrations pratiques permettant d'organi[...]![]()
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Présente les principes du droit suisse des successions, tels qu'ils ressortent du code civil et de la législation complémentaire, et donne quelques aperçus de droit comparé.![]()
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Présente de manière synthétique les principes généraux du droit des successions et particulièrement de la dévolution successorale, des successions particulières, du réglement successoral, du pouvoir de la volonté et de ses limites.![]()
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Expose à travers des cas pratiques les différentes situations en matière d'héritage, notamment comment sortir de l'indivision ou qui devient héritier. Prend en compte la nouvelle loi relative aux droits des conjoints du 1er juillet 2002 ainsi qu[...]![]()
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Panorama de la législation en vigueur au Congo sur la gestion des biens de la succession. A partir de commentaires du code de la famille et de la jurisprudence, l'auteur répond aux questions diverses que se pose tout héritier, à un moment donné [...]![]()
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Panorama de la législation en vigueur au Congo sur la gestion des biens de la succession. A partir de commentaires du code de la famille et de la jurisprudence, l'auteur répond aux questions diverses que se pose tout héritier, à un moment donné [...]![]()
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Tableaux permettant au praticien d'embrasser d'un seul coup d'oeil la législation applicable dans les 3 régions de Belgique. Comprennent toutes les dispositions du C. enr. et du C. succ. qui ont été modifiées par une législation régionale. Tiré [...]